WYRSCH, Jean (rue)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Restructuration et extension : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance avec les entreprises relative à leur paiement.	Cote 245W_GB130	Date 2001-2004	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : procès-verbaux de réception...
2		Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)	Cote 2T2	Date 1931-1971	Lieu BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
		Contexte : 2T Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
3	2 medias	ECOLE DE SAINT-CLAUDE	Cote 2fi448, Tiroir 4/6 (ancienne cote)	Date-	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire Ecole Saint-Claude (école maternelle et primaire) ECOLE DE SAINT-CLAUDE
4		Restructuration et extension, contrôle technique (marché n°2000-158) : dossier de marché, avenant, DGD (2000-2004). Mission de coordination SPS : convention, avenant, DGD (2000-2001).	Cote 245W_GB123	Date 2000-2004	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension, contrôle technique (marché...
5	1 media	EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)	Cote 2fi590, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date 1874	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex...
6	1 media	EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)	Cote 2fi580, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date 1874	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex...
7		Foyer "Henri Huot" ou "Logement Foyer La Terrasse" (premier foyer-logement pour personnes âgées aménagé à Besançon) : rapports relatifs au fonctionnement, correspondance	Cote 488W4	Date 1966-1974	Lieu Logement Foyer Henri Huot, WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 488W Foyer "Henri Huot" ou "Logement Foyer La Terrasse"...
8		Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).	Cote 35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)	Date 2009	Lieu Vesoul (rue de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 35W_GB Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence...
9	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi594, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
10	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi592, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date 1854	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
11		Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché, programme détaillé, plans.	Cote 245W_GB124	Date 2000	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension, marché d'assurance de...
12		Restructuration et extension : DOE (2003) ; correspondance relative à un dégât des eaux (2008-2013).	Cote 245W_GB133	Date 2003-2013	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : DOE (2003) ; correspondance...
13		Restructuration et extension : dossiers de marché par lots.	Cote 245W_GB128	Date 2001-2003	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : dossiers de marché par...
14		Restructuration et extension : dossier de documents d'aide à la conception, dossier de consultation des concepteurs, choix du lauréat pour le concours de maîtrise d'œuvre, dossier de contentieux contre le maître d'œuvre.	Cote 245W_GB119	Date 2000	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : dossier de documents...
15	1 media	ECOLE DE SAINT-CLAUDE	Cote 2fi449, Tiroir 4/6 (ancienne cote)	Date-	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire Ecole Saint-Claude (école maternelle et primaire) ECOLE DE SAINT-CLAUDE
16	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi593, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
17		Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)	Cote 2T1	Date 1931-1984	Lieu BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES
		Contexte : 2T Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
18		Immeuble "logements et services collectifs pour vieillards" dit "La Terrasse", construction : dossier marché, plans	Cote 345W142	Date 1960-1965	Lieu Logement Foyer Henri Huot, WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 345W BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,... EQUIPEMENTS SOCIAUX Immeuble "logements et services collectifs pour vieillards"...
19	1 media	Quartier Saint-Claude - Rue Jean WyrschM. Tupin	Cote 6Fi390	Date 1980-1990	Lieu Saint Claude (quartier), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier) Photographies classées par quartier Saint Claude Voirie Quartier Saint-Claude - Rue Jean WyrschM. Tupin
20		Relevé topographique, planche n° 36 - 61 , chantier n° 74 , Rue Jean Wyrsch - Rue Thiébaud , section BK : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.80 , reporté en mai 1980	Cote 377W352	Date 1980	Lieu THIEBAUD (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document PLAN
		Contexte : 377W Relevé topographique, planche n° 36 - 61 , chantier...
21		Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).	Cote 588W1	Date 1997-2001	Lieu Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 588W Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux... Réfection des terrains de football de Montrapon situés...
22		Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance du quartier Saint Claude : copie du permis de construire n°04-194, DOE, plans, procès-verbaux de réception des lots, DIUO, rapports de contrôle technique, dossier de sinistre suite à infiltration d'eaux pluviales.	Cote 245W_GB409	Date 2004-2005	Lieu WYRSCH, Jean (rue), Saint Claude (crèche familiale, collective, halte garderie)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Équipements sociaux. Crèches. Crèche de Saint-Claude. Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance...
23		Rues Wyrsch, Audrey et Grenot, déplacement et renouvellement de conduite d'eau : dossier de marché (MA 21-103)	Cote 620W345	Date 2001-2002	Lieu ANDREY (rue), GRENOT (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 620W Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement) Dossier de marchés de travaux Rues Wyrsch, Audrey et Grenot, déplacement et renouvellement...
24		Restructuration et extension : partie II du DOE relatif à la maternelle et au préau de l'école primaire (2002), DIUO (2005).	Cote 245W_GB132	Date 2002-2005	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : partie II du DOE relatif...
25		Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration, extension du groupe scolaire de Saint-Claude, déplacement et renouvellement de conduite d'eau potable : plans	Cote 620W355	Date 2001	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), ANDREY (rue), GRENOT (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 620W Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement) Dossier de marchés de travaux Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration,...
26		Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)	Cote 355W79	Date 1994-1996	Lieu Chaille (chemin de la), Champs (chemin des), Chaudanne (rue du Petit), Gacognes, Les (lieu-dit), GRENIER (rue), Montarmots (chemin des), PARGUEZ (rue), Planoise (ZAC de), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), RODIN, Auguste (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : 355W 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,... 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
27		Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement de branchements d'eau pour l'année 2001 : factures	Cote 620W347	Date 2001-2002	Lieu ANDREY (rue), GRENOT (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 620W Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement) Dossier de marchés de travaux Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement...
28		Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch, transformation du bâtiment pour y aménager une maison de quartier : dossier de marché n°11 de 1982.	Cote 655W200	Date 1981-1985	Lieu Saint Claude (maison de quartier de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 655W EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch,...
29		Relevé topographique, planche n° 37 - 62 , chantier n° 82 , Rue Wyrsch - Rue Andrey , section BK : plan au 1/200ème, levé en SEPT.80 , reporté en SEPT.80	Cote 377W387	Date 1980	Lieu ANDREY (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document PLAN
		Contexte : 377W Relevé topographique, planche n° 37 - 62 , chantier...
30		Du chemin de la Vosselle à la rue Emile Zola.	Cote 958W74	Date 1905-1987	Lieu Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue), ZOLA, Emile (rue)	Type de document -
		Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles... Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon... Du chemin de la Vosselle à la rue Emile Zola.
31		Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).	Cote 354W108	Date 1963-1992	Lieu Amitié (rue de l'), ANDREY (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), CLERC, Francis (rue), GRENOT (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Refuge (rue du), Torcols (chemin des), Trey (rue de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document MARCHE PUBLIC, DELIBERATION
		Contexte : 354W Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les...
32		Restructuration et extension : étude de faisabilité, étude géotechnique, plans des réseaux d'eau et d'assainissement, plans d'aménagement des abords, copies de dossiers de sinistres.	Cote 245W_GB118	Date 1988-2007	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : étude de faisabilité,...
33	1 media	EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)	Cote 2fi588, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date 1874	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex...
34		Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration, extension du groupe scolaire de Saint-Claude , déplacement et renouvellement de conduite d'eau potable : dossier de marché, convocations, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, accusés de réception, déclaration d'intention de commencement des travaux, dossier d'essai de compactage par sondage au pénétromètre, constat d'achèvement provisoire, dossier d'intervention ultérieure de l'ouvrage, photographies	Cote 620W354	Date 2001-2002	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), ANDREY (rue), GRENOT (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 620W Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement) Dossier de marchés de travaux Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration,...
35	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi587, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
36		Restructuration et extension : comptes rendus de réunions de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre, rapports et compte rendu de contrôle technique.	Cote 245W_GB122	Date 2000-2003	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : comptes rendus de réunions...
37		Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, procès-verbaux d'essais en pression, plans (1994-1995) Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-67, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché (1994) Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché 94-68, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle (1994) Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°94-69, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, plans (1994) Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 94-119, plan, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché, résultats de contrôle, correspondance (1994) Rue Jeanneney, renouvellement du réseau d'eau : plan, notes, résultats de sondage (1994) Rue Aragon, construction du réseau d'eau (marché Etudes et Travaux) : plans, bordereau des prix et détail estimatif établi par le service des Eaux, correspondance (1994)	Cote 355W116	Date 1994-1995	Lieu ARAGON, Louis (rue), Chaudanne (rue du Petit), GRENIER (rue), JEANNENEY (rue), Montarmots (chemin des), Naitoure (chemin de la), PARGUEZ (rue), Quatre Vents (rue des), Repos (rue du), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
		Contexte : 355W 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,... 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
38		Restructuration et extension : APS, APD, copie du permis de construire n° 01-61, dossier de marché relatif aux démolitions préalables aux travaux (dont 13 photographies du groupe scolaire avant travaux).	Cote 245W_GB121	Date 2000-2001	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : APS, APD, copie du permis...
39		Restructuration et extension, maîtrise d'œuvre (marché n°2001-37) : dossier de marché, avenants, DGD.	Cote 245W_GB120	Date 2000	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension, maîtrise d'œuvre (marché...
40	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi589, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
41		Église de Saint-Claude, réfection de la couverture en ardoises (marché n°2003-142) : dossier de marché, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.	Cote 245W_GB265	Date 2003-2004	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Édifices cultuels. Église de Saint-Claude, réfection de la couverture...
42		Réaménagement des locaux (phase 2) (marché n°94-120) : dossier de marché, règlements, décomptes généraux et définitifs, procès-verbal de réception des travaux, certificat de solde.	Cote 785W258	Date 1994-1997	Lieu Saint Claude (maison de quartier de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux... Équipements socio-culturels. Maison de quartier Saint-Claude. Réaménagement des locaux (phase 2) (marché n°94-120)...
43	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi586, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
44	1 media	EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)	Cote 2fi591, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date 1874	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex...
45		De la rue Jean Wyrsch (n°26) à la rue Emile Zola.	Cote 928W87	Date 1986-2006	Lieu WYRSCH, Jean (rue), ZOLA, Emile (rue)	Type de document -
		Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,... Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances... De la rue Jean Wyrsch (n°26) à la rue Emile Zola.
46		Restructuration et extension, marché d'assurance construction lot n°2 : avant-projet définitif et plans, dossier de marché, rapport préalable, études géotechniques.	Cote 245W_GB126	Date 2001-2002	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension, marché d'assurance construction...
47		Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch, restructuration : plans du dossier de consultation des entreprises (1994), comptes rendus de chantier, (pas de dossier de marché original pour le chantier de la maison de quartier).	Cote 655W212	Date 1981	Lieu Saint Claude (maison de quartier de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 655W EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch,...
48	1 media	ECOLE DE SAINT-CLAUDE	Cote 2fi443, Tiroir 4/6 (ancienne cote)	Date 1870	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire Ecole Saint-Claude (école maternelle et primaire) ECOLE DE SAINT-CLAUDE
49	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi582, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
50		Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance du quartier Saint Claude : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.	Cote 245W_GB408	Date 2004-2005	Lieu Saint Claude (crèche familiale, collective, halte garderie), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Équipements sociaux. Crèches. Crèche de Saint-Claude. Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance...
51		Relevé topographique, planche n° 36 - 62 , chantier n° 74 , Rue Jean Wyrsch , section BK : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.80 , reporté en mai 1980	Cote 377W353	Date 1980	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document PLAN
		Contexte : 377W Relevé topographique, planche n° 36 - 62 , chantier...
52		Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.	Cote 462W69	Date 1980-1987	Lieu Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document PLAN
		Contexte : 462W DOMANIALITE Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
53		Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch, restructuration : rapports de contrôle technique (1994-1996), Dossier de consultation des entreprises (copie du DCE, 1993).	Cote 655W211	Date 1993-1996	Lieu Saint Claude (maison de quartier de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 655W EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch,...
54	1 media	ECOLE DE SAINT-CLAUDEarchitecte de la ville (Edouard Bérard)	Cote 2fi446, Tiroir 4/6 (ancienne cote)	Date 1881	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire Ecole Saint-Claude (école maternelle et primaire) ECOLE DE SAINT-CLAUDEarchitecte de la ville (Edouard...
55		Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché.	Cote 245W_GB125	Date 2001	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension, marché d'assurance de...
56		Restructuration et extension : dossiers des sous-traitants pour chaque lot du marché de travaux n° 2001-196.	Cote 245W_GB129	Date 2001-2004	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : dossiers des sous-traitants...
57		Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine : arrêté préfectoral de délimitation de la zone, 1974 ; arrêté préfectoral de suppression de la ZAD (1984), correspondance (1974-1984) Pont de Montrapon, projet d'élargissement : esquisse (1984) Ecole de Saint Claude, projet de restructuration et d'extension : pré-étude, plans, reportages photographique, dossier d'insertion, comptes rendus de réunions (1995-1999) Cirque Plume, projet d'implantation d'un centre contemporain des arts du cirque : préprogramme, comptes rendus de réunions, correspondance ( 1992) Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Combe Saragosse : dossier de réalisation instruit en Préfecture (1982) Ecole de l'Arsenal, projet de transfert sur le site de la rue Granvelle : étude d'impact (1993) Révision du plan d'occupation des sols (POS) de Besançon, secteur Nord - 1ère et 2ème tranche : étude d'environnement par Eliane Houillon, paysagiste (1993) Notre Dame de la Charité du refuge, projet de reconversion du site : étude (1994)	Cote 433W1	Date 1974-1999	Lieu Arsenal (école primaire de l'), Montrapon (pont de), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Chateaufarine (lieu-dit), Combe Saragosse (ZAC de la), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 433W Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...
58		Maison de quartier Saint-Claude, création d'un local pétanque : plans, déclaration de travaux, reportage photographique.	Cote 245W_GB503	Date 2001	Lieu WYRSCH, Jean (rue), Saint Claude (maison de quartier de)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Équipements socio-culturels. Maisons de quartier. Maison de quartier Saint-Claude, création d'un local...
59		Relevé topographique, planche n° 36 - 60 , chantier n° 87 , Rue de Vesoul - Rue Jean Wyrsch , section BK : plan au 1/200ème, levé en DEC.80 , reporté en DEC.80	Cote 377W351	Date 1980	Lieu Vesoul (rue de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document PLAN
		Contexte : 377W Relevé topographique, planche n° 36 - 60 , chantier...
60		Eglise de Saint Claude, rue Jean Wyrsh, travaux de réfections et de restaurations : remplacement de vitraux du cœur : dossier de marché n°26 de 1990 (1990-1991) ; réfection de la façade : dossier de marché de travaux n°158 de 1981, reportage photographique relatif aux travaux (février 1982), reportage photographique avant les travaux, étude et examen des façades (1975) ; réfection des façades : marché de maîtrise d'œuvre n°29 de 1982 ; construction d'un campanile : dossier de marché n°17 de 1982 ; installation d'une sonnerie de cloches : dossier de marché n°20 de 1982.	Cote 655W104	Date 1981-1991	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 655W EDIFICES CULTUELS Eglise de Saint Claude, rue Jean Wyrsh, travaux de...
61	2 medias	ECOLE DE SAINT-CLAUDEarchitecte de la ville (Edouard Bérard)	Cote 2fi445, Tiroir 4/6 (ancienne cote)	Date 1881	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire Ecole Saint-Claude (école maternelle et primaire) ECOLE DE SAINT-CLAUDEarchitecte de la ville (Edouard...
62		Restructuration et extension, mise en place de structures provisoires (marché n°2001-187) : dossier de marché.	Cote 245W_GB127	Date 2001	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension, mise en place de structures...
63		Réaménagement des locaux (phase 1) (marché n°94-49) : dossier de marché.	Cote 785W257	Date 1992-1994	Lieu Saint Claude (maison de quartier de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux... Équipements socio-culturels. Maison de quartier Saint-Claude. Réaménagement des locaux (phase 1) (marché n°94-49)...
64		Rue Jean Wyrsch. Construction d'un égout : dossier de marché (1938-1939). Prolongement de l'égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1955-1956). Construction d'égout entre la place de l'Eglise et la copropriété du "Vert Galant" : dossier de marché, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1961-1966). Rues de Trey, Jean Wyrsch et Violet, construction d'un égout entre le Collège d'enseignement secondaire (CES) de la rue Violet à la rue de Trey : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal( 1968-1970). Rues Jean Wyrsch et Violet, élargissement partiel : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1969-1971). Construction d'un évitement de bus : dossier de marché (1977). Aménagement d'espace libre : dossier de marché (1980). Mise à l'alignement de la propriété Devillairs et construction de mur : plans, détail estimatif, bordereau des prix, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1984).	Cote 354W180	Date 1938-1984	Lieu Trey (rue de), VIOLET (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN
		Contexte : 354W Rue Jean Wyrsch. Construction d'un égout : dossier...
65		De la rue Viollet le Duc à la rue Jean Wyrsch (n°25).	Cote 928W86	Date 1960-2006	Lieu VIOLLET le DUC, Eugène (rue), Viotte (rue de la), Vittel (rue de), Vivarais (rue du), VOIRIN (rue), Vosselle (chemin de la), Chateau de Vregille (chemin du), WITTMANN, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,... Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances... De la rue Viollet le Duc à la rue Jean Wyrsch (n°25).
66	1 media	ECOLE DE SAINT-CLAUDE	Cote 2fi442, Tiroir 4/6 (ancienne cote)	Date 1870	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire Ecole Saint-Claude (école maternelle et primaire) ECOLE DE SAINT-CLAUDE
67		Groupe scolaire Saint-Claude, études diagnostic des bâtiments (1983) ; réfection de la couverture (marchés n°87-38 et n°88-105) : dossiers de marchés (1987-1988) ; réfection des enduits (marché n°89-142) : dossier de marché (1989).	Cote 785W31	Date 1983-1989	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux... Bâtiments scolaires. Groupe scolaire Saint-Claude, études diagnostic des...
68		Relevé topographique, planche n° 37 - 62 , chantier n° 145 , Rue Wyrsch - Rue Andrey , section BK : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82	Cote 377W388	Date 1982	Lieu ANDREY (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document PLAN
		Contexte : 377W Relevé topographique, planche n° 37 - 62 , chantier...
69		Relevé topographique, planche n° 16 - 27 , chantier n° 27 , Rue Jean Wyrsch - Boulevard Léon Blum , section BK : plan au 1/500ème, levé en OCT.77 , reporté en OCT.77	Cote 377W846	Date 1977	Lieu BLUM, Léon (boulevard), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document PLAN
		Contexte : 377W Relevé topographique, planche n° 16 - 27 , chantier...
70	1 media	ECOLE DE SAINT-CLAUDE	Cote 2fi444, Tiroir 4/6 (ancienne cote)	Date 1874	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire Ecole Saint-Claude (école maternelle et primaire) ECOLE DE SAINT-CLAUDE
71		Restructuration et extension : partie I du DOE.	Cote 245W_GB131	Date 2003	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Restructuration et extension : partie I du DOE.
72		Création de deux salles de classe (marché n°CD5139) : dossier de marché, DGD.	Cote 245W_GB134	Date 2007	Lieu WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de... Bâtiments scolaires. Groupes scolaires. Groupe scolaire de Saint-Claude. Création de deux salles de classe (marché n°CD5139)...
73		Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch, restructuration : plans (1992-1993), copie du Dossier de consultation des entreprises (DCE, incomplet).	Cote 655W210	Date 1992-1993	Lieu Saint Claude (maison de quartier de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 655W EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch,...
74	1 media	EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)	Cote 2fi581, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date 1874	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex...
75	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi584, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
76		Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Weiss, Charles (rue) à Wyrsch, Jean (rue)	Cote 250W86	Date 1951-1981	Lieu WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
		Contexte : 250W Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
77	2 medias	ECOLE DE SAINT-CLAUDEarchitecte de la ville (Edouard Gribling)	Cote 2fi447, Tiroir 4/6 (ancienne cote)	Date 1884	Lieu Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire Ecole Saint-Claude (école maternelle et primaire) ECOLE DE SAINT-CLAUDEarchitecte de la ville (Edouard...
78	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi583, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
79	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi585, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué
80	1 media	EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué	Cote 2fi579, Tiroir 5/8 (ancienne cote)	Date s.d.	Lieu Saint Claude (Eglise de), WYRSCH, Jean (rue)	Type de document -
		Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux Edifices religieux Edifices catholiques Eglise Saint-Claude EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Résultats de la recherche

Restructuration et extension : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance avec les entreprises relative à leur paiement.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Contexte : 2T

ECOLE DE SAINT-CLAUDE

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Restructuration et extension, contrôle technique (marché n°2000-158) : dossier de marché, avenant, DGD (2000-2004). Mission de coordination SPS : convention, avenant, DGD (2000-2001).

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Foyer "Henri Huot" ou "Logement Foyer La Terrasse" (premier foyer-logement pour personnes âgées aménagé à Besançon) : rapports relatifs au fonctionnement, correspondance

Contexte : 488W

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

Contexte : 35W_GB

EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché, programme détaillé, plans.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Restructuration et extension : DOE (2003) ; correspondance relative à un dégât des eaux (2008-2013).

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Restructuration et extension : dossiers de marché par lots.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Restructuration et extension : dossier de documents d'aide à la conception, dossier de consultation des concepteurs, choix du lauréat pour le concours de maîtrise d'œuvre, dossier de contentieux contre le maître d'œuvre.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

ECOLE DE SAINT-CLAUDE

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Contexte : 2T

Immeuble "logements et services collectifs pour vieillards" dit "La Terrasse", construction : dossier marché, plans

Contexte : 345W

Quartier Saint-Claude - Rue Jean WyrschM. Tupin

Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

Relevé topographique, planche n° 36 - 61 , chantier n° 74 , Rue Jean Wyrsch - Rue Thiébaud , section BK : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.80 , reporté en mai 1980

Contexte : 377W

Contexte : 588W

Transfert de la structure d'accueil Petite Enfance du quartier Saint Claude : copie du permis de construire n°04-194, DOE, plans, procès-verbaux de réception des lots, DIUO, rapports de contrôle technique, dossier de sinistre suite à infiltration d'eaux pluviales.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Rues Wyrsch, Audrey et Grenot, déplacement et renouvellement de conduite d'eau : dossier de marché (MA 21-103)

Contexte : 620W

Restructuration et extension : partie II du DOE relatif à la maternelle et au préau de l'école primaire (2002), DIUO (2005).

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration, extension du groupe scolaire de Saint-Claude, déplacement et renouvellement de conduite d'eau potable : plans

Contexte : 620W

Contexte : 355W

Besançon, terrassements et travaux pour l'établissement de branchements d'eau pour l'année 2001 : factures

Contexte : 620W

Maison de quartier de Saint Claude, 5 rue Jean Wyrch, transformation du bâtiment pour y aménager une maison de quartier : dossier de marché n°11 de 1982.

Contexte : 655W

Relevé topographique, planche n° 37 - 62 , chantier n° 82 , Rue Wyrsch - Rue Andrey , section BK : plan au 1/200ème, levé en SEPT.80 , reporté en SEPT.80

Contexte : 377W

Du chemin de la Vosselle à la rue Emile Zola.

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Contexte : 354W

Restructuration et extension : étude de faisabilité, étude géotechnique, plans des réseaux d'eau et d'assainissement, plans d'aménagement des abords, copies de dossiers de sinistres.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Contexte : 620W

EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Restructuration et extension : comptes rendus de réunions de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'œuvre, rapports et compte rendu de contrôle technique.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Contexte : 355W

Restructuration et extension : APS, APD, copie du permis de construire n° 01-61, dossier de marché relatif aux démolitions préalables aux travaux (dont 13 photographies du groupe scolaire avant travaux).

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Restructuration et extension, maîtrise d'œuvre (marché n°2001-37) : dossier de marché, avenants, DGD.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

Église de Saint-Claude, réfection de la couverture en ardoises (marché n°2003-142) : dossier de marché, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Réaménagement des locaux (phase 2) (marché n°94-120) : dossier de marché, règlements, décomptes généraux et définitifs, procès-verbal de réception des travaux, certificat de solde.

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...