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Quartier des Torcols - Vues aériennesM. Tupin

6Fi422

1980-1995

Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (lieu-dit)

Relevé topographique, planche n° 37 - 70 , chantier n° 47/194/297 , Cimetière de Saint-Claude , section OX : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.79 , reporté en mai 1979

377W396

1979

Saint Claude (cimetière)

PLAN

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

354W358

1959-1996

Chaprais (cimetière des), GARNIER, Louis (rue), Malate (chemin de la), Planoise (ZAC de), Saint Claude (cimetière)

Relevé topographique, planche n° 37 - 69 , chantier n° 79/47 , Cimetière de Saint-Claude , section OX : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980 Relevé topographique, planche n° 37 - 69 , chantier n° 194/297 , Cimetière de Saint-Claude , section OX : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980 , reporté en octobre 1980

377W395

1980

Saint Claude (cimetière)

PLAN

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Cimetière de Saint Claude, construction d'un dépositoire : dossier de marché n°258 de 2000 (2000-2001). Rue Girod de Chantrans (Petit Chamars), aménagement d'un parking : dossier de marché n°80 de 2000 (2000-2001). Rue Kastler, création d'une zone d'activités.- terrassements généraux : dossier de marché n°219 de 1999 (1999-2000). Avenue Cusenier / pont Denfert Rochereau, travaux de modification de carrefour : dossier de marché n°59 de 2000 (2000-2001).

715W3

1999-2001

CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), GIROD de CHANTRANS (rue), KASTLER, Alfred (rue), Saint Claude (cimetière)

Relevé topographique, planche n° 37 - 71 , chantier n° 194/297 , Cimetière de Saint-Claude , section OX : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

377W397

1983

Saint Claude (cimetière)

PLAN

Cimetière de Saint-Claude, construction d'une clôture : dossier de marché n°218 de 2000 (2001-2009) Chemin des Tilleroyes, aménagement de voirie : dossier de marché n°168 de 1997 (1997-2001) Rue Grosjean, construction d'un égout (assainissement) et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché n°124 de 2000 (2000-2001).

715W1

1997-2001

GROSJEAN, Alexandre (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des)

Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché n° 84.145, délibération, plan de délimitation des parcelles, plan de plantation (1984-1985). Construction d'un crématorium : dossier architecte (pièces du dossier de consultation des entreprises et plans), étude géotechnique, documentation (1989). Chemin des Grands Bas. Construction d'un canal égout : dossier de plans, délibération (1934). Construction d'un égout : dossier marché, délibération (1961-1965).

354W282

1934-1989

Grands Bas (chemin des), Saint Claude (cimetière)

Dossiers de travaux : - quai Bugnet, réalisation d'une dalle et d'une rampe d'accès aux bâtiments de l'OPHLM : dossier d'appel d'offres et de consultation des entreprises, plans (1981) - cimetière de Saint Claude, projet d'aménagement d'un centre funéraire : avant-projet général (1ère tranche, crématorium), plan, note sur l'implantation d'un complexe cinéraire (1983-1985) - parc d'Helvétie, projet d'aménagement des berges du Doubs : dossier de marché, plans (1980) - Fort de Planoise, aménagement d'un parc permanent de pratique de la moto : plans, notice descriptive (1984) - Fort Griffon, aménagement d'un espace vert, chemin de Fort Griffon : plans, devis (1984) - Groupe scolaire Arsenal, aménagement des combles : plan (1986) - Chemin de l'épitaphe, projet d'aménagement d'une déchetterie : plans de situation, plan de masse, notice descriptive, devis estimatif, état existant (1985) - Casino municipal de la Mouillère, aménagement de bureaux, aménagement du sous-sol : plans, devis estimatifs (1984) - Complexe sportif de la Malcombe, réalisation d'une piste de bicrossing : plan, délibération du conseil municipal (1986) - Ensemble sportif de Rosemont, réalisation d'un stand de tir : plans de situation, plans des travaux, devis (1984) - Boucle du Doubs, réfection des déperrés entre le pont Battant et le pont de la République : dossier de demande de subvention (1984) - Mesures de protection contre la chute de rochers sur la RN83 entre la citadelle et la commune de Beure : plans, devis, délibérations (1984) - ZAC de Planoise, viabilisation des terrains vendus à la société Du Pont de Nemours : délibérations,conventions, correspondance (1981)

56W29

1980-1986

Arsenal (école primaire de l'), Casino municipal, Centre culturel Pierre Bayle, Complexe sportif de Rosemont, Malcombe (Complexe Sportif de la), Saint Claude (cimetière)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint Claude (Cimetière)

250W19

1951-1981

Saint Claude (cimetière)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC