COMPTE-RENDU DE REUNION

1

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).

Date

1950-1955

Cote

1Z3

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier
Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI...

2

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

Date

2005-2006

Cote

779W7

Contexte : 779W
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

3

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, relations avec Voies Navigables de France : compte rendu de réunion, études.

Date

2004-2005

Cote

779W6

Contexte : 779W
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

4

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.

Date

1999-2003

Cote

779W4

Contexte : 779W
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

5

Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).

Date

2003-2007

Cote

776W27

Contexte : 776W
Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
EPN et Cyber-base
Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

6

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Date

2004-2005

Cote

776W24

Contexte : 776W
Campagnes de communication
Urbanisme
Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

7

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

2004

Cote

776W8

Contexte : 776W
Direction de la Communication
Atelier audiovisuel
Activités
Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

8

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

2004-2010

Cote

774W70

Contexte : 774W
Relations financières entre la Ville de Besançon et...
Commission de contrôle financier des sociétés liées...
Commission de contrôle financier des sociétés liées...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

9

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, dossiers préparatoires aux réunions : comptes rendus de réunion, rapports, notes de service. (Il s’agit des réunions des 15 mai 1996, 16 janvier 1998, 4 juin 1998, 10 juin 1998, 18 juin 1998, 17 septembre 1998 et 3 décembre 1998)

Date

1995-1998

Cote

774W69

Contexte : 774W
Relations financières entre la Ville de Besançon et...
Commission de contrôle financier des sociétés liées...
Commission de contrôle financier des sociétés liées...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

10

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

Date

2008-2013

Cote

774W67

Contexte : 774W
Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

11

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

Date

1998-2010

Cote

774W65

Contexte : 774W
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

12

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

Date

1998-2011

Cote

774W64

Contexte : 774W
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...

Producteur :

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13

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

Date

1996-2010

Cote

774W63

Contexte : 774W
Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

14

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

1998-2008

Cote

774W60

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
Relations avec la SEMM
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

15

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

774W59

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
Comptabilité
Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...

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SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

16

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

1999-2004

Cote

774W49

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

17

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

774W45

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Station d'épuration de Grandfontaine
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

18

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

Date

1991-2002

Cote

774W44

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Station d'épuration de Grandfontaine
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

19

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Date

1981-2005

Cote

774W42

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Station d'épuration de Grandfontaine
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

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SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

20

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.

Date

1976-1984

Cote

774W40

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Construction d'un collecteur d'assainissement
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

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Résultats de la recherche

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).

Date

Cote

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 779W

Producteur :

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, relations avec Voies Navigables de France : compte rendu de réunion, études.

Date

Cote

Contexte : 779W

Producteur :

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.

Date

Cote

Contexte : 779W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 776W

Producteur :

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 776W

Producteur :

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 776W

Producteur :

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :