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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée à la Préfecture du Doubs ; instructions diverses adressée par la Préfecture à la commune de Besançon (3 brumaire an IX-27 nivôse an XI (26 octobre 1800-22 janvier 1803) Extraits des arrêtés du Directoire du district de Besançon des représentants du peuple en mission dans le département du Doubs : 23 brumaire an II - 26 ventôse an VIII (13 novembre 1793-16 janvier 1800)

Date

1793-1803

Cote

4D1

Résultat n°2

Correspondance relative à l'état civil (9 juin 1793-19 septembre 1795)

Date

1793-1795

Cote

1E242, E,594 (ancienne cote)

Résultat n°3

Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal au 16 floréal an II - 21 mars au 5 mai 1794 (folios 2 à 5) Décret des représentants du peuple Foucher du Cher, Sevestre et Pelletier, 13 fructidor an II concernant l'interdiction de circulation du numéraire étranger (folios 6 et 7). Etat du numéraire étranger déposé au secrétariat de la municipalité du 13 brumaire au 4 frimaire an III (folios 8 et 8 v) Liste des passeports délivrés et dont copie a été adressée à divers ministères, ambassade ou municipalités (folios 9 à 24).

Date

1794-1799

Cote

2D301, D2,177 (ancienne cote)

Résultat n°4

Correspondance relative à l'état civil (1er vendémiaire an IV - 3 messidor an V)

Date

1795-1797

Cote

1E243, E,595 (ancienne cote)

Résultat n°5

Correspondance municipale : extraits des arrêtés du Maire ; affaires diverses : an X (1802) - 25 décembre 1826 ; correspondance municipale avec les villes : an V (1797) - 1871 ; pièces diverses concernant l'administration municipale (1875-1879)

Date

1797-1879

Cote

2D360, D2,272 (ancienne cote)

Résultat n°6

Registre destiné à l'inscription des lettres adressées à la Mairie, du 1er vendémiaire an XII an 24 mars 1813

Date

1803-1813

Cote

2D302, D2,178 (ancienne cote)

Résultat n°7

GENERALITES - Dépêches télégraphiques officielles, instructions concernant les élections (1839-1851) - Courrier officiel du préfet du Doubs au maire de Besançon concernant les élections (1815-1863) - Courrier concernant la formation des bureaux de votes (1871-1872) - Catalogues de fournitures pour les élections (1925-1935)

Date

1815-1935

Cote

1K1

Résultat n°8

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1816 au 31 décembre 1818

Date

1816-1818

Cote

2D303, D2,179 (ancienne cote)

Résultat n°9

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1819 au 31 décembre 1822, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

Date

1819-1822

Cote

2D304, D2,180 (ancienne cote)

Résultat n°10
Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)

22 medias

Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820), organisation, délibération correspondance (1820-1952). -Election des membres : renouvellement total ou partiel, affiches, listes des électeurs (1861-1919)

Date

1820-1952

Cote

2F2

Résultat n°11

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1823 au 10 novembre 1827, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

Date

1823-1827

Cote

2D305, D2,181 (ancienne cote)

Résultat n°12

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1828 au 31 août 1831, suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1828-1831

Cote

2D306, D2,182 (ancienne cote)

Résultat n°13

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 septembre 1831 au 29 août 1837, suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1831-1837

Cote

2D307, D2,183 (ancienne cote)

Résultat n°14

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 septembre 1837 au 8 avril 1847, suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1837-1847

Cote

2D308, D2,184 (ancienne cote)

Résultat n°15

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 novembre 1847 au 7 novembre 1872

Date

1847-1872

Cote

2D310, D2,186 (ancienne cote)

Résultat n°16

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 avril 1847 au 23 novembre 1855, suivi d'un répertoire alphabétique

Date

1847-1855

Cote

2D309, D2,185 (ancienne cote)

Résultat n°17

Correspondance administrative de la Mairie : copies de lettres adressées au Préfet, au receveur municipal, à la Cour des comptes ... , du 7 octobre 1858 au 18 janvier 1873

Date

1858-1873

Cote

2D361, D2,290 (ancienne cote)

Résultat n°18

Registre de correspondance : Copies de lettres adressées par le Maire à la municipalité suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 novembre 1870 au 7 mars 1871

Date

1870-1871

Cote

2D262, D2,249 (ancienne cote)

Résultat n°19

Registre de correspondance : Copies de lettres adressées par le Maire au la municipalité suivies d'un répertoire alphabétique, du 18 septembre au 18 novembre 1870

Date

1870

Cote

2D261, D2,249 (ancienne cote)

Résultat n°20

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 6 novembre 1872 au 23 août 1875

Date

1872-1875

Cote

2D311, D2,187 (ancienne cote)