CORRESPONDANCE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Libération de Besançon, témoignage et préparation de notices et d'ouvrages relatant l'histoire de la Libération de Besançon : compte-rendu du lieutenant Saulnier au capitaine Deschamps commandant de la Compagnie (s.d.), copie d'un témoignage manuscrit du lieutenant Saulnier (s.d.), copie d'un compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.), documents biographiques concernant A. Saulnier (s.d.), cartes schématiques sur calques concernant la Libération de Besançon (s.d.), réponse d'Adrien Saulnier à un questionnaire du Général R. Eymin (1991), copies de cartes sur l'implantation des organisations de résistance en Franche-Comté (sources : Musée de la Résistance de Besançon ?) (s.d.), correspondance avec le Lieutenant-Colonel Dutriez (1973), copie d'un ordre du capitaine Grillier au lieutenant Saulnier pour l'envoi d'hommes la nuit du 6 au 7 septembre 1944 [ 6 septembre 1944], témoignage et correspondance de Geneviève Besnard (soeur d'Adrien Saulnier) concernant Mme Marchand, représentante de la Croix Rouge (1994), copie d'un récit tapuscrit (auteur ?) sur la Libération de Besançon (s.d.), articles de presse (1994-2004).	Cote 1Z7	Date 1973-1994	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Occupation et Libération de Besançon Libération de Besançon, témoignages, préparations de... Libération de Besançon, témoignage et préparation de...
Résultat n°2	Libération de Besançon, témoignage : correspondance avec Henry Clair.	Cote 1Z6	Date 1949-1960	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Occupation et Libération de Besançon Libération de Besançon, témoignages, préparations de... Libération de Besançon, témoignage : correspondance...
Résultat n°3	FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon : copies d'attestations, correspondance avec les concernés, propositions de récompenses, copies de documents concernant René Nier (carte d'identité, carte de maquisard, brassard FFI portant annotations du 7 septembre 1944), témoignages de Michel Dachaux, André Colomb et Jean-Pierre Allenbach, demande d'attestation adressée à A. Saulnier pour M. Colomb (1977). Noms des hommes et femmes concernés (par ordre alphabétique) : - Allenbach Georges - Beurtheret Maurice - Brochet Pierre - Colomb André - Colomb Micheline - Compagne Léon - Dachaux Jean - Foret André - Gallecier Emile - Garnier Henri - Haas Frédéric - Marion Vincent - Nier René	Cote 1Z5	Date 1945-1998	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Occupation et Libération de Besançon FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon : membres,... FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon...
Résultat n°4	Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).	Cote 1Z3	Date 1950-1955	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Adrien Saulnier : activités, états de service pendant... Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI...
Résultat n°5	Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).	Cote 1Z1	Date 1945	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier Adrien Saulnier : activités, états de service pendant... Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine...
Résultat n°6	Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.	Cote 779W7	Date 2005-2006	Lieu Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE
	Contexte : 779W Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
Résultat n°7	Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).	Cote 779W3	Date 1998-2000	Lieu Prés de Vaux (lieu-dit)	Type de document DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
	Contexte : 779W Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
Résultat n°8	Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.	Cote 779W2	Date 1998	Lieu Prés de Vaux (lieu-dit)	Type de document DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE
	Contexte : 779W Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
Résultat n°9	Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).	Cote 776W29	Date 2006-2010	Lieu -	Type de document DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Journal municipal "Besançon Votre Ville" Distribution Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
Résultat n°10	Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.	Cote 776W28	Date 2008-2010	Lieu -	Type de document DELIBERATION, DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Journal municipal "Besançon Votre Ville" Impression Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
Résultat n°11	Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.	Cote 776W25	Date 2007	Lieu -	Type de document DOSSIER, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Urbanisme Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...
Résultat n°12	Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.	Cote 776W24	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document DOSSIERS, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Urbanisme Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...
Résultat n°13	Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.	Cote 776W23	Date 2007	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Circulation au centre-ville Communication autour de la mise en service de jetons...
Résultat n°14	Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.	Cote 776W22	Date 2004	Lieu -	Type de document BROCHURE, CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Campagnes de communication Circulation au centre-ville Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations...
Résultat n°15	Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.	Cote 776W19	Date 1984-1997	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Mobilier urbain publicitaire Journaux électroniques d'information municipale Journaux électroniques d’informations municipales,...
Résultat n°16	Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).	Cote 776W18	Date 1991-2002	Lieu -	Type de document CONTRAT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Mobilier urbain publicitaire Contrat avec la société Direct Info Municipale Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier...
Résultat n°17	Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).	Cote 776W17	Date 1980-2006	Lieu -	Type de document CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Mobilier urbain publicitaire Contrats avec la société DECAUX Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
Résultat n°18	Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.	Cote 776W16	Date 2005-2009	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CANDIDATURE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués... Direction de la Communication. - Travaux de conception...
Résultat n°19	Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.	Cote 776W13	Date 2008	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Commandes passées par la Ville Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
Résultat n°20	Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.	Cote 776W11	Date 2004	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Commandes passées par la Ville Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
Résultat n°21	Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).	Cote 776W9	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, NOTE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens...
Résultat n°22	Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.	Cote 776W8	Date 2004	Lieu -	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...
Résultat n°23	Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).	Cote 776W7	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Atelier audiovisuel Activités Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
Résultat n°24	Direction de la Communication. - Documents financiers sous forme numérique, recherche d'un prestataire pour leur conception : cahier des charges, compte rendu de la commission ouverture des plis et analyse des offres, dossiers de consultation, dossiers de candidature, bilans financiers, bordereaux de prix, correspondance.	Cote 776W6	Date 2005-2008	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE
	Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication... Direction de la Communication Comptabilité Direction de la Communication. - Documents financiers...
Résultat n°25	Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.	Cote 774W70	Date 2004-2010	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 774W Relations financières entre la Ville de Besançon et... Commission de contrôle financier des sociétés liées... Commission de contrôle financier des sociétés liées...
Résultat n°26	Services financiers de la Ville de Besançon, vote des budgets et des subventions : délibérations du conseil municipal, tableaux financiers, notes, correspondance.	Cote 774W68	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document CORRESPONDANCE, DELIBERATION
	Contexte : 774W Relations financières entre la Ville de Besançon et... Services financiers de la Ville de Besançon Services financiers de la Ville de Besançon, vote des...
Résultat n°27	Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).	Cote 774W67	Date 2008-2013	Lieu Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)	Type de document CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT
	Contexte : 774W Autres structures en relation avec la Ville de Besançon Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
Résultat n°28	Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.	Cote 774W66	Date 1988-2009	Lieu -	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Autres structures en relation avec la Ville de Besançon Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
Résultat n°29	Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).	Cote 774W65	Date 1998-2010	Lieu -	Type de document RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
Résultat n°30	Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).	Cote 774W64	Date 1998-2011	Lieu Mouillère (rue de la)	Type de document CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
	Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
Résultat n°31	Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).	Cote 774W63	Date 1996-2010	Lieu -	Type de document CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE
	Contexte : 774W Structures faisant l'objet d'une délégation de service... Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
Résultat n°32	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).	Cote 774W62	Date 2007-2008	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc... Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
Résultat n°33	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.	Cote 774W61	Date 2007	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document RAPPORT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc... Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
Résultat n°34	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).	Cote 774W60	Date 1998-2008	Lieu Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)	Type de document CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Relations avec la SEMM Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
Résultat n°35	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).	Cote 774W59	Date 2005-2008	Lieu -	Type de document NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
Résultat n°36	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.	Cote 774W56	Date 1997-2013	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...
Résultat n°37	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.	Cote 774W55	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°38	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.	Cote 774W54	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document BUDGET, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE ADMINISTRATIF
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°39	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.	Cote 774W53	Date 1997-2000	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
Résultat n°40	Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).	Cote 774W52	Date 1997-2009	Lieu -	Type de document DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE
	Contexte : 774W Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis Comptabilité Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...

Résultats de la recherche

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Libération de Besançon, témoignage : correspondance avec Henry Clair.

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).

Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

Contexte : 779W

Contexte : 779W

Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.

Contexte : 779W

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

Contexte : 774W

Services financiers de la Ville de Besançon, vote des budgets et des subventions : délibérations du conseil municipal, tableaux financiers, notes, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Contexte : 774W

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

Contexte : 774W

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Contexte : 774W

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Contexte : 774W

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

Contexte : 774W

Contexte : 774W