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  1. Résultat n°1

    Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

    Date

    1972-1985

    Cote

    288W182

    • Contexte : 288W

    • Transports urbains, bus électriques, participation...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement

    Date

    1965-1968

    Cote

    84W3

    • Contexte : 84W

    • Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  3. Résultat n°3

    Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).

    Date

    1992-2002

    Cote

    5W_GB14

    • Contexte : 5W_GB

    • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  4. Résultat n°4

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    774W62

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  5. Résultat n°5

    Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations

    Date

    2002-2003

    Cote

    400W16

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

    Date

    1977-1984

    Cote

    88W82

    • Contexte : 88W

    • Classement dans le domaine public communal, voie du...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement (1955 et 1958-1960)

    Date

    1955-1960

    Cote

    84W1

    • Contexte : 84W

    • Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  8. Résultat n°8

    Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement

    Date

    1961-1964

    Cote

    84W2

    • Contexte : 84W

    • Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  9. Résultat n°9

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).

    Date

    1997-2009

    Cote

    774W52

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, attributions des prix aux vainqueurs : articles de presse, contrat

    Date

    2002

    Cote

    400W18

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement (lacunes).

    Date

    1969-1979

    Cote

    84W4

    • Contexte : 84W

    • Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  12. Résultat n°12

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    774W45

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

    Date

    1997-2013

    Cote

    774W56

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Grette/Brulard et Planoise, partenariats financiers (État, CCAS), exemplaires d'un journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) : attestations de réalisation avec pièces justificatives, contrat de vente entre la municipalité et un prestataire en événementiel (SARL Vitamine), factures, devis, rapport de comptes annuel

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W79

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

    Date

    1998-2010

    Cote

    774W65

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)

    Date

    1970-1980

    Cote

    288W181

    • Contexte : 288W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.

    Date

    1984-1997

    Cote

    776W19

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Mobilier urbain publicitaire
    • Journaux électroniques d'information municipale
    • Journaux électroniques d’informations municipales,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  18. Résultat n°18

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).

    Date

    1981-1999

    Cote

    774W43

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).

    Date

    1991-2002

    Cote

    776W18

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Mobilier urbain publicitaire
    • Contrat avec la société Direct Info Municipale
    • Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  20. Résultat n°20

    Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

    Date

    1998-2011

    Cote

    774W64

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES