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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981
Cote
288W74
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
2

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986
Cote
288W75
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
3

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989
Cote
288W76
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
4

Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2001, annexes au budget...
5

Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2002, annexes au budget...
6

Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2002, annexes...
7

Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2003, annexes au budget...
8

Compte administratif pour l'exercice 2003, annexes au compte administratif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W6
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : comptes administratifs.
  • Compte administratif pour l'exercice 2003, annexes...
9

Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget primitif
Cote
325W7
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2004, annexes au budget...
10

Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal
Cote
325W9
 Date
2004
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2005, annexes au budget...
11

Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations du conseil municipal
Cote
325W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 325W

  • Ville de Besançon : budgets primitifs.
  • Budget primitif pour l'exercice 2006, délibérations...
12

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1971 à 1986, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : manque l'exercice 1972 ; pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement ainsi qu'à celui de la régie des Abattoirs.
Cote
355W208
 Date
1970-1986
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, NOTE, BUDGET

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
13

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1987 à 1990, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement.
Cote
355W209
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
14

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1991 à 1995, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes. A noter : pour certaines années, documents relatifs au budget du service Assainissement.
Cote
355W210
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document
BUDGET, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
15

Budget du service des Eaux (budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif) exercices 1995 à 1998, élaboration : documents préparatoires, tableaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal, documents de travail, notes.
Cote
355W234
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document
BUDGET, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
16

ZUP de Planoise, éclairage public des quartiers des Epoisses et de Chateaufarine : plans (1971-1972) Direction maîtrise de l'Energie (service électricité chauffage) : plaquettes de présentation et dossiers de presse (1993-1996)
Cote
357W44
 Date
1971-1996
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 357W

  • ZUP de Planoise, éclairage public des quartiers des...
17

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Budgets primitifs du service : documents de synthèse,...
18

Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.
Cote
462W91
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
  • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...
19

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits : échéanciers de remboursement, correspondance (1976-2001) ; préparations budgétaires pour les années 1998 à 2003 : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes de gestion, comptes administratifs (1998-2003).
Cote
774W48
 Date
1976-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, emprunts souscrits...
20

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W53
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...