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  1. Résultat n°1

    Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

    Date

    1993-1999

    Cote

    462W91

    • Contexte : 462W

    • FINANCES
    • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    774W54

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1997-2000

    Cote

    774W53

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    288W75

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2002-2003

    Cote

    325W4

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : comptes administratifs.
    • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  6. Résultat n°6

    Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2001

    Cote

    325W1

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  7. Résultat n°7

    Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989

    Date

    1987-1989

    Cote

    288W76

    • Contexte : 288W

    • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal

    Date

    2006

    Cote

    325W10

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  9. Résultat n°9

    Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1971 à 1986, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : manque l'exercice 1972 ; pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement ainsi qu'à celui de la régie des Abattoirs.

    Date

    1970-1986

    Cote

    355W208

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2005-2010

    Cote

    774W55

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  11. Résultat n°11

    Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2003

    Cote

    325W5

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  12. Résultat n°12

    Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

    Date

    2009-2010

    Cote

    776W2

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Comptabilité
    • Direction de la Communication : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  13. Résultat n°13

    Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1995 à 1998, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes.

    Date

    1994-1998

    Cote

    355W234

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2004

    Cote

    325W9

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  15. Résultat n°15

    Direction de la Communication : budgets primitifs, comptes administratifs, bilans d'activités, chiffres clés. (on possède généralement deux exemplaires de chaque document : un sous forme papier, un sous forme numérique).

    Date

    2005-2008

    Cote

    776W1

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Comptabilité
    • Direction de la Communication : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  16. Résultat n°16

    Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2002

    Cote

    325W3

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  17. Résultat n°17

    Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    774W67

    • Contexte : 774W

    • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
    • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  18. Résultat n°18

    Service Assainissement : budgets années 1992 et 1993. Service des Eaux : bilans annuels (1994-1996), étude diagnostic du patrimoine immobilier parties 1 et 2 (1983). Miserey-Salines, puits de pompage d'eau salée, rénovation : rapport (s.d.). Services des Eaux et de l'Assainissement : étude sur les budgets réciproques pour 1980 et 1991 (1992). Rapport sur l'énergie à Besançon (1988). Bilans énergétiques (1986-1987).

    Date

    1986-1996

    Cote

    180W45

    • Contexte : 180W

    • Service Assainissement : budgets années 1992 et 1993. Service...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  19. Résultat n°19

    Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

    Date

    1983-2006

    Cote

    462W90

    • Contexte : 462W

    • FINANCES
    • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1991 à 1995, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement.

    Date

    1990-1995

    Cote

    355W210

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
    • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX