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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
354W210
Date
1988-1994
Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Gare Viotte, construction d'un parking.
Aménagement...
2
Cote
774W49
Date
1999-2004
Lieu - Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
3
Cote
774W13
Date
1970-1994
Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
4
Cote
81W22
Date
1958-1959
Lieu - Type de document
ARRETE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Arrêtés de prises d'eau
5
Cote
401W5
Date
1984-2002
Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, APPEL D'OFFRES, DOSSIER DE SUBVENTIONS, TABLEAU, ATTESTATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...
6
Cote
401W23
Date
1994-1999
Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
7
Cote
774W14
Date
1982-2000
Lieu
Chalezeule (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
8
Cote
401W81
Date
1996-1999
Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, ARRETE, STATISTIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...
9
Cote
81W26
Date
1965-1967
Lieu - Type de document
ARRETE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Arrêtés de prises d'eau
10
Cote
81W25
Date
1964
Lieu - Type de document
ARRETE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Arrêtés de prises d'eau
11
Cote
774W24
Date
1976-1995
Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
12
Cote
4D1
Date
1793-1803
Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, LIASSE
  • Contexte : Série : Série D. Administration générale de la commune....

  • Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée...
13
Cote
81W23
Date
1960-1961
Lieu - Type de document
ARRETE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Arrêtés de prises d'eau
14
Cote
774W38
Date
1976-1977
Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
15
Cote
345W92
Date
1907-1969
Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
16
Cote
81W19
Date
1955
Lieu - Type de document
ARRETE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Arrêtés de prises d'eau
17
Cote
355W68
Date
1966-1978
Lieu
Buis, Chapelle des (lieu-dit), Loue (la)
Type de document
DELIBERATION, ARRETE, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Adduction d'eau de la Haute Loue.- Alimentation de...
18
Cote
401W70
Date
1996
Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE, CONVENTION, ARRETE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...
19
Cote
81W28
Date
1970
Lieu - Type de document
ARRETE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Arrêtés de prises d'eau
20
Cote
400W1
Date
1996-1997
Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, APPEL D'OFFRES, AVANT-PROJET SOMMAIRE, CARTE D'IDENTITE, PIECE COMPTABLE, ATTESTATION, ARRETE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...