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1

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
Cote
88W107
 Date
1951-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).
Cote
354W358
 Date
1959-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), GARNIER, Louis (rue), Malate (chemin de la), Planoise (ZAC de), Saint Claude (cimetière)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...
3

Covoiturage, réalisation d'une expérience de voiture partagée pour le personnel municipal : questionnaire, rapport de synthèse de l'étude de faisabilité, correspondance, délibérations du conseil municipal (1981-1982) Hôtel de ville, place du Huit Septembre, installation d'un ascenseur pour les personnes à mobilité réduite : devis quantitatif, plans (numérotés de 1 à 5, manque le plan n°5, 1985) ZUP de Planoise, aménagement : dossier de programme comprenant le plan de situation, le plan d'ensemble, le plan du premier quartier (Epoisses), le schéma d'alimentation en eau potable, le schéma d'assainissement, l'estimation sommaire des voiries et réseaux primaires et secondaires (1964)
Cote
56W26
 Date
1964-1985
 Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Covoiturage, réalisation d'une expérience de voiture...
4

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subvention de l'Etat ,,,) - Place de Lattre de Tassigny : installation d'une antenne de télévision communautaire (1981-1985) - CHR (Centre Hospitalier Régional) : aménagement de la déserte à Chateaufarine (1980-1986) - Hotel de Ville : installation d'un ascenseur pour l'accès des handicapés (1983-1985) - Eglise des Chaprais : restauration (1983-1985) - ZUP de Planoise : viabilité secondaire (1966-1981) - Basilique Saint Ferjeux : restauration (1980-1984) - ZUP de Planoise : voirie primaire (1967-1980) - Aménagement de la pénétrante nord : dédoublement de la rue de Vesoul par la rue de Chaillot (1978-1984) - Carrefour des Cras : aménagement du plan de circulation (1976-1985) - ZAC de Planoise (boulevard Allende) : élargissement (1980-1984) - ZAC de Planoise : travaux de voirie (1981) - ZAC de Planoise : construction de la passerelle Bourgogne (1979) - Zone Lafayette : implantation des terrains cédés à la société Dupont de Nemours (1981)
Cote
56W1
 Date
1966-1986
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
5

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement d'espaces verts années 1983 et 1984-1985 : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83.39 et 84.73, plans, notes (1981-1992). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, financement : notification d'attribution de subvention, délibération, dossiers de financement programmes 1973 et 1974 (1967-1974).
Cote
354W297
 Date
1967-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement...
6

Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : bilans d'activité annuels (avec les opérations menées dans l'agglomération de Besançon) pour les années 1969, 1971, 1974 à 1980 ; ZAC de Planoise : bilans annuels des années 1983 et 1984
Cote
56W31
 Date
1969-1984
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Société d'équipement du département du Doubs (SEDD)...
7

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Collecteur Rive Droite : élimination des eaux parasites, lutte contre la pollution, convention avec l'Agence du Bassin Rhône Méditerranée Corse (1974-1985) - Eclairage public : éclairage additionnel des passages piétons, modernisation et extension sortie Nord rue de Vesoul, rue de Belfort ... (1976-1984) - Aménagement des berges du Doubs : réfection remparts, camping de Chalezeule ; Assainissement de l'école nationale de perfectionnement ; Ecole maternelle de la Grette ; Ecole des Beaux-arts ; Voie primaire de la ZUP ; viabilité secondaire de la ZUP, transfert de l'Orangerie, forêt de Chailluz (1976). Nb : dossier peu conséquent, fiches récapitulatives souvent non datées. - Economies d'énergie : aide régionale, économie dans les bâtiments municipaux (groupes scolaires, chauffage solaire piscine Chalezeule ...) (1979-1983) - Aménagement des berges du Doubs : Abords du, Pont Canot, réfection des remparts, travaux de dérocage, aménagement et protection des berges entre Pont de la République et la passerelle Denfert-Rochereau, création et aménagement d'espaces verts (1976-1984). - Aménagement de voirie pour les transports collectifs urbains : élargissement pont et avenue de Canot, passage dénivelé rue de Dole et rue Einstein (1976-1980) - Citadelle : Construction d'un parking, rue des Fusillés (1982-1985) - Axes lourds : expérimentation relative à l'information sur le réseau des transports collectifs urbains, mise en place de systèmes donnant la priorité aux autobus à certains carrefours, extension en systèmes électroniques accordant la priorité aux feux aux véhicules de transports collectifs, réalisation d'aménagement de voirie secteur Flore Canot (1978-1984) - Assainissement : programmes départementaux, travaux d'assainissement dans diverses rues (1971-1985).
Cote
56W17
 Date
1971-1985
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords bâtiments SAFC, aménagement : dossier de marché n° 81-20 (1981) ; quartier central, terrassement, parking et plate-forme piétonne, aménagement : dossier de marché n° 82-25 (1982) ; parking 565 places, aménagement : dossier de marché n° 82-120 (1982). Chemin de l'Oratoire, assainissement : dossier de marché (1971). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes, assainissement : dossier de marché n° 92-18 (1992).
Cote
354W49
 Date
1971-1992
 Lieu
Oratoire (rue de l'), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords...
9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
10

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : - Citadelle : Travaux de restauration (1978-1983) - Equipements sportifs divers : courts de tennis et mur d'entraînement, aire athlétisme Malcombe, réfection du plateau de sport EPS rue Isenbart , rue du Commandant Marceau, plateaux au LEP des Graviers blancs, Planoise, Collèges Camus et Voltaire, ensemble Besançon-Saint Claude ...(1974-1984) - Espaces verts : aménagement rue du Stand, aménagement paysager rue de Fontaine-Ecu, aménagement des abords des immeubles avenue de l'Ile de France, opération sauvetage du Doubs et de son bassin,aménagement des Parcs Millot et Frossart (1974-1984). - Equipements socio-culturels : Aménagement maison pour tous, rue de Bourgogne, Construction du Club de jeunes des Clairs Soleils (1980-1984) - Centre médico-social de Bregille : Construction, installation du chauffage central, équipement matériel et mobilier (1979-1983).
Cote
56W16
 Date
1974-1984
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
11

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, création : dossier de réalisation (1975) ; aménagement de logements, concours : note de présentation, plans (1980)
Cote
88W130
 Date
1975-1980
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, création...
12

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Travaux éclairage public : dossier de marché n° 84.166, plans (1984), lettre de commande pour rue Blaise Pascal (1989), plans éclairage public centre commercial Euromarché (1983). - Travaux EDF et gaz : pièces marché n° 80.76 (1980-1985), pièces du marché n° 86 c 022 (1986), dossier de marché n° 80.76 (1976-1980), propositions EDF - GDF pour réseaux EDF et Gaz.
Cote
354W304
 Date
1976-1989
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
13

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études générales. - Etude géotechnique (1976). - dossier de création : éléments de réflexion sur la ZAC, réflexions préliminaires sur les orientations d'urbanisme et la recherche du schéma d'aménagement, intervention des services techniques, critique de la proposition de la SEDD, rapport pour conseil municipal pour les accès (1977). - implantation des services administratifs (1978). - études de circulation (non daté). - propositions pour une ZAC à Planoise (document SEDD), non daté.
Cote
354W311
 Date
1976-1978
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études...
14

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Etablissements scolaires : travaux déconcentrés, fonds spécial grands travaux, transports scolaires, travaux divers dans des établissement scolaires (remplacement de la pompe à, chlore de la piscine du collège Clairs Soleils, aménagement centre aéré Ecole des Sapins, installation d'un système d'alarme collège Camus, travaux de sécurité lycée Pasteur, travaux d'économies dans le collège Lumière.
Cote
56W18
 Date
1977-1984
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
15

ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine et quartier de la Louvière : dossier de marché (marché n°77-39), comptes rendus de réunions, correspondance, plans.
Cote
692W18
 Date
1977-1978
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine...
16

Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre 1977) - "Vivre à Planoise", plaquette de la société d'aménagement et d'équipement du Doubs (SEDD) (janvier 1982) - secteur "Jean Minjoz", étude d'urbanisation (octobre 1994) - pôle santé "Jean Mijoz", quartier de Chateaufarine, quartier de la Petite Soye (Besançon Frasnois) : shéma d'urbanisation (octobre 1994) - Pole médical Jean Minjoz - schéma de principe (1994) - zone d'aménagement concerté de Planoise (ZAC), urbanisation : extraits de délibérations du conseil municipal (1982-1983) - secteur "Tripode" (boulevard Allende, rue de Fribourg) : pré-étude pour l'aménagement du secteur - projet de maison des services publics à Planoise, étude (janvier 1998)
Cote
433W2
 Date
1977-1998
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre...
17

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier SEDD). - Projet de poursuite des constructions (propositions pour une ZAC à Planoise) : note de présentation, études, plans, copies de conventions SEDD / Ville, notes (1977-1981). - Avants projets modifiés : plans, notes, comptes-rendus de réunions (concerne proposition d'implantation de courts de tennis, implantation de l'usine Superior et implantation de logements HLM) (1978-1981). - Travaux d'enrobés : dossier de marché SEDD n° 84.37 (1984-1989).
Cote
354W300
 Date
1977-1989
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier...
18

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, réalisation (dossier SEDD) : dossier de réalisation (notamment Plan d'Aménagement de Zone - PAZ), propositions de la commission d'urbanisme, copie de convention de concession Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) / Ville, programme de réalisation, plans, coupures de presse, comptes-rendus de réunions, notes.
Cote
354W301
 Date
1977-1987
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, réalisation...
19

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).
Cote
354W25
 Date
1978-1989
 Lieu
Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
20

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°III-14/70 (1967-1971). - Lycée de Planoise, construction d'un plateau EPS : dossiers de marché n°80-103 (lot 1, terrassements) et n°80-111 (lot 2, aménagement de l'aire de jeux) (1980-1983).
Cote
354W26
 Date
1978-1983
 Lieu
DIDEROT (collège), HUGO, Victor (lycée), Planoise (ZAC de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège...