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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité de France) et à GDG (Gaz de France), dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°7460 à 7683)
Cote
288W213
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 288W

  • Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité...
2

Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon
Cote
46W59
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Plan de circulation, rues piétonnes : documentation,...
3

Cité des Arts et de la Culture, construction : avant-projets sommaires. (il s'agit de l'avant-projet sommaire première version et de l'avant-projet sommaire seconde version. Chacun se divise entre pièces écrites (notices diverses, estimation financière, calendrier prévisionnel...) et pièces graphiques (plans, schémas)).
Cote
779W10
 Date
2008
 Lieu
Cité des arts et de la culture
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 779W

  • Cité des Arts et de la Culture
  • Cité des Arts et de la Culture, construction : avant-projets...
4

Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité de France) et à GDG (Gaz de France), dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°9553 à 9790)
Cote
288W222
 Date
1996
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 288W

  • Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité...
5

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location
Cote
401W38
 Date
1988-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
6

Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'incendie de 1995 et à la réinstallation dans les entrepôts Weil : étude de faisabilité relative au projet de restructuration du site de l'ancienne usine Bullet Industrie (Cabinet Vector), correspondance, plans, extraits du POS (1995-1998). Boulanger, dossier de suivi de l'entreprise relatif au projet d'installation sur la ZAC Chateaufarine : notes, correspondance, dossier relatif à l'inauguration du nouveau magasin (12 juin 2002), documents de présentation de l'entreprise (1999-2002). Roland Bailly (S.A.), dossier de suivi de l'entreprise relatif à l'extension des locaux : correspondance, notes, articles de presse, documents de présentation de l'entreprise (1976-1997).
Cote
5W_GB11
 Date
1976-2002
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 5W_GB

  • Bullet Industrie Découpage Emboutissage, dossier de...
7

RN 73-Pénétrante ouest de Besançon, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E : avant-projet Direction Départementale de l'Equipement (DDE) - SCETAUROUTE (1988), avant-projet modificatif de la DDE et plaquette d'information (1989), dossier de consultation des entreprises de la DDE avec pièces techniques et administratives, dossier de renseignements des ouvrages d'art et étude architecturale (1990).
Cote
354W187
 Date
1988-1990
 Lieu
Route nationale 73
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • RN 73-Pénétrante ouest de Besançon, aménagement du...
8

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.
Cote
285W80
 Date
1976-1979
 Lieu
DIDEROT (collège)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, AVANT-PROJET SOMMAIRE, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise,...
9

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance
Cote
400W1
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, APPEL D'OFFRES, AVANT-PROJET SOMMAIRE, CARTE D'IDENTITE, PIECE COMPTABLE, ATTESTATION, ARRETE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...
10

Autoroute A 36, signalisation d'approche de Besançon : avant-projet, correspondance avec la société d'autoroutes Paris Rhin Rhône
Cote
288W102
 Date
1978-1981
 Lieu
Autoroute A36
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 288W

  • Autoroute A 36, signalisation d'approche de Besançon...
11
Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)

22 medias

Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)
Cote
46W57
 Date
1973
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE

  • Contexte : 46W

  • Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse...
12

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).
Cote
354W200
 Date
1931-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
13

Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement des espaces piétonniers (décembre 1973), enquête "avant plan de circulation" (avril 1974), plans (versions de mai 1973 et juin 1975), synthèse des comptages de circulation (indicateurs de circulation, avril 1974), comptes rendus de réunion, notes et documents préparatoires, correspondance, presse
Cote
288W97
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, PRESSE

  • Contexte : 288W

  • Plan de circulation : avant-projet sommaire pour l'aménagement...