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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).
Cote
1Z3
 Date
1950-1955
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
  • Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI...
2

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.
Cote
779W7
 Date
2005-2006
 Lieu
Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
3

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, relations avec Voies Navigables de France : compte rendu de réunion, études.
Cote
779W6
 Date
2004-2005
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
4

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, estimation des travaux à réaliser : délibérations du conseil municipal, schéma directeur d'urbanisme, études, cahier des charges, comptes rendus de réunions, notes d'information, plans.
Cote
779W4
 Date
1999-2003
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DELIBERATION, SCHEMA DIRECTEUR, PLAN, ETUDE, CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
5

Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).
Cote
776W27
 Date
2003-2007
 Lieu
Médiathèque Pierre Bayle, Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Butte (quartier de la), COUBERTIN, Pierre de (place), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier), République (rue de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
  • EPN et Cyber-base
  • Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
6

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.
Cote
776W24
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIERS, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Urbanisme
  • Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...
7

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.
Cote
776W8
 Date
2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...
8

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
774W70
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
9

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, dossiers préparatoires aux réunions : comptes rendus de réunion, rapports, notes de service. (Il s’agit des réunions des 15 mai 1996, 16 janvier 1998, 4 juin 1998, 10 juin 1998, 18 juin 1998, 17 septembre 1998 et 3 décembre 1998)
Cote
774W69
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
10

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
Cote
774W67
 Date
2008-2013
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
11

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).
Cote
774W65
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
12

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
Cote
774W64
 Date
1998-2011
 Lieu
Mouillère (rue de la)
 Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
13

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
14

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W60
 Date
1998-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Relations avec la SEMM
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
15

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).
Cote
774W59
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
16

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.
Cote
774W49
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
  • Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
17

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).
Cote
774W45
 Date
1995-1998
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
18

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
Cote
774W44
 Date
1991-2002
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
19

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).
Cote
774W42
 Date
1981-2005
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
20

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.
Cote
774W40
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
21

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).
Cote
774W31
 Date
1979-2007
 Lieu
Andiers (Carrière des)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Centre d'enfouissement technique des Andiers
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
22

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W29
 Date
2004-2007
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
23

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
24

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.
Cote
774W26
 Date
1990-2003
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
25

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.
Cote
774W24
 Date
1976-1995
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, DELIBERATION, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
26

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
27

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
28

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.
Cote
774W21
 Date
1993
 Lieu
Chalezeule (commune de), Combe Balland (rue de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
29

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Cote
774W15
 Date
1996-2002
 Lieu
Thise (commune de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
30

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délibérations du comité syndical, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.
Cote
774W14
 Date
1982-2000
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
31

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.
Cote
774W13
 Date
1970-1994
 Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Alimentation en eau potable des communes membres
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
32

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, création et modification des statuts : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.
Cote
774W1
 Date
1964-1998
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Fonctionnement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
33

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2004-2005).
Cote
539W82
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
34

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2002-2003).
Cote
539W81
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
35

Commission du développement local, préparation : ordres du jour et documents préparatoires (2001).
Cote
539W80
 Date
2001
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 539W

  • Commission du développement local, préparation : ordres...
36

Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens. Programmes européens : -PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme. -URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet. -TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet -CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet. -"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations. -Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération. -URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information. -MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.
Cote
522W9
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe"...
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula. -Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.
Cote
522W8
 Date
1995-2004
 Lieu
Douroula (ville de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, CONVENTION, BROCHURE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
  • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...
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Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.
Cote
522W7
 Date
1987-2002
 Lieu
Douroula (ville de)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PLAN, CONVENTION

  • Contexte : 522W

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  • Relations avec les villes partenaires
  • Douroula au Burkina Faso
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Relations avec les villes partenaires, Fribourg en Allemagne : -Dossier de suivi de la 7ème édition des Terroirs Gourmands 2002 (invité d'honneur : Fribourg) : revue de presse sur l'édition 2001 (invité d'honneur : Finlande), correspondance avec la ville de Fribourg, correspondance avec l'union des commerçants, correspondance avec les partenaires, notes, correspondance interne, comptes-rendus de réunion, prospectus, organisation de concerts, préparation de l'évènement, invitation des partenaires à l'évènement, copies pour information, articles de presse. -Correspondance : demandes de renseignements de particuliers sur la ville de Fribourg ou Besançon, invitations à des évènements, demandes d'échanges entre écoles, relations entre Besançon et Fribourg. -Organisation des manifestations : déplacements entre les villes, foire artisanale à Fribourg, programme européen ALTENER, camps internationaux de Fribourg 1998 et 1999, demande de prêt du livre de Prières de Maximilien Ier à la ville de Besançon, exposition de photographies de TRUSCH Ursula.
Cote
522W1
 Date
1998-2002
 Lieu
Fribourg en Brisgau
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 522W

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  • Relations avec les villes partenaires
  • Fribourg en Allemagne
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Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).
Cote
462W90
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document
BUDGET, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 462W

  • FINANCES
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