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1

Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938). Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975). Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.). Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979). Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982). Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996). Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992). Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).

Date

1931-1996

Cote

354W185

2

Théâtre Municipal, ravalement de façade : dossier de marché (1980) ; rideau de fer, concession publicitaire : dossiers de marchés (1946-1978)

Date

1946-1980

Cote

345W230

3

354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction, lots voirie, assainissement : dossier de marché n° 85-147 (incomplet), plans, correspondance, comptes-rendus de réunions (1985-1988). Ligne SNCF DOLE - MULHOUSE, électrification , modification des ouvrages d'art et passages à niveau sur voie ferrée traversant la commune : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, notes, plans (1961-1968). 354W154-2 Rocade du centre, place Leclerc, aménagement : plans d'avant-projet, extrait du SDAU (plans DDE) (s.d.). Place et pont de Montrapon, aménagement notamment pour l'amélioration de la visibilité : correspondance, notes, rapports (1949-1958). Pont de Montrapon, projet de passerelle à piétons : notes, plans, correspondance (1959). Pont de Montrapon, reconstruction, lot serrurerie : dossier de marché n° 85-165, plans (1985-1988) ; reconstruction, lot espaces verts : dossier de marché n° 87-22 (1987-1989). Aménagement du jardin botanique et isolation des façades du pignon sud ouest de la faculté des sciences : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion (1984-1988).

Date

1949-1989

Cote

354W154

4

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).

Date

1950-1955

Cote

1Z3

5

Abattoirs, fonctionnement : correspondance, notes, factures, documentation (1953-1973) ; modernisation, emprunts pour la 9e tranche des travaux, aides de l'Etat : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports (1953-1972) ; modernisation, 9e tranche des travaux, projet : devis, plans, correspondance (1973-1976) ; commission de modernisation : comptes-rendus de réunions (1957-1972)

Date

1953-1976

Cote

88W85

6

Théâtre, convention d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1957-1960) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1960-1963 et 1963-1966) ; reconstruction : comptes-rendus de la commission de reconstruction du théâtre, délibérations du conseil municipal, correspondance, devis estimatifs (1958-1959) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Dorly : correspondance, délibérations du conseil municipal (saisons 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956) ; réouverture : articles de presse (novembre 1958)

Date

1953-1966

Cote

28W80

7

Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subventions (1955-1958) ; aménagement du carrefour avec la rue de Belfort : dossier de marché n° 78-81, notes (1970-1980). Station Griffon, création d'un accès : dossier de marché (1975). Rue Rivotte, rue de Pontarlier, place des Jacobins, aménagement de voirie : dossier de marché n° 86-118, plans, comptes-rendus de réunions (1986-1990).

Date

1955-1990

Cote

354W163

8

Port fluvial, travaux de construction, fonctionnement, relations entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs : comptes rendus de réunion du comité du port fluvial de Besançon, correspondance, garanties d'emprunts accordées par la ville, extraits de délibération du conseil municipal

Date

1955-1966

Cote

28W83

9

Chemin des Ragots, mise en viabilité du n°10 au n°21 : dossier de marché n° 85-131, plans, correspondance (1985) ; assainissement, construction d'un égout : dossier de marché n° 72-71, plans (1972-1974) ; élargissement partiel : dossier de marché n° 70-38, plans, correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972) ; réfection partielle : dossier de marché, correspondance, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1972-1973) ; construction d'un mur de soutènement (propriété Thiébaud) : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972) ; projet d'amélioration d'un virage, acquisition de terrains (propriété Gogand) : correspondance, rapport, plan (1956-1960) ; réfections définitives de chaussées : notes, certificat de réception des travaux, devis, comptes-rendus de réunion, plans (1992) ; assainissement : plans de récolement (1992) ; réseaux assainissement-eaux, extension : dossier de marché n° 90-119, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essais d'étanchéité d'un réseau d'assainissement, documents relatifs à un litige (propriété Monot) (1990-1992). Quartier des Ragots, aménagement d'une déviation par le Grand Désert : dossier de marché n°90-85, plans, correspondance (1990).

Date

1956-1992

Cote

354W55

10

Comité départemental d'information et de liaison des Levés à Grande Echelle : correspondance, comptes rendus des réunions (1968-1978) "Chemin de la Vaîte" (Jobard Henri), cession d'un terrain : correspondance (1956) Station d'épuration des eaux usées (bassin de décantation de Port Douvot), acquisition à l'amiable des terrains traversés par le collecteur ouest : correspondance, promesses de vente (1962) Terrains communaux : correspondance générale Acquisitions et cessions : correspondance (1972-1974)

Date

1956-1978

Cote

88W103

11

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : comptes-rendus du conseil d'administration, documents budgétaires, statuts

Date

1959-1972

Cote

88W45

12

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).

Date

1959-1965

Cote

285W15

13

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75

14

Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus de réunion du 3 mars 1960 au 3 mars 1965

Date

1960-1965

Cote

28W30

15

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)

Date

1961-1972

Cote

88W27

16

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1965-1966), Comité d'Expansion Economique et de Productivité de Franche-Comté : correspondance, notes, rapports (1961-1966), rapport du service d'architecture de la ville (1966-1967), rapports du service Parcs et Ateliers Municipaux (1966)

Date

1961-1966

Cote

88W43

17

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Service voirie : rapports (1966) ; 1ères et 3èmes divisions : rapports (1966-1967) ; Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), conseil d'administration : comptes-rendus (1961-1967) ; Planoise, construction de logements HLM : correspondance (1965-1966)

Date

1961-1967

Cote

88W44

18

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

Date

1962-1977

Cote

46W34

19

Chemin de la Pelouse, arasement d'une butte de rocher : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1974). Rues de la Pelouse et des Sapins, mise en état de viabilité : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1972). Groupe Scolaire Saint-Ferjeux - La Pelouse, cour, aménagement : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1979-1981). Ateliers Municipaux, construction d'un hangar, travaux de terrassement : dossier de marché (1976-1977) ; aménagements des abords : dossier de marché (1977). Chemin de Palente, construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964) ; construction d'un mur de clôture, participation de la Ville : dossier de marché, plans (1962-1964) ; élargissements partiels : dossiers de marché, correspondance, plans (1977-1979). Avant-projet de voie de doublement du boulevard Nord entre la rue de Dole et la route de Gray : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, étude et correspondance des Ponts et Chaussées du Doubs (1966).

Date

1962-1981

Cote

354W54

20

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, avant-projet d'aménagement d'espaces libres : dossier de consultation des entreprises, plans (1972) ; cession des terrains : cahier des charges (1965-1973) ; étude du sol par sondages sismiques (1968) ; plan de masse de Planoise (1963) ; Commission Départementale Urbanisme Commercial (CDUC) : comptes-rendus de réunions (1974-1983) ; plan de masse du deuxième quartier (1970)

Date

1963-1983

Cote

46W39

21

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : comptes-rendus de la commission d'urbanisme (1967-1968), correspondance générale (1963-1968)

Date

1963-1968

Cote

88W46

22

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)

Date

1964-1977

Cote

46W67

23

Societé Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), création : statuts, procès-verbaux de l'Assemblée Générale constitutive, délibérations du Conseil Municipal (1964-1965) ; correspondance et comptes-rendus de réunions (1964-1970)

Date

1964-1970

Cote

88W39

24

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1964-1998

Cote

774W1

25

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

Date

1965-1971

Cote

88W8

26

Remparts dérasés, parking : plans et notices de présentation (1970) Gare de marchandises : projet de transfert (1965-1971) Marché aux raisins : plan d'urbanisme de détail (1970) Caserne Saint-Pierre : projet de construction d'un central téléphonique dans le secteur de la caserne (1972-1973) Quartier Saint-Claude, aménagement du quartier : étude géologique, plans, notices de présentation, comptes-rendus de réunions (1973) Quartier Velotte : plan d'urbanisme de détail (février 1971)

Date

1965-1973

Cote

46W66

27

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Théâtre de Besançon, réforme, exploitation en régie par concession : rapports, correspondance (1965-1966) ; foire de Besançon : correspondance, statuts et comptes-rendus de l'association des Foires et Expositions comtoises (1965-1968) ; Commission Municipale d'Urbanisme : comptes-rendus (1969-1971)

Date

1965-1971

Cote

88W42

28

1ère et 2e commissions Urbanisme : comptes-rendus de réunion

Date

1965-1966

Cote

88W11

29

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100

30

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

Date

1966-1975

Cote

355W199

31

Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de la commission Théâtre, convention de concession du théâtre à M. Grinda du 1er septembre 1966 au 30 aout 1969 (1966-1968) ; dossier relatif à l'affaire opposant M. Guy Grinda, nommé directeur du théâtre à la ville : notifications de jugement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968-1969)

