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58 résultats

Résultats de la recherche

1
RUES, PLACES, QUARTIERS, QUAIS, DIVERSNon indiqué

1 media

RUES, PLACES, QUARTIERS, QUAIS, DIVERSNon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi1081, Tiroir 12/4 (ancienne cote)

2
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi407, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

3
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi409, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

4
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi404, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

5
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi408, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

6
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi400, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

7
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi405, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

8
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi406, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

9
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi403, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

10
ECOLES RIVOTTE

4 medias

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi401, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

11
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

-

Cote

2fi402, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

12

De la rue Rivotte à la rue Ronchaux.

Date

1988-2006

Cote

928W70

13

Rues des Granges, de Pontarlier, Rivotte, des Martelots, Victor Hugo, Péclet, de la bibliothèque, place des Jacobin, Impasse Bercin, enlèvement de conduite d'eau et réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement (10ème tranche) : dossier de marché (MA 20-139)

Date

2000

Cote

620W341

14

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°94-103) : dossier de marché.

Date

1993-1994

Cote

785W103

15

Restructuration générale du bâtiment, phase 1 (remplacement des menuiseries, ravalement de façade, réfection de l'étanchéité, construction d'un escalier de secours, charpente) : dossier de consultation, plans (1993-1994) ; phase 2 (étanchéité et escalier métallique) (marché n°94-115) : dossier de marché (1994).

Date

1993-1994

Cote

785W102

16

Ravalement des façades principales (marché n°94-93) : dossier de marché.

Date

1994

Cote

785W104

17

Porte Rivotte, aménagement des locaux de l'APIEU (Atelier permanent d'initiation à l'environnement urbain) : dossier de subvention, devis, plans, factures.

Date

1993

Cote

785W160

18

Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

Date

1955-1990

Cote

354W163

19

Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.

Date

1989

Cote

655W59

20

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

21

De la rue Alexandre Ribot à la rue Rivotte.

Date

1888-1987

Cote

958W61

22

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

Date

1986-1987

Cote

355W101

23

Relevé topographique, planche n° 89 - 77 , chantier n° 255 , Rue du Chambrier - Rue Rivotte , section AK/AL : plan au 1/100ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIL.85

Date

1985

Cote

377W959

24

Relevé topographique, planche n° 44 - 40 , chantier n° 230 , Rue de Pontarlier - Rue Péclet - Rue Rivotte - Place Jean Gigoux , section AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

Date

1984

Cote

377W546

25

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

Date

1982

Cote

377W576

26

Relevé topographique, planche n° 45 - 39 , chantier n° 128 , Rue Rivotte - Place des Jacobins - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en SEPT.82

Date

1982

Cote

377W577

27

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Rivotte (faubourg) à Rolland (rue du Général)

Date

1951-1981

Cote

250W71

28

Ecoles élémentaires, fonctionnement, maintenance, entretien : correspondance, délibérations du conseil municipal - Ecole des garçons de Saint Ferjeux (1926-1970) - Ecole des filles de Saint Ferjeux (1925-1969) - Ecole des garçons de Velotte (1875-1927) - Ecole des garçons de Rivotte (1936-1960) - Ecole maternelle des Chaprais (1910-1970) - école maternelle Ronchaux (1902-1978) - école maternelle rue Champrond (1901-1966) - ancienne école de Chateaufarine (1926-1967) - école des Tilleroyes (1908-1968) - écoles de Chailluz (1924-1969) - école des filles de Battant, rue Champrond (1916-1969) - école des filles Fanard, Montrapon (1905-1978) - école maternelle Velotte, installation d'un préau et de lieux d'aisance : dossier marché, plans (1933-1935)

Date

1875-1978

Cote

345W243

29

Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.

Date

1974

Cote

659W364

30

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W5

31

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W10

32

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

33
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

1935

Cote

2fi421, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

34
PORTE RIVOTTEArchitecte de la Ville

1 media

PORTE RIVOTTEArchitecte de la Ville

Date

1894

Cote

2fi1058, Tiroir 12/2 (ancienne cote)

35
PORTE RIVOTTEArchitecte de la Ville

2 medias

PORTE RIVOTTEArchitecte de la Ville

Date

1894

Cote

2fi1060, Tiroir 12/2 (ancienne cote)

36
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

1894

Cote

2fi420, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

37
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

1894

Cote

2fi419, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

38
PORTE RIVOTTEArchitecte de la Ville

1 media

PORTE RIVOTTEArchitecte de la Ville

Date

1894

Cote

2fi1057, Tiroir 12/2 (ancienne cote)

39
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

1894

Cote

2fi418, Tiroir 4/4 (ancienne cote)

40
ECOLES RIVOTTE

1 media

ECOLES RIVOTTE

Date

1894

Cote

2fi417, Tiroir 4/4 (ancienne cote)