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De la rue Alexandre Ribot à la rue Rivotte.

958W61

1888-1987

RIBOT, Alexandre (rue), Richebourg (rue), RISLER, Georges (place), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue)

De la rue Rivotte à la rue Ronchaux.

928W70

1988-2006

Rivotte (rue), Or, Roche d' (lieu-dit), Roches (rue des), ROLLAND (rue du Général), Ronchaux (rue)

Porte Rivotte, aménagement des locaux de l'APIEU (Atelier permanent d'initiation à l'environnement urbain) : dossier de subvention, devis, plans, factures.

785W160

1993

Porte Rivotte, Rivotte (rue)

Ravalement des façades principales (marché n°94-93) : dossier de marché.

785W104

1994

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°94-103) : dossier de marché.

785W103

1993-1994

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Restructuration générale du bâtiment, phase 1 (remplacement des menuiseries, ravalement de façade, réfection de l'étanchéité, construction d'un escalier de secours, charpente) : dossier de consultation, plans (1993-1994) ; phase 2 (étanchéité et escalier métallique) (marché n°94-115) : dossier de marché (1994).

785W102

1993-1994

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.

659W364

1974

Rivotte (Ecole Publique de), Granges (rue des), Rivotte (rue)

Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.

655W59

1989

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Rues des Granges, de Pontarlier, Rivotte, des Martelots, Victor Hugo, Péclet, de la bibliothèque, place des Jacobin, Impasse Bercin, enlèvement de conduite d'eau et réhabilitation des collecteurs visitables d'assainissement (10ème tranche) : dossier de marché (MA 20-139)

620W341

2000

Bercin (Impasse), Bibliothèque (rue de la), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), Jacobins (place des), Martelots (rue des), PECLET (rue), Pontarlier (rue de), Rivotte (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 89 - 77 , chantier n° 255 , Rue du Chambrier - Rue Rivotte , section AK/AL : plan au 1/100ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIL.85

377W959

1985

Chambrier (rue du), Rivotte (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 39 , chantier n° 128 , Rue Rivotte - Place des Jacobins - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en SEPT.82

377W577

1982

GAULARD, Arthur (avenue), Jacobins (place des), Rivotte (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

377W576

1982

Fusillés de la Résistance (rue des), GAULARD, Arthur (avenue), Rivotte (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 40 , chantier n° 230 , Rue de Pontarlier - Rue Péclet - Rue Rivotte - Place Jean Gigoux , section AK/AL : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en DEC.84

377W546

1984

GIGOUX, Jean (place), PECLET (rue), Pontarlier (rue de), Rivotte (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin du Fort de Bregille, construction d'un égout : copie du dossier de marché n° 86-167 du service Etudes et Travaux (1986) - Rue Rivotte et rue de Pontarlier, renforcement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 86-118 du service Etudes et Travaux, plans, notes, comptes-rendus de réunion (1986) - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement des conduites d'eau et des branchements : pièces du marché n°86-141, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W103) - Citadelle, renforcement de l'alimentation en eau : notes, schémas, bordereau des prix unitaires (1986)

355W101

1986-1987

Citadelle (la), Bregille (chemin du Fort de), Granges (rue des), HUGO, Victor (rue), Martelots (rue des), Pontarlier (rue de), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

354W163

1955-1990

Griffon (réservoir de), Jacobins (place des), Pontarlier (rue de), RESAL (rue), Rivotte (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

Ecoles élémentaires, fonctionnement, maintenance, entretien : correspondance, délibérations du conseil municipal - Ecole des garçons de Saint Ferjeux (1926-1970) - Ecole des filles de Saint Ferjeux (1925-1969) - Ecole des garçons de Velotte (1875-1927) - Ecole des garçons de Rivotte (1936-1960) - Ecole maternelle des Chaprais (1910-1970) - école maternelle Ronchaux (1902-1978) - école maternelle rue Champrond (1901-1966) - ancienne école de Chateaufarine (1926-1967) - école des Tilleroyes (1908-1968) - écoles de Chailluz (1924-1969) - école des filles de Battant, rue Champrond (1916-1969) - école des filles Fanard, Montrapon (1905-1978) - école maternelle Velotte, installation d'un préau et de lieux d'aisance : dossier marché, plans (1933-1935)

345W243

1875-1978

Chaprais (Ecole publique des), Rivotte (Ecole Publique de), Velotte (Ecole Publique de), BAILLE, Edouard (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Rivotte (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Rivotte (faubourg) à Rolland (rue du Général)

250W71

1951-1981

Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), ROBESPIERRE (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), ROLLAND (rue du Général)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W8

1953

Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

PERMIS DE CONSTRUIRE