Date

1966-1969

Cote

28W81

32

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

Date

1967-1983

Cote

355W96

33

1ère et 2e commissions Urbanisme : comptes-rendus de réunion

Date

1967-1970

Cote

88W12

34

Théâtre Municipal, saison 1967-1968, fonctionnement : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, rapports de la commission de sécurité, programmation, feuilles de présence de l'Orchestre du Théâtre, bordereaux de location, contrats et conventions de location, statistiques de fréquentation

Date

1967-1968

Cote

345W229

35

Théâtre Municipal, saison 1968-1969, fonctionnement : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal, rapports de la commission de sécurité, programmation, feuilles de présence de l'Orchestre du Théâtre, bordereaux de location, comptes-rendus de réunion de la commission culturelle, rapports mensuels, contrats et conventions de location

Date

1967-1969

Cote

345W86

36

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : comptes-rendus de la commission n°3 (voirie, eaux, bâtiments) (1968-1970), liste des entreprises du canton de Besançon (mars 1983), situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon (1er janvier 1973)

Date

1968-1983

Cote

88W54

37

Forêt de Chailluz, deuxième tranche de travaux, équipement et aménagement pour la récréation : schéma général d'aménagement (1976), dossier de demande de subvention (1976), éléments d'appréciation pour la mise au point d'une troisième tranche de travaux (1976), correspondance (1976-1977) ; nouvelle délimitation de la réserve de chasse : plans, correspondance (1972) ; aménagement pour les loisirs et la production : plans, notices de présentation, correspondance (1972) ; traversée de l'autoroute A36 : correspondance, plans, pièces de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, comptes rendus des réunions (1973-1974) ; aménagement : comptes-rendus de réunion (1971-1975) ; financement des travaux d'entretien : correspondance et délibérations du conseil municipal (1974) ; projet d'aménagement des forêts de Chailluz et Rosemont : notice de présentation (1971) ; aménagement pour les loisirs : schéma général de la première tranche de travaux : plans, délibérations du conseil municipal, programme des travaux (1971) Forêt communale de Besançon, aménagement pour les loisirs : avant-projet, délibération du conseil municipal (1968) Forêt de Chailluz, aménagement : convention ville / ONF du 29 mai 1972 pour la mise en œuvre du projet d'aménagement pour la récréation de la forêt communale ; association Bisontine pour la protection de la nature et de la vie : correspondance (1972) ; interdiction partielle de chasser : arrêté du 23 mars 1972 Chemin de Rosemont (Planoise), projet d'aménagement : notice de présentation (1965) Fort de Planoise, utilisation : rapport (1971) Plans d'aménagement du bois de Planoise, des anciennes fortifications de Planoise, du bois de Rosemont, du fort de Chaudanne, du bois et du fort de Bregille (sans date) Forêts de Besançon, aménagement : correspondance (1969-1973)

Date

1968-1977

Cote

46W54

38

Centre directionnel, projet d'établissement : comptes-rendus des séances de travail, correspondance, documentation (1969-1971) ; voies rapides urbaines : plans (février 1971) ; avant-projet, plan descriptif (1971), calques et transparents de présentation (février 1970)

Date

1969-1971

Cote

88W16

39

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon, exposition du projet à la préfecture et à l'Hôtel de ville (janvier 1975) : registres de remarques et de suggestions ; viaduc des Mercureaux (commune de Beure) : correspondances, notes, coupures de presse relatives au projet (1974-1975) ; comptes-rendus de réunions de comités de quartier (1973-1974) ; revue de presse relatives au SDAU (1974), correspondance (1974-1975), dossier documentaire relatif au SDAU (textes officiels, plaquettes diverses) (1969-1972)

Date

1969-1975

Cote

88W34

40

Planification, programme de développement et perspectives financières : analyse rétrospective 1966-1971 et évaluation prospective 1972-1977 (1972) ; VIIe plan (1975-1980) : programmation des travaux (1975) ; programme de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon (1970) ; VIIe plan (1975-1980) : recensement des besoins en équipement 1975-1980 (1975) ; programmation des études et travaux à partir de 1971 (1971) ; programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon (1970) ; programmation VIe plan : comptes-rendus de réunion et documentation (1969-1971)

Date

1969-1975

Cote

46W62