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1
Tarragnoz et Citadelle, moulin et usine d'horlogerie.

2 medias

Tarragnoz et Citadelle, moulin et usine d'horlogerie.

Date

jeudi 29 octobre 1925

Cote

60Z35

2
Tarragnoz et Citadelle, moulin et usine d'horlogerie.

2 medias

Tarragnoz et Citadelle, moulin et usine d'horlogerie.

Date

jeudi 13 août 1925

Cote

60Z20

3

De la route de Tallenay à la place des Tilleuls.

Date

1968-2006

Cote

928W75

4

Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public

Date

1994-1996

Cote

692W32

5

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : bilans côté Rivotte et côté Tarragnoz, procès-verbaux de constat d'huissier, photographies. A noter : les procès-verbaux de constat d'huissier concernent : - Aqueduc Rivotte. - faubourg Tarragnoz : n°1, caves du n°1, 1b, 3, 5, 5bis, 7, gendarmerie. - avenue de la Gare d'Eau : n°10, transformateur. - façades Rivotte. - voie ferrée faubourg Rivotte. - rue du Chapitre : n°13, 21. - 10 faubourg Rivotte.

Date

1993-1994

Cote

537W10

6

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Aménagement du rond-point entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (marché n°94-104). - Aménagement tête de tunnel entrée Tarragnoz, assistance à maîtrise d'oeuvre (n° marché non indiqué). - Tête Rivotte, contrôle technique pour la construction des locaux techniques et des ouvrages extérieurs du carrefour (n° marché non indiqué). - 1 et 3 Faubourg Rivotte, démolition des anciens locaux RDTD et de l'école maternelle (marché n°94-129). - 8 faubourg Rivotte, démolitions (marché n°93-44). - Protection contre les éboulements et confortement de falaises (marché n°93-54). - Marché de maîtrise d'oeuvre (manquant ?) (1990-1994). - Faubourg Rivotte, aire de jeux (n° dossier de marché non indiqué). - Faubourg Tarragnoz, marquage de la signalisation au sol (n° dossier de marché non indiqué). - Travaux d'éclairage public : certificats d'acompte CAGELEC et STEPE (marchés service Voirie).

Date

1993-1995

Cote

537W2

7

Tunnel sous la Citadelle, construction : dossiers de marché. Détail des opérations : - Faubourg Rivotte, pose de grilles d'arbres (marché n°98-257). - Faubourg Rivotte, installation d'un réseau d'arrosage intégré (marché n°97-108). - Faubourg Rivotte, pose de sphères anti-franchissement (marché n°97-102). - Faubourg Rivotte, réfection des branchements d'assainissement (marché n°96-96). - Faubourg Rivotte, barrière de protection le long du chemin de halage, (marché n°96-253). - Faubourg Rivotte, plantations 2e tranche (marché n°96-251). - Faubourg Rivotte, équipement en mobilier urbain (marché n°96-225). - Faubourgs Rivotte et Tarragnoz, plantations 1ère tranche (marché n°96-97). - Faubourg Tarragnoz, structure des substitutions et habillages de la paroi berlinoise (marché n°95-171).

Date

1994-1999

Cote

537W1

8

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour l'opération suivante : - Tunnel sous la Citadelle.- Faubourg Tarragnoz, création d'un réseau d'assainissement (1997).

Date

1997

Cote

480W8

9

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W69

10

Relevé topographique, planche n° 45 - 32 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W570

11

Relevé topographique, planche n° 45 - 31 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DL/DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W569

12

Relevé topographique, planche n° 45 - 30 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DL/DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W568

13

Relevé topographique, planche n° 45 - 29 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz - Chemin de la Petite Creuse , section DO : plan au 1/200ème, levé en DEC.89 , reporté en DEC.89

Date

1989

Cote

377W567

14

Relevé topographique, planche n° 44 - 34 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DL/DM/DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W541

15

Relevé topographique, planche n° 44 - 33 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DN : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W540

16

Relevé topographique, planche n° 43 - 36 , chantier n° 131 , Faubourg Tarragnoz , section AP/DM : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

Date

1982

Cote

377W520

17

Relevé topographique, planche n° 43 - 35 , chantier n° 131 , Faubourg Tarragnoz , section AP/DM : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

Date

1982

Cote

377W519

18

Relevé topographique, planche n° 43 - 35 , chantier n° 88 , Faubourg Tarragnoz , section DM : plan au 1/200ème, levé en JANV.81 , reporté en MAI.81

Date

1981

Cote

377W518

19

Relevé topographique, planche n° 43 - 34 , chantier n° 299 , Faubourg Tarragnoz , section DM : plan au 1/200ème, levé en NOV.86 , reporté en NOV.86

Date

1986

Cote

377W517

20

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Faubourg Tarragnoz, création d'un réseau d'assainissement avec poste de refoulement et réseaux divers : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°97-29 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1997) - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 97-75, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Pont Battant, renouvellement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-074, notes, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-94, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, plans, photographies (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Zone Artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : plans des travaux, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015

Date

1997

Cote

355W125