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1

Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée à la Préfecture du Doubs ; instructions diverses adressée par la Préfecture à la commune de Besançon (3 brumaire an IX-27 nivôse an XI (26 octobre 1800-22 janvier 1803) Extraits des arrêtés du Directoire du district de Besançon des représentants du peuple en mission dans le département du Doubs : 23 brumaire an II - 26 ventôse an VIII (13 novembre 1793-16 janvier 1800)

Date

1793-1803

Cote

4D1

2

Correspondance relative à l'état civil (9 juin 1793-19 septembre 1795)

Date

1793-1795

Cote

1E242, E,594 (ancienne cote)

3

Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal au 16 floréal an II - 21 mars au 5 mai 1794 (folios 2 à 5) Décret des représentants du peuple Foucher du Cher, Sevestre et Pelletier, 13 fructidor an II concernant l'interdiction de circulation du numéraire étranger (folios 6 et 7). Etat du numéraire étranger déposé au secrétariat de la municipalité du 13 brumaire au 4 frimaire an III (folios 8 et 8 v) Liste des passeports délivrés et dont copie a été adressée à divers ministères, ambassade ou municipalités (folios 9 à 24).

Date

1794-1799

Cote

2D301, D2,177 (ancienne cote)

4

Correspondance relative à l'état civil (1er vendémiaire an IV - 3 messidor an V)

Date

1795-1797

Cote

1E243, E,595 (ancienne cote)

5

Correspondance municipale : extraits des arrêtés du Maire ; affaires diverses : an X (1802) - 25 décembre 1826 ; correspondance municipale avec les villes : an V (1797) - 1871 ; pièces diverses concernant l'administration municipale (1875-1879)

Date

1797-1879

Cote

2D360, D2,272 (ancienne cote)

6

Registre destiné à l'inscription des lettres adressées à la Mairie, du 1er vendémiaire an XII an 24 mars 1813

Date

1803-1813

Cote

2D302, D2,178 (ancienne cote)

7

GENERALITES - Dépêches télégraphiques officielles, instructions concernant les élections (1839-1851) - Courrier officiel du préfet du Doubs au maire de Besançon concernant les élections (1815-1863) - Courrier concernant la formation des bureaux de votes (1871-1872) - Catalogues de fournitures pour les élections (1925-1935)

Date

1815-1935

Cote

1K1

8

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1816 au 31 décembre 1818

Date

1816-1818

Cote

2D303, D2,179 (ancienne cote)

9

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1819 au 31 décembre 1822, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

Date

1819-1822

Cote

2D304, D2,180 (ancienne cote)

10
Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)

22 medias

Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)

Date

1820-1952

Cote

2F2

11

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1823 au 10 novembre 1827, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

Date

1823-1827

Cote

2D305, D2,181 (ancienne cote)

12

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1828 au 31 août 1831, suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1828-1831

Cote

2D306, D2,182 (ancienne cote)

13

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 septembre 1831 au 29 août 1837, suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1831-1837

Cote

2D307, D2,183 (ancienne cote)

14

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 septembre 1837 au 8 avril 1847, suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1837-1847

Cote

2D308, D2,184 (ancienne cote)

15

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 novembre 1847 au 7 novembre 1872

Date

1847-1872

Cote

2D310, D2,186 (ancienne cote)

16

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 avril 1847 au 23 novembre 1855, suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1847-1855

Cote

2D309, D2,185 (ancienne cote)

17

Correspondance administrative de la Mairie : copies de lettres adressées au Préfet, au receveur municipal, à la Cour des comptes ... , du 7 octobre 1858 au 18 janvier 1873

Date

1858-1873

Cote

2D361, D2,290 (ancienne cote)

18

Registre de correspondance : Copies de lettres adressées par le Maire à la municipalité suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 novembre 1870 au 7 mars 1871

Date

1870-1871

Cote

2D262, D2,249 (ancienne cote)

19

Registre de correspondance : Copies de lettres adressées par le Maire au la municipalité suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 septembre au 18 novembre 1870

Date

1870

Cote

2D261, D2,249 (ancienne cote)

20

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 6 novembre 1872 au 23 août 1875

Date

1872-1875

Cote

2D311, D2,187 (ancienne cote)

21

Etat journalier de la correspondance générale, tenue par un adjoint, du 9 juin au 27 août 1872

Date

1872

Cote

2D364, D2,253 (ancienne cote)

22

Caserne de Charmont, alimentation en eaux à partir du réservoir de Griffon : plans, documents techniques, correspondance, soumissions d'entreprises (?).

Date

1875-1919

Cote

355W254

23

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 23 août 1875 au 11 février 1879

Date

1875-1879

Cote

2D312, D2,188 (ancienne cote)

24

Maison Midol (immeuble communal 26, rue Charles Nodier - 1, rue du Porteau), travaux d'entretien, réparations, locations : correspondance

Date

1876-1970

Cote

345W145

25

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 février 1879 au 19 mai 1881

Date

1879-1881

Cote

2D313, D2,189 (ancienne cote)

26

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par N° sont classé du plus ancien au dernier demandeur). Secteur BREGILLE Rue FABRE N°, M. LEVREY et MICHAUD "Amicale de Bregille Village" (1951-1960) (location de terrain communal) Port JOINT N°, M. BORDIER, OUDOT et PARENT (1897-1962) (rampe d'accès sur terrain communal) Avenue de CHARDONNET N° , M. BURDIN-BOSSERT (1939-1956) (location de terrain communal) Chemin de l'AIGUILLE N° , M. DEGOIS (1937) ( Antenne de T S F "Transmission Sans Fil" sur terrain communal) Rue GAIFFE N° 5, M. BESSON (1951-1960) (grille sur mur de soutènement) N° 5, M. HUMBERT (1952-1959) (grille sur mur de soutènement) Chemin des "CHAMPS VACHOT" N° , M. FALQUE (1954) (canalisation sur terrain communal) Fort de BEAUREGARD N° , M. GRAND et DOUGE (1956-1959) (passage et location du terrain communal) Chemin des MONTS de BREGILLE N° , M. OUDOT (1920) ( occupation du terrain communal) N° , M. ZIMMERMANN (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. LANDRY, QUERY et BINET (1908-1961) (passage sur terrain communal) N° , M. GOUSPY, BIJASSON et JOLY (1924-1960) (passage sur terrain communal) Chemin du Fort de BREGILLE N° , M. TOURNIER (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. SCHUMER (1962) (adduction d'eau) N° 25, M. WEBER-FAYARD (1956) (grille sur mur de soutènement) N° , M. LAVIOLETTE (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. DORNIER (1951-1960) (appui de garage sur terrain communal) Secteur CHAUDANNE , TARRAGNOZ et VELOTTE PETIT CHAUDANNE N° , M. BAVOUX (1950-1960) (passage sur terrain communal) N° , M. GRISOT et FERREY-BOYAT (1881-1956) (passage sur terrain communal) "a signaler 1 extrait de plan cadastral de 1881" N° , M. FOURNIER et BIANCHERA (1903-1960) (passage sur terrain communal) Rue de CHAUDANNE N° , M. BUSSON (1935-1961) (location de terrain communal) Chemin de la CREUSE N° , M. CATTIN et GUICHON (1947-1956) (gradins sur terrain communal) Rue du PASSEUR N° , M. DUBOZ et PASCAL (1931-1959) (passage sur terrain communal) Secteur St FERJEUX, MALCOMBE et AVANNE Chemin de l'ORATOIRE N° , M. CHAUVIN, BARDOT et DAL-DONTE (1888-1962) (escaliers sur terrain communal) Rue des VIGNERONS et rue du STAND N° , M. HUGUES, ROUSSEY et MOUGIN (1900-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. POURET et BUFFET (1901-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. BOURRIOT (1950-1960) (location de terrain communal) Rue de l'OEILLET N° , M. LEGAIN (1924-1958) (location de terrain communal) N° , M. GUILLEMET, PAUTHIER, DOMENECH et UBERSFELD (1915-1960) (passage sur terrain communal) La MALCOMBE N° , M. CHAMBELLAND et ROUSSELOT (1882-1959) (rampe d'accès sur terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" (à signaler 1 plan cadastral du terrain communal du secteur 1882) N° , M. ROLAND (1959) (location de terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" AVANNE (la BOUSSEROTTE -DESSUS) N° , M. HUMBERT (1958) (location par la Ville de Besançon d'une "Groisière") DIVERS ETABLISSEMENTS et ASSOCIATIONS -Chemin du Fort des Justices N° , Ets CRYLA (1962) (passage sur terrain communal) -Rue de BELFORT et Rue des JEANNETTES N° , Ets MISCHLER (1958-1959) (location de terrain communal) -[Association de Chasseurs " La Diane Bisontine"] M. HUMBERT (1929-1935) (location de Forêts communales) -[Société Anonyme Française des Bascules Automatiques] M. JAY (1928-1960) (location de terrain communal) -[AVENIR PUBLICITE] M. PERROT (1962) (location de murs communaux) DIVERS ADMINISTRATIONS -[ELECTRICITE DE FRANCE ], M. REY (1947-1959) (pose de transformateurs électriques sur divers terrains communaux) -[RADIO-TELEVISION] M. WADIN (1957) (Installation de relais de télévision sur terrain communal) -[CENTRE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES] de l'Observatoire (1961) (construction de Bâtiments sur terrain communal) -[CAISSE des ECOLES], M. BONNEFOY (1960) (location de terrain communal pour aire de jeux, 13 rue de Fontaine Ecu) -[GENIE MILITAIRE] M. DESREMAUX (1892-1959) (renvoi d'eau sur terrain communal au Fort de Planoise) (à signaler 2 plans : 1) cadastral du terrain communal du secteur, 2) de l'ouvrage et de sa cotation 1883) -[COMMUNE d'ARCIER], M. MOUILLEBEC et POUET (1896-1961) (Concession d'Eau) TEXTILES ARTIFICIELS [RHODIACETA] -M. GAUTHIER, MOUROT, THOMANN et CHARLIER (1899-1961) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler plans de traversés de chaussée par diverses tuyauteries) SPORT NAUTIQUE BISONTIN [SNB] -M. GROSJEAN, JAQUEMIN, TISSERAND et FREMIOT (1881-1939) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler divers plans cadastraux de l'évolution du secteur 1883, 1890, 1901, 1919 et 1924) + un historique du SNB. COMMUNAUTES RELIGIEUSES -[Association Foyer de la Charité] Abbé GALIERAND (1962) (location de terrain communal) (lieu-dit la ROCHE d'OR) -[Association Diocésaine] Abbés BALLOT, TRAMU, l'Archevèque DUBOURG et le Vicaire général BOILLOT (1874-1961) (location de terrain communal) (lieu-dit Notre Dame des Buis) (à signaler 1 plan cadastral de 1874 du secteur ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières] (1959) (pose de cloture sur terrain communal) (avenue Ducat "lieu-dit : la Combe") -[Communauté des Dames de la Providence] Mlle GAUVAIN (1894-1954) (location de terrain communal) (à signaler 1 plan cadastral de 1880 du secteur ) (9, rue du Chapitre) -Abbés BERNARD, BELLETEIX, FRANCOIS (1939-1958) (chauffage central dans bâtiment communal) (Eglise de St Claude) -[Communauté des Soeurs de la Ste Famille] M. de MONTRICHARD et Mme FOLLOT (1890-1960) (location de terrain communal) ( rue du Chapitre : Place du Palais) -[Temple Israëlite] M. AARON, BLOCK (1899-1955) (grille de clôture sur terrain communal) (angle rue de Mayenne et quai de Strasbourg) -M. BONNET, l'Abbé BERNOUX curé de Liesle (1897-1954) (réalisation d'une niche dans le mur d'enceinte du cimetière pour y déposer une croix monumentale) (cimetière Saint-Claude) -[Association Diocésaine] le Cardinal Archevèque de Besançon BINET et l'Archevêque DUBOURG (1908-1954) (escaliers sur terrain communal) (rue des Fontenottes et rue du Crotot ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières]Mlles BAVEREL et STEMMELEN (1935-1956) (location de terrain communal) -[Communauté des Soeurs Cisterciennes BERNARDINES] Mlles VADAM, PERNOT (1899-1956) (location de terrain communal) (17, rue du Chapitre) (à signaler 1 plan cadastral et de voirie du secteur )

Date

1880-1962

Cote

88W140

27

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 mai 1881 au 30 décembre 1882

Date

1881-1882

Cote

2D314, D2,190 (ancienne cote)

28

Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882 au 7 mars 1883. Répertoire alphabétique par sujets

Date

1882-1883

Cote

2D362, D2,251 (ancienne cote)

29

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 janvier 1883 au 17 mai 1884

Date

1883-1884

Cote

2D315, D2,191 (ancienne cote)

30

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 mai 1884 au 11 septembre 1885

Date

1884-1885

Cote

2D316, D2,192 (ancienne cote)

31

Correspondance adressée à la Mairie, du 11 février 1884 à1885. Répertoire alphabétique par sujets

Date

1884-1885

Cote

2D363, D2,252 (ancienne cote)

32

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]

Date

1885-1962

Cote

88W139

33

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 septembre 1885 au 11 juin 1887

Date

1885-1887

Cote

2D317, D2,193 (ancienne cote)

34

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 juin 1887 au 26 avril 1889

Date

1887-1889

Cote

2D318, D2,194 (ancienne cote)

35

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 26 avril 1889 au 20 novembre 1890

Date

1889-1890

Cote

2D319, D2,195 (ancienne cote)

36

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 novembre 1890 au 31 janvier 1893

Date

1890-1893

Cote

2D320, D2,245 (ancienne cote)

37

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er février 1893 au 7 janvier 1895

Date

1893-1895

Cote

2D321, D2,246 (ancienne cote)

38

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 janvier 1895 au 10 février 1897

Date

1895-1897

Cote

2D322, D2,247 (ancienne cote)

39

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 février 1897 au 31 mars 1899

Date

1897-1899

Cote

2D323, D2,248 (ancienne cote)

40

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er avril 1899 au 13 février 1901

Date

1899-1901

Cote

2D324, D2,1291 (ancienne cote)

41

Eglise Saint François-Xavier, travaux d'entretien, inscription puis classement aux Monuments Historiques : correspondance, extraits de délibération du Conseil Municipal (1899-1978) ; transformation en salle réunion, projet : extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, correspondance, devis (1975-1976)

Date

1899-1976

Cote

345W91

42

Maison natale de Victor Hugo (B 447-07), travaux d'entretien, relations avec les locataires : correspondance, notes (1933-1965) Maison Rigonnaud, 74 rue des Granges (B 449-01), travaux d'entretien, gestion des concierges, relations avec les locataires : correspondance, notes, baux (1900-1972) Maison Vuillermoz, 76 rue des Granges (B 449-02), travaux d'entretien, gestion des concierges : correspondance, notes (1927-1980)

Date

1900-1980

Cote

345W87

43

Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux d'adduction (notamment adduction des Prés-des-Vaux) : pièces de marché, correspondance, notes.

Date

1901-1926

Cote

355W253

44

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 14 février 1901 au 17 octobre 1903

Date

1901-1903

Cote

2D325, D2,292 (ancienne cote)

45

Secrétariat général : Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 28 mars 1902 au 21 décembre 1909

Date

1902-1909

Cote

2D254

46

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 20 octobre 1903 au 6 avril 1904

Date

1903-1904

Cote

2D147

47

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 octobre 1903 au 30 juin 1906

Date

1903-1906

Cote

2D326, D2,298 (ancienne cote)

48

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 26 avril 1904 au 9 septembre 1905

Date

1904-1905

Cote

2D148

49

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 9 septembre 1905 au 4 janvier 1907

Date

1905-1907

Cote

2D149

50

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er juillet 1906 au 30 septembre 1908

Date

1906-1908

Cote

2D327, D2,299 (ancienne cote)

51

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 4 janvier 1907 au 15 février 1908

Date

1907-1908

Cote

2D150

52

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

Date

1907-1969

Cote

345W92

53

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er octobre 1908 au 21 mars 1910

Date

1908-1910

Cote

2D328, D2,300 (ancienne cote)

54

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 15 février 1908 au 27 janvier 1909

Date

1908-1909

Cote

2D151

55

Observatoire, travaux : correspondance, devis

Date

1908-1966

Cote

345W96

56

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 23 septembre 1909 au 3 mai 1910

Date

1909-1910

Cote

2D153

57

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 27 janvier au 23 septembre 1909

Date

1909

Cote

2D152

58

Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement, aile sud ouest : plans (1953-1958) ; travaux : délibérations du conseil municipal et correspondance (1910-1979).

Date

1910-1953

Cote

285W38

59

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 21 mars 1910 au 18 septembre 1911 au 31 décembre 1912

Date

1910-1912

Cote

2D329, D2,,301 (ancienne cote)

60

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 10 décembre 1910 au 5 juin 1911

Date

1910-1911

Cote

2D155

61

Secrétariat général : Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 7 mai 1910 au 22 avril 1912

Date

1910-1912

Cote

2D255

62

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 6 mai au 9 décembre 1910

Date

1910

Cote

2D154

63

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 30 novembre 1911 au 19 avril 1912

Date

1911-1912

Cote

2D157

64

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 18 septembre 1911 au 31 décembre 1912

Date

1911-1912

Cote

2D330, D2,302 (ancienne cote)

65

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 6 juin au 30 novembre 1911

Date

1911

Cote

2D156

66

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 1er octobre 1912 au 8 février 1913

Date

1912-1913

Cote

2D159

67

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 20 avril au 30 septembre 1912

Date

1912

Cote

2D158

68

Secrétariat général : Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 1er mai 1912 au 13 septembre 1920

Date

1912-1920

Cote

2D256

69

Secrétariat général : Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 3 février 1913 au 6 août 1928

Date

1913-1928

Cote

2D258, D2,386 (ancienne cote)

70

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 8 février au 25 juin 1913

Date

1913

Cote

2D160

71

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 26 juin au 14 novembre 1913

Date

1913

Cote

2D161

72

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 17 novembre 1913 au 16 mars 1914

Date

1913-1914

Cote

2D162

73

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1913 au 15 mai 1914

Date

1913-1914

Cote

2D331, D2, (ancienne cote)

74

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 22 juillet 1914 au 3 janvier 1915

Date

1914-1915

Cote

2D164

75

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 16 mars au 22 juillet 1914

Date

1914

Cote

2D163

76

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mai 1914 au 29 novembre 1915

Date

1914-1915

Cote

2D332, D2,304 (ancienne cote)

77

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 10 juillet 1915 au 7 janvier 1916

Date

1915-1916

Cote

2D166

78

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 29 novembre 1915 au 25 octobre 1917

Date

1915-1917

Cote

2D333, D2,305 (ancienne cote)

79

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 3 janvier au 10 juillet 1915

Date

1915

Cote

2D165

80

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 7 janvier au 7 juillet 1916

Date

1916

Cote

2D167