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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'une passerelle rue Rüssel, ouvrage P8 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 83.62, notes de calcul, procès-verbaux d'essais de compression.
Cote
354W267
 Date
1983-1985
 Lieu
Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...
2

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).
Cote
354W25
 Date
1978-1989
 Lieu
Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
3

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).
Cote
354W303
 Date
1983-1993
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...
4

ZAC de Planoise, bilans révisés.
Cote
659W138
 Date
1995-1998
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, bilans révisés.
5

ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans (1981-1983).
Cote
692W20
 Date
1981-1983
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans...
6

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
7

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°III-14/70 (1967-1971). - Lycée de Planoise, construction d'un plateau EPS : dossiers de marché n°80-103 (lot 1, terrassements) et n°80-111 (lot 2, aménagement de l'aire de jeux) (1980-1983).
Cote
354W26
 Date
1978-1983
 Lieu
DIDEROT (collège), HUGO, Victor (lycée), Planoise (ZAC de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège...
8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).
Cote
354W298
 Date
1985-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités...
9

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés annuellement pour 1982 et 1983, marché n°81-122 : plans de travaux, schémas de câblage.
Cote
692W24
 Date
1982-1983
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...
10

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Collecteur Rive Droite : élimination des eaux parasites, lutte contre la pollution, convention avec l'Agence du Bassin Rhône Méditerranée Corse (1974-1985) - Eclairage public : éclairage additionnel des passages piétons, modernisation et extension sortie Nord rue de Vesoul, rue de Belfort ... (1976-1984) - Aménagement des berges du Doubs : réfection remparts, camping de Chalezeule ; Assainissement de l'école nationale de perfectionnement ; Ecole maternelle de la Grette ; Ecole des Beaux-arts ; Voie primaire de la ZUP ; viabilité secondaire de la ZUP, transfert de l'Orangerie, forêt de Chailluz (1976). Nb : dossier peu conséquent, fiches récapitulatives souvent non datées. - Economies d'énergie : aide régionale, économie dans les bâtiments municipaux (groupes scolaires, chauffage solaire piscine Chalezeule ...) (1979-1983) - Aménagement des berges du Doubs : Abords du, Pont Canot, réfection des remparts, travaux de dérocage, aménagement et protection des berges entre Pont de la République et la passerelle Denfert-Rochereau, création et aménagement d'espaces verts (1976-1984). - Aménagement de voirie pour les transports collectifs urbains : élargissement pont et avenue de Canot, passage dénivelé rue de Dole et rue Einstein (1976-1980) - Citadelle : Construction d'un parking, rue des Fusillés (1982-1985) - Axes lourds : expérimentation relative à l'information sur le réseau des transports collectifs urbains, mise en place de systèmes donnant la priorité aux autobus à certains carrefours, extension en systèmes électroniques accordant la priorité aux feux aux véhicules de transports collectifs, réalisation d'aménagement de voirie secteur Flore Canot (1978-1984) - Assainissement : programmes départementaux, travaux d'assainissement dans diverses rues (1971-1985).
Cote
56W17
 Date
1971-1985
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
11

Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.
Cote
695W46, 695W63 (ancienne cote)
 Date
1999-2008
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Opération d'aménagement
  • Opération de rénovation urbain (ORU)
  • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...
12

ZAC de Planoise, dossier modificatif.
Cote
659W137
 Date
1995
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, dossier modificatif.
13

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).
Cote
354W358
 Date
1959-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), GARNIER, Louis (rue), Malate (chemin de la), Planoise (ZAC de), Saint Claude (cimetière)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...
14

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subvention de l'Etat ,,,) - Place de Lattre de Tassigny : installation d'une antenne de télévision communautaire (1981-1985) - CHR (Centre Hospitalier Régional) : aménagement de la déserte à Chateaufarine (1980-1986) - Hotel de Ville : installation d'un ascenseur pour l'accès des handicapés (1983-1985) - Eglise des Chaprais : restauration (1983-1985) - ZUP de Planoise : viabilité secondaire (1966-1981) - Basilique Saint Ferjeux : restauration (1980-1984) - ZUP de Planoise : voirie primaire (1967-1980) - Aménagement de la pénétrante nord : dédoublement de la rue de Vesoul par la rue de Chaillot (1978-1984) - Carrefour des Cras : aménagement du plan de circulation (1976-1985) - ZAC de Planoise (boulevard Allende) : élargissement (1980-1984) - ZAC de Planoise : travaux de voirie (1981) - ZAC de Planoise : construction de la passerelle Bourgogne (1979) - Zone Lafayette : implantation des terrains cédés à la société Dupont de Nemours (1981)
Cote
56W1
 Date
1966-1986
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
15

Aménagement de sols amortissants coulés pour les aires de jeux, dossier de marché ( marché n°99-61 pluriannuel 1999, 2000 et 2001) Fourniture de dalles pour les aires de jeux : dossier de marché ( n°97-096, attribué à ABC) Fourniture de dalles pour les aires de jeux, dossier de marché (n°96-091, attribué à Inotechna) ZAC de Planoise, marché d'entretien des espaces vert : dossier de marché (n°93-062, années 1993,1994, 1995)
Cote
383W5
 Date
1993-1999
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 383W

  • Aménagement de sols amortissants coulés pour les aires...
16

ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).
Cote
56W15, 56W11 (ancienne cote)
 Date
1979-1986
 Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 56W

  • ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...
17

ZAC de Planoise : plans d'aménagement de voirie.
Cote
659W134
 Date
1980
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise : plans d'aménagement de voirie.
18

Rue François Villon. - Construction d'un égout : bordereau de prix, détail estimatif (non complétés), plan, test d'étanchéité (1994). - Aménagement de voirie au droit de Mac Donald's : plans, bordereau des prix, détail estimatif, correspondance (1993-1994). - assainissement, prolongement du Ø 1000 : test d'étanchéité, dossier marché n° 93.140 (1993-1994) ZAC de Planoise. - Boulevard Allende, construction d'une passerelle, ouvrage P5 : dossier de marché SEDD n° 86 c 008, coupure de presse (1986-1987). - Rue Russel, construction d'une passerelle : dossier de plans SEDD (1983). Rond-point rue des Causses - Rue du Languedoc - rue du Vivarais : plans, devis (1992).
Cote
354W362
 Date
1986-1994
 Lieu
Causses (rue des), Languedoc (rue du), Planoise (ZAC de), VILLON, François rue, Vivarais (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rue François Villon. - Construction d'un égout : bordereau...
19

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement de la cour de l'école maternelle Boulloche : plans des travaux, détail estimatif (1980), plans des équipements jeux (1986), dossier concernant la protection acoustique de l'école (1983). - Rues Matisse, Picasso et square Dürer, travaux de serrurerie : dossier marché n° 88 c 013 (1988-1996) - Rue Dürer et parking centre commercial Euromarché, travaux de serrurerie : dossier marché n° 85 c 010 (1985-1986) - Pose d'un garde-corps sur les accès des chambres 30 et C de la galerie technique : lettre de commande, détail estimatif, plans, (1985). - Ecole rue Dürer, aménagement : plans (1984). - Collections de délibérations concernant la dénomination des voies de la ZAC de Planoise (1981) - Galerie technique, réseaux existants : plan collecteur primaire rue Russel, plan repérage des radiers des collecteurs existants boulevard Allende, rapport technique sur les difficultés d'exploitation des galeries de la ZUP, croquis chambre Epoisses, plans " chambres d'éclatement 1er et 2ème cas, déplacement compensés sur collecteurs principaux " (1978), projet distribution de chauffage. - Travaux topographiques (dossiers SEDD) : dossier marché n° 78.02 (1978), dossier marché n° 79.52 (1979-1983), dossier marché n° 79.53 (1979-1983), dossier marché n° 83.40 (1983-1990), répertoire des coordonnées topographiques.
Cote
354W305
 Date
1978-1990
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), ALLENDE, Salvator (boulevard), BOULLOCHE, André (rue), DÜRER, Albrecht (rue), MATISSE, Henri (rue), PICASSO, Pablo (rue), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement...
20

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)
Cote
355W79
 Date
1994-1996
 Lieu
Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Chaudanne (rue du Petit), Gacognes, Les (lieu-dit), GRENIER (rue), Montarmots (chemin des), PARGUEZ (rue), Planoise (ZAC de), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), RODIN, Auguste (rue), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
21

VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)
Cote
354W386
 Date
1987-2000
 Lieu
Montboucons (voie des), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone industrielle des), Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...
22

Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)
Cote
88W107
 Date
1951-1984
 Lieu
Fontaine Ecu (lieu-dit), Martins, Aux Saints (lieu-dit), Montrapon (lieu-dit), Planches, Les (lieu-dit), Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, ETUDE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...
23

ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements, route d'Avanne rue Dürer, éclairage public: dossier de suivi de chantier, plans (1994-1998).
Cote
692W28
 Date
1994-1998
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106), DÜRER, Albrecht (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements,...
24

Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise, aménagement de voirie (SEDD, maître d'ouvrage). - Voie primaire (boulevard Allende et carrefour A), voie secondaire (voie reliant rue Russel - boulevard Ouest) et voie tertiaire (desserte du lycée - HFC - parking et desserte HLM municipales) : documents techniques, plans, correspondance (1981-1983). - Aménagement du carrefour C (boulevard Allende- avenue de Bourgogne), élargissement du carrefour E (rues de Causses, rue La Fayette), création d'une voie bus entre les carrefours B et C : dossier marché SEDD n°83.61, plans (1983-1986). - Aménagement du carrefour rue de Cologne - boulevard Allende, création d'une voie bus entre les carrefours E et C : dossier marché SEDD n° 85 C 009, plans (1985-1986). - aménagement d'un rond-point carrefour F (rues Blaise Pascal - Bertrand Russel) : plans (sans date).
Cote
354W263
 Date
1981-1986
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise,...
25

ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.
Cote
659W135
 Date
1978-1993
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.
26

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau potable (dossiers SEDD). - construction d'une canalisation d'eau potable en galerie technique : dossier de marché n° 87 c 003 (1987). - fourniture et pose d'une conduite à l'intérieur de la galerie technique entre l'avenue de Bourgogne et les PTT : dossier de marché n° 80.19 (1980). - Place de l'Europe, place du Marché et square Van Gogh, eau potable : plans. - Fourniture et pose de canalisations d'eau potable : pièces marché n° 86 c 006 (1986). - Fourniture de supports pour conduite d'eau placée en galerie technique : pièces du marché n° 80.05 (1980-1985). - Fourniture et mise en place d'une conduite d'alimentation en eau potable : pièces de marché n° 83.03 (1983). - Fourniture et pose d'une conduite d'alimentation en eau potable dans la galerie en construction sous le lycée de Planoise : dossier de marché n° 79.80 (1979-1981). - Boulevard Allende et rue des Causses, fourniture et pose d'une conduite : dossier de consultation des entreprises. - plan d'alimentation et de distribution depuis le réservoir de Planoise. - Rue Russell : plan de recolement collecteur.
Cote
354W310
 Date
1979-1987
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Causses (rue des), Europe (place de l'), Liberté (place de la), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau...
27

Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).
Cote
354W318
 Date
1982-1998
 Lieu
Essarts l'Amour (chemin des), LA FAYETTE (ZAC), Planoise (ZAC de), PRABEY (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement...
28

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village du Parc : plan parcellaire SEDD, plan d'aménagement du parking provisoire, plan de la rue Matisse, plan des terrassements généraux, dossier de plans architecte JMPG pour l'exécution des ouvrages. Hôtel Formule 1 : plan d'implantation et d'alimentation BT. Cité Jean Zay : plans masse et des logements. Rue Rubens : plans et plan parcellaire SEDD. Hôtel les Relais Bleus : plan d'implantation et d'alimentation BT, sous-station. Voie secondaire liaison boulevard Ouest / rue Russel : plan. Rue Renoir : plan
Cote
354W212
 Date
1984-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village...
29

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Etablissements scolaires : travaux déconcentrés, fonds spécial grands travaux, transports scolaires, travaux divers dans des établissement scolaires (remplacement de la pompe à, chlore de la piscine du collège Clairs Soleils, aménagement centre aéré Ecole des Sapins, installation d'un système d'alarme collège Camus, travaux de sécurité lycée Pasteur, travaux d'économies dans le collège Lumière.
Cote
56W18
 Date
1977-1984
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
30

ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine et quartier de la Louvière : dossier de marché (marché n°77-39), comptes rendus de réunions, correspondance, plans.
Cote
692W18
 Date
1977-1978
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine...
31

ZAC de Planoise, bilans révisés.
Cote
659W136
 Date
1981-1994
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, bilans révisés.
32

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement d'espaces verts années 1983 et 1984-1985 : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83.39 et 84.73, plans, notes (1981-1992). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, financement : notification d'attribution de subvention, délibération, dossiers de financement programmes 1973 et 1974 (1967-1974).
Cote
354W297
 Date
1967-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement...
33

Z.A.C. de Planoise. - Construction d'un passage inférieur rue de Franche-Comté, ouvrage P2 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 81.28 (1981-1984), contrôle des résistances à la compression et à la traction, notes de calcul CETEL, plans recolement réseau gaz et réseau eau (1981-1984); plantations : plan de plantation, lettre de commande, cahier des clauses techniques particulières, BE et BE du dossier de consultation des entreprises (1982).
Cote
354W269
 Date
1981-1984
 Lieu
Franche-Comté (rue de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Z.A.C. de Planoise. - Construction d'un passage inférieur...
34

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Rues piétonnes, fourniture de dalles et pavés béton : dossier de marché n° 82.81 (1982-1988). - Square Van Gogh, aménagement : dossier marché n° 84.94 (1984). - Travaux divers de viabilité des programmes en cours de réalisation pour les années 1996 à 2000, prorogation ZAC Planoise : dossier de marché n° 95.205 (1995-2000).
Cote
354W306
 Date
1982-2000
 Lieu
Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
35

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Travaux éclairage public : dossier de marché n° 84.166, plans (1984), lettre de commande pour rue Blaise Pascal (1989), plans éclairage public centre commercial Euromarché (1983). - Travaux EDF et gaz : pièces marché n° 80.76 (1980-1985), pièces du marché n° 86 c 022 (1986), dossier de marché n° 80.76 (1976-1980), propositions EDF - GDF pour réseaux EDF et Gaz.
Cote
354W304
 Date
1976-1989
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
36

Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement : dossier marché n° 94-32 (1994-1998) Impasse des Saint-Martin, aménagement de voirie et prolongement de l'assainissement : dossier marché n° 82-157, délibération, convention Ville de Besançon / CARETTI, Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/ CARETTI pour autorisation de passage en terrain privé, copie acte notarié Ville de Besançon/ CARETTI successeurs (1982-1985). ZAC de Planoise, HLM bois : plan parcellaire SEDD, plans alimentation EDF, BT et MT, plans travaux et réseaux, plans voie d'accès, article presse, dossier de plan de la galerie technique (1988).
Cote
354W226
 Date
1982-1998
 Lieu
Martin (impasse des Saints), Martin (rue des Saints), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement...
37

CAMPUS DE LA BOULOIE - dossiers de plans de COMETEC INGENIERIE de l'unité de résidence Fourier (1994- 1999) - dossier technique et de détail, étalement possible et coûts, COMETEC INGENIERIE et PROGEBAT - 1994) - correspondances ( 1994-1999) - plans - étude d'aménagement du campus, rapport de diagnostic et premières propositions, dossier MINEA (1999). ZAC DE PLANOISE.- Rue Garnier, construction d'une sous-station : plans (1992). Chemin de la Combe Maçon, déplacement (1995-1996).
Cote
354W387
 Date
1992-1999
 Lieu
Bouloie (campus de la), Combe Maçon (chemin de la), GARNIER, Louis (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • CAMPUS DE LA BOULOIE - dossiers de plans de COMETEC...
38

Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : bilans d'activité annuels (avec les opérations menées dans l'agglomération de Besançon) pour les années 1969, 1971, 1974 à 1980 ; ZAC de Planoise : bilans annuels des années 1983 et 1984
Cote
56W31
 Date
1969-1984
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Société d'équipement du département du Doubs (SEDD)...
39

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements : copies des dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). - rues Picasso, Van Gogh et Dürer : notice de sécurité. - construction de logements étudiants. - immeubles de bureaux SCI le Molière. - espace culturel. - théâtre. - crédit immobilier.
Cote
354W42
 Date
1979-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagements...
40

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études générales. - Etude géotechnique (1976). - dossier de création : éléments de réflexion sur la ZAC, réflexions préliminaires sur les orientations d'urbanisme et la recherche du schéma d'aménagement, intervention des services techniques, critique de la proposition de la SEDD, rapport pour conseil municipal pour les accès (1977). - implantation des services administratifs (1978). - études de circulation (non daté). - propositions pour une ZAC à Planoise (document SEDD), non daté.
Cote
354W311
 Date
1976-1978
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, études...
41

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, de l'Etat, etc) : - Salle du Casino et Kursaal : travaux d'aménagement, mise en conformité électrique (1984-1985) - Association régionale du Théâtre de l'émigration : aménagement d'un local (1986) - Espace culturel de Planoise : aménagement intérieur (1979-1984) - Ecole régionale des Beaux-arts et des Arts Appliqués : achat d'un four céramique et équipement de divers ateliers et studios (1980-1982) - Théâtre municipal : construction d'un hangar de stockage des décors (1980) - Conservatoire de Musique : restauration de la façade (1981-1983) ; travaux d'aménagement (1979) - Maison de quartier de Saint Claude : aménagement (1981) - Maison des associations rue Beauregard : aménagement (1981-1984) - Maison des Jeunes et de la Culture des Clairs Soleils ( (1984) - Bibliothèque des Clairs Soleils : construction de l'annexe (1984) - Equipement à caractère culturel : participation financière du Conseil général (1981) - Fort de la Dame Blanche : installation d'un laboratoire (1981) - Fort de Beauregard : restauration (1984-1985) - FRATE : équipement et aménagement des locaux - Maison de quartier à Rivotte : aménagement (1982-1984) - Musée Granvelle : réfection peinture, vitrerie, façades ... (1979-1985) - Bibliothèques : installation d'un système de protection des collections à la bibliothèque municipale (1980) ; Transfert de la bibliothèque populaire au Centre culturel Pierre Bayle (1985) ; Bibliothèque enfantine : travaux de restructuration (1984) - Maison de quartier de Velotte : construction (1986) - Monuments historiques, restaurations : Eglise St François Xavier, (restauration chandeliers, vitraux, orgue) Remparts Rocade de Battant, Palais Granvelle (aménagements muséographiques, Cathédrale St Jean (construction d'un orgue neuf), Eglise de la Madeleine (restauration toile Notre Dame des sept douleurs, réfection des couvertures), hôpital Saint Jacques, abbaye Saint Paul (restauration charpente et couverture), église Saint Maurice ... (1982-1985) - Muséobus : aménagement (1979-1983) Bibliothèque municipale : aménagement section enfantine Centre Pierre Bayle (1984).
Cote
56W19
 Date
1979-1986
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
42

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction d'une galerie technique (dossier SEDD). - entre l'avenue de Bourgogne et les PTT (tronçons P3, 24, 22, 21, 25) et collecteur primaire (tronçons 32.25, et 33.21) : pièces du marché n° 79.48 (1979-1983). - tronçon 19 à 14 : dossier de marché n° 86 C 017 (1986-1987). - aux abords du lycée : dossier de marché n° 79.13, essais de traction et de compression (1979). - tronçons 26, 27, 28, quartier central : dossier de marché n° 82.26 (1982-1990). - quartier lycée et quartier central (tronçons 11/27 et 24 / 26), aménagement secondaire : dossier de marché n° 81.27 (1981-1983). - dossier de marché n° 86 C 023, procs- verbaux d'essais de résistance mécanique sur bétons (1986-1995). ZAC de Planoise, décapage terre végétale (dossiers SEDD). - pièces du marché n° 87C 002 (1987-1991). - décapage zone centrale (secteur théâtre, PTT) : lettres de commandes, plans. - zone sud : plans, détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (non daté). - fourniture de terre végétale : pièces marché n° 85 c 014 (1985-1986). - fourniture, transport et mise en stock de terre végétale : pièces de marché n° 84.192 (1984-1996).
Cote
354W307
 Date
1979-1995
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, construction...
43

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W36, 695W45 (ancienne cote)
 Date
1995-2011
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
44

Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre 1977) - "Vivre à Planoise", plaquette de la société d'aménagement et d'équipement du Doubs (SEDD) (janvier 1982) - secteur "Jean Minjoz", étude d'urbanisation (octobre 1994) - pôle santé "Jean Mijoz", quartier de Chateaufarine, quartier de la Petite Soye (Besançon Frasnois) : shéma d'urbanisation (octobre 1994) - Pole médical Jean Minjoz - schéma de principe (1994) - zone d'aménagement concerté de Planoise (ZAC), urbanisation : extraits de délibérations du conseil municipal (1982-1983) - secteur "Tripode" (boulevard Allende, rue de Fribourg) : pré-étude pour l'aménagement du secteur - projet de maison des services publics à Planoise, étude (janvier 1998)
Cote
433W2
 Date
1977-1998
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard), Planoise (quartier), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Quartier de Planoise - orientations d'Urbanisme, propositions (novembre...
45

Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : - Citadelle : Travaux de restauration (1978-1983) - Equipements sportifs divers : courts de tennis et mur d'entraînement, aire athlétisme Malcombe, réfection du plateau de sport EPS rue Isenbart , rue du Commandant Marceau, plateaux au LEP des Graviers blancs, Planoise, Collèges Camus et Voltaire, ensemble Besançon-Saint Claude ...(1974-1984) - Espaces verts : aménagement rue du Stand, aménagement paysager rue de Fontaine-Ecu, aménagement des abords des immeubles avenue de l'Ile de France, opération sauvetage du Doubs et de son bassin,aménagement des Parcs Millot et Frossart (1974-1984). - Equipements socio-culturels : Aménagement maison pour tous, rue de Bourgogne, Construction du Club de jeunes des Clairs Soleils (1980-1984) - Centre médico-social de Bregille : Construction, installation du chauffage central, équipement matériel et mobilier (1979-1983).
Cote
56W16
 Date
1974-1984
 Lieu
Chaprais (Eglise Saint Martin des), Hôtel de Ville, Saint Ferjeux (Basilique de), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 56W

  • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...
46

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier SEDD). - Projet de poursuite des constructions (propositions pour une ZAC à Planoise) : note de présentation, études, plans, copies de conventions SEDD / Ville, notes (1977-1981). - Avants projets modifiés : plans, notes, comptes-rendus de réunions (concerne proposition d'implantation de courts de tennis, implantation de l'usine Superior et implantation de logements HLM) (1978-1981). - Travaux d'enrobés : dossier de marché SEDD n° 84.37 (1984-1989).
Cote
354W300
 Date
1977-1989
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier...
47

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage urbain (dossier SEDD) : ordres de services du marché n° 67.11, plans (1986-1989). Zone d'Aménagemente Concerté (ZAC) de Planoise, circulation et signalisation (dossiers SEDD). - Fléchage de l'espace culturel : lettre de commande, plans (1990). - Fourniture de matériel de signalétique : dossier de marché n° 85 c 016 pour (1985). - Signalisation routière horizontale : lettre de commande (1984). - Fourniture du matériel de signalisation et et mise en service du matériel de commande et de micro régulation : dossier de marché n° 82.82 (1982-1984). - Signalisation supplémentaire des équipements : note, plan (1987).
Cote
354W309
 Date
1982-1990
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise, chauffage...
48

ZAC DE PLANOISE (rue La Fayette, implantation de l'usine DU PONT DE NEMOURS, viabilités et trottoirs devant l'entreprise, prolongement Boulevard Allende) : plan bornage, étude B3G, cession Ville de Besançon à entreprise (1980). Collecteur Rive Gauche, construction, 1ère tranche : dossier marché n°85-166 (1985-1986).
Cote
354W77
 Date
1980-1986
 Lieu
Collecteur Rive Gauche, LA FAYETTE (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • ZAC DE PLANOISE (rue La Fayette, implantation de l'usine...
49

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W34, 695W43 (ancienne cote)
 Date
1985-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
50

ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)
Cote
28W84
 Date
1979-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 28W

  • ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier...
51

- Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération du Conseil municipal du 13 avril 1987, étude géotechnique, plans, étude hydraulique, étude d'insertion dans le site, plans de l'ancienne parcelle, plans des travaux de reconstruction (1982-1987). - Extension du réseau d'assainissement pour raccordement de la clinique Saint Vincent et de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes : extraits des délibérations du Conseil Municipal, reconnaissance de sol, plans (1987-1991). - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- École maternelle Boulloche, aménagement de la cour et aménagement sonore : plans (1985-1986). - Lotissement DEVIQ "Le domaine des Chênes aux Tilleroyes", assainissement : essais d'étanchéité, plans (1991).
Cote
537W34
 Date
1985-1991
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), DENFERT ROCHEREAU (pont), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • - Pont Denfert-Rochereau, reconstruction : délibération...
52

INSEE de Franche Comté. - Projet de construction d'un nouveau bâtiment à Planoise, ZAC Lafayette : plans (2002).
Cote
456W114
 Date
2002
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • INSEE de Franche Comté. - Projet de construction d'un...
53

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire (dossier SEDD) : dossier de plans, pièces écrites de l'Avant Projet Détaillé (APD).
Cote
354W308
 Date
1988
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, piscine-patinoire...
54

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).
Cote
695W40, 695W50 (ancienne cote)
 Date
2003-2011
 Lieu
Chaprais, Chateaufarine (ZAC de), Diderot (ZAC), Montarmots, Aux (lieu-dit), Palente, Planoise (ZAC de), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...
55

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés 1984-1985 : dossier de marché (marché n°84-166).
Cote
692W25
 Date
1984-1985
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...
56

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'un passage supérieur piétons rue de Bourgogne, ouvrage P3 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : note de présentation (1979), ordre de service et décompté général et définitif du marché n° 80.10 (maîtrise d'oeuvre) (1980-1983), ordre de service et décompte général et définitif du marché n° 81.35 (contrôle technique) (1981-1983), dossier de marché n° 81.69 (construction de la passerelle) (1981-1983), plans réseau électricité, plans avant-projet définitif (APD) de la passerelle, plans CETEL (1979-1983). ZAC de Planoise, aménagement des abords de la maison des jeunes " Bourgogne ", création d'un cheminement piétons : plans, détail estimatif, plan alimentation EDF (1982).
Cote
354W268
 Date
1979-1983
 Lieu
Bourgogne (avenue de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...
57

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, réalisation (dossier SEDD) : dossier de réalisation (notamment Plan d'Aménagement de Zone - PAZ), propositions de la commission d'urbanisme, copie de convention de concession Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) / Ville, programme de réalisation, plans, coupures de presse, comptes-rendus de réunions, notes.
Cote
354W301
 Date
1977-1987
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, réalisation...
58

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords bâtiments SAFC, aménagement : dossier de marché n° 81-20 (1981) ; quartier central, terrassement, parking et plate-forme piétonne, aménagement : dossier de marché n° 82-25 (1982) ; parking 565 places, aménagement : dossier de marché n° 82-120 (1982). Chemin de l'Oratoire, assainissement : dossier de marché (1971). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Tilleroyes, assainissement : dossier de marché n° 92-18 (1992).
Cote
354W49
 Date
1971-1992
 Lieu
Oratoire (rue de l'), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords...
59

Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine et patinoire Lafayette, projet (dossier SEDD) : programme du projet de construction de la piscine (1995), éléments d'analyse du paysagiste sur les abords de la piscine et sa relation avec le parc urbain (1995), ordres de service du marché n° 90.239 et plans pour décapage et stockage de terre végétale (1990-1991), délibérations (1995-1996), lettres de commande (1994), cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (1989), note de calcul et plans de la galerie technique (1989), plan de l'alimentation gaz (1991), plan de calepinage et de plantations pour l'esplanade de la patinoire (1993), plan de défense incendie (s.d.), dossier de plans, notamment plans masse et plans de réseaux (1988-1992).
Cote
354W313
 Date
1989-1995
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, GARNIER, Louis (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concertée (ZAC) de Planoise. Piscine...
60

ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public, rocade nord-ouest, marché n09841001 : plans, dossier suivi de chantier, dossier de consultation des entreprises (1998-1999). ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public du passage piétons et cycliste : DCE, plans, dossier de suivi de chantier (1997-1999).
Cote
692W21
 Date
1997-1999
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public,...
61

ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement de l'hypermarché Casino : plans (1993). ZAC Planoise, éclairage du parking de l'hypermarché (euromarché) : plans (1982-1983). ZAC Planoise, rue des Causses, éclairage du terminus du CTB : plans, projets (1991-1992).
Cote
692W23
 Date
1982-1993
 Lieu
Causses (rue des), Chateaufarine (ZAC de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement...
62

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Quartier central, construction d'un immeuble de bureaux pour la Direction Régionale de la Recherche et de l'Industrie : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion (1983-1984) (à noter : plans de l'hôtel "Les Balladins"). - Quartier du lycée, proposition de traitement des rues Gauguin, Goya et Rembrandt : plans, notes (1981-1982). - Résidence universitaire de l'Office Public Municipal des HLM rue Bertrand Russell, aménagement : plans (1979-1980). - Garage Bernard rue Léonard de Vinci, construction : plan parcellaire, plans architecte (1983). HLM municipales de 146 logements, améngements : plans (1980-1981).
Cote
354W27
 Date
1979-1983
 Lieu
GAUGUIN, Paul (rue), GOYA (rue), Planoise (ZAC de), REMBRANDT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
63

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Quartiers Planoise et La Fayette, mise en place de bornes : lettres de commande (1990-1994). - Plantations, saison 1990-1991 : pièces du marché n° 91.200 (1991-1992). - Travaux d'enrobés : dossier de marché n° 87 c 010 (1987-1997). - Rues piétonnes, fournitures de dalles et de pavés béton : dossier de marché n° 88 c 016 (1988-1994). - Secteur Pascal - Goya, construction d'une sous-station et d'un transformateur : plans (non daté). - Fourniture de poubelles : dossier de marché n° 95 c 009 (1986-1989). - Boulevard Allende, pose d'un grillage et d'un portail : marché simplifié du DCE et plan (non daté). - Installation de jeux pour enfants : dossier de marché n° 88 c 015 (1988-1989). - Fourniture de bancs : dossier marché n° 86 c 010 (1986-1989). - Résidence Claudel : ordre de service du marché n° 67.11 (1996) - Rue Gauthier, parking : lettre de commande pour préparation à la plantation des espaces libres du parking, plans (1992). - Plans des travaux au CNFPT (1989), des réseaux rue Goya (non daté) et rue Garnier pour l'aménagement des bureaux du Trésor Public (1988).
Cote
354W302
 Date
1986-1994
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), GARNIER, Louis (rue), GAUTHIER, Jules (rue), GOYA (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...
64

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier SEDD). - Travaux divers de viabilités des programmes en cours de construction en 1984 : dossier de marché n° 84.65 (1984-1985). - Travaux divers de viabilités des programmes en cours de construction en 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983). - Travaux divers de viabilités des programmes en cours de construction en 1982 : dossier de marché n° 82.57 (1982-1984). - Abords HFC, aménagements secondaire et tertiaire : dossier de marché n° 81.170 (1981-1982). - Collège d'Enseignement Technique (CET), construction des réseaux définitifs : bordereau des prix, détail estimatif (1979). - Aménagements des abords de l'HFC et du LEP : dossier de marché n° 80.64 (1980-1981). - Aménagements des abords PTT, HLM et espace culturel : dossier de marché n° 80.105 (1980-1981). - Aménagement des abords du lycée et de la résidence universitaire : dossier de marché n° 80.18 (1980-1981).
Cote
354W299
 Date
1979-1985
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossier...
65

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, création : dossier de réalisation (1975) ; aménagement de logements, concours : note de présentation, plans (1980)
Cote
88W130
 Date
1975-1980
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, création...
66

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Planoise, travaux d'espaces verts années 1987-1992 (dossiers SEDD) : dossier de marché n° 86 c 04, constat de reprise des végétaux, plans de plantations pour rue Bloch, combe Durer, école maternelle Boulloche, passerelle P5 boulevard Allende/voie bus, 62 logements, Relais bleu/cité jean Zay, square Durer, rue Boulloche, place Matisse, rue Picasso-jardinières, avenue du Parc, abord 62 logements cité Jean Zay, galerie rue Dürer, village du parc, rue Gauthier, rue Picasso, parking rue Gauthier, abords du CNFPT, abords de l'ADAPEI, HLM bois, rue Bloch (1987-1992). ZAC de Planoise, travaux d'espaces verts (dossiers SEDD) : ordres de service du marché n° 84.73 pour plantation années 1984-1985 (1986).
Cote
354W312
 Date
1986-1992
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Planoise, travaux...
67

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents produits par la Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Parc de stationnement de la zone centrale : plans des travaux, bilan financier (1983-1984). - Place du marché, projet de parking : plans (1981) ; projets de 156 logements : plans, programme SAIEM-B pour le "Jean de Vienne" (1981-1983). - Place Cassin, aménagement : plans (1982-1984). - Projet de terrasse jardin sur la dalle du parking : croquis réalisés pour l'Unité d'urbanisme de Besançon (s.d.).
Cote
354W30
 Date
1981-1984
 Lieu
CASSIN, René (place), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
68

Zone d'aménagement concerté ZAC de Besançon Planoise. - Aménagement de voirie boulevard Blum / rue Russel / voie de desserte du lycée et de 146 logements (dossier SEDD) : dossier de marché n° 81.48, plans voirie primaire boulevard Allende, plans voirie primaire rue Russel, plans voirie secondaire de la voie reliant la rue Russel au boulevard ouest, plans voirie tertiaire de la voie de desserte du lycée, plan relatif au projet de création d'un parking et d'un cheminement piétons pour les HLM municipales, plan relatif à l'aménagement des quais du bus du boulevard Allende (1981-1982). - Rue de Cologne, mur de soutènement liaison euromarché : dossier de marché n° 84.95 (1984-1985). - Place Cassin, mur de soutènement, génie civil et dalle de répartition : dossier de marché n° 84.59 (1984). - Construction d'un local à usage de poste de transformation et de sous station chauffage : dossier de marché n° 84.60 (1984). - Construction d'un mur de soutènement rue Van Gogh et de jardinières et murets place de l'Europe : pièces du marché n° 84.31 (1984-1985). - Travaux de revêtement de rue piétonne, aménagements : dossier de marché n° 82.97 (1982-1983). - Rue Russel, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 82.24 (1982-1983). - Espaces balisés de l'ensemble des logements Grand Combe et construction d'un mur de soutènement : pièces du marché n° 81.19 et lettre de commande (1981-1983).
Cote
354W293
 Date
1981-1985
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), BLUM, Léon (boulevard), CASSIN, René (place), Cologne (rue de), Europe (place de l'), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'aménagement concerté ZAC de Besançon Planoise. -...
69

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Place de l'Europe à place du marché, avenue du Parc, square Van Gogh, rues Dürer et Goya, adduction en eau potable : dossiers de marché (Société d'Equipement du Département du Doubs maître d'ouvrage et Ville de Besançon maître d'oeuvre)
Cote
355W69
 Date
1982-1985
 Lieu
DÜRER, Albrecht (rue), Europe (place de l'), GOYA (rue), Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Place...
70

ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations du conseil municipal, bilans révisés, bilans de clôture.
Cote
695W35, 695W44 (ancienne cote)
 Date
1993-1994
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • ZAC Planoise, aménagement et gestion locative : délibérations...
71

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés 1988-1989 : dossier de marché (marché n°90-200).
Cote
692W26
 Date
1990
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...
72

Covoiturage, réalisation d'une expérience de voiture partagée pour le personnel municipal : questionnaire, rapport de synthèse de l'étude de faisabilité, correspondance, délibérations du conseil municipal (1981-1982) Hôtel de ville, place du Huit Septembre, installation d'un ascenseur pour les personnes à mobilité réduite : devis quantitatif, plans (numérotés de 1 à 5, manque le plan n°5, 1985) ZUP de Planoise, aménagement : dossier de programme comprenant le plan de situation, le plan d'ensemble, le plan du premier quartier (Epoisses), le schéma d'alimentation en eau potable, le schéma d'assainissement, l'estimation sommaire des voiries et réseaux primaires et secondaires (1964)
Cote
56W26
 Date
1964-1985
 Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 56W

  • Covoiturage, réalisation d'une expérience de voiture...
73

Parc urbain de Planoise. - Concours de conception : dossier de consultation, plaquettes de présentation des projets proposés, dont celui du lauréat (1994-1995). - Avant-projet et étude de définition de l'aménagement de la colline de Planoise : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre n°96-218 (1995-1999), dossier d'avant-projet (1997), étude de l'aménagement de la colline (1997). Piscine Lafayette, aménagement des abords du complexe sportif piscine/patinoire : présentation du projet, plans (1995). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise.- Parc urbain, tranche 1 phase 3 : dossier de marché d'ingéniérie (marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), 1981).
Cote
489W3
 Date
1981-1999
 Lieu
Piscine Lafayette, Planoise (parc urbain de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 489W

  • Parc urbain de Planoise. - Concours de conception :...