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Quartier de la Boucle - Place PasteurM. Tupin

6Fi128

1973-2005

Le Paris (cinéma), Boucle, La (lieu-dit), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

Maquettes - Place PasteurM. Tupin

6Fi454

1980-1995

PASTEUR (place)

Place Pasteur, aménagement, procédure pour acquisition par expropriation de la propriété Raton et du fonds de commerce Perronne : dossiers d'expropriation et de déclaration d'utilité publique, litige relatif à la valeur du stock des produits pharmaceutiques

88W65

1958-1976

PASTEUR (place)

DECLARATION

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, aménagements d'espaces piétonniers : plans exécutés en vue de la réception définitive des travaux

288W47

1977

Grande Rue, Huit Septembre (place du), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

PLAN

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, aménagements d'espaces piétonniers : plans de situation de l'état du dallage et fiches annexes exécutés en vue de la réception définitive des travaux

288W49

1976-1977

Grande Rue, Huit Septembre (place du), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

PLAN

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, aménagements d'espaces piétonniers : plans des zones de joint réalisées par l'entreprise Protibat

288W50

1977-1985

Grande Rue, Huit Septembre (place du), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

PLAN

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, aménagements d'espaces piétonniers : plans des travaux

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1974

Grande Rue, Huit Septembre (place du), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

PLAN

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz : aménagements d'espaces piétonniers, travaux d'entretien et de réfection : plans, planning (1977-1981)

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1977-1981

Grande Rue, Huit Septembre (place du), MARULAZ (place), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

PLAN

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, rue Bersot : aménagements d'espaces piétonniers, travaux d'entretien et de réfection : plans, planning (1982-1989)

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1982-1989

BERSOT (rue), Grande Rue, Huit Septembre (place du), MARULAZ (place), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

PLAN

Place Pasteur, aménagement de la place et construction de la fontaine : dossier de marché avec avenants (1974-1978) Place du huit septembre, aménagement de la fontaine : dossier marché et plans (1974-1978)

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1974-1978

PASTEUR (place)

MARCHE PUBLIC

Fontaines Place Pasteur et Place du 8 septembre, aménagements : plans, documents techniques (1974-1978) Ilot Saint Pierre, travaux de démolition : dossier de marché (1973) Place Pasteur, démolition d'un immeuble: dossier de marché (1975)

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1973-1978

Huit Septembre (place du), PASTEUR (place)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Square Castan : dossier documentaire (1982-2002). Manifestation Landesgartenschau à Freiburg, contribution de la Ville de Besançon : plans, plaquette de présentation (en allemand), une photographie d'un plan de Besançon vers 1770 dressé en 1878 (1986). Ilot Pasteur, opération d'aménagement : plans, études, comptes-rendus de réunion, correspondance, plaquette de présentation de mars 2006 (1974-2006). Opéra Théâtre, projet d'aménagement des abords et de mise en lumière de la façade : plans, devis, règlement (2006). Citadelle de Besançon, projet de téléphérique : études, comptes-rendus de réunion (1994).

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1974-2006

Citadelle (la), Théâtre municipal, CASTAN (Square), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

Ilot pasteur, projet d'aménagement : propositions du cabinet d'architecte (2000-2001).

539W134

2000-2001

PASTEUR (place)

Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS).

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2004

PASTEUR (place), Pasteur (ZAC)

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

928W61

1985-2006

Orme de Chamars (rue de l'), Ouest (boulevard), Palais de Justice (rue du), Palente (chemin de), Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), Parc (avenue du), PARGUEZ (rue), PARIS (place), Parisienne (rue de la), PASCAL, Blaise (rue), Passeur (rue du), PASTEUR (place)

Du chemin du Papillon au chemin de la Pelouse.

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1900-1985

Papillon (rue du), PAPIN, Denis (rue), Paquerettes (rue des), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (rue), PASTEUR (place), Pater (rue du), PATEU (rue), PECLET (rue), Pelouse (rue de la)