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Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

354W210

1988-1994

Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE

Bibliothèque d'étude et de conservation : correspondance générale

284W21

1979

CORRESPONDANCE

Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports au cours de l'année 1991 : correspondance (1991).

370W132

1991

CORRESPONDANCE

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

86W35

1981-1983

CORRESPONDANCE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

774W15

1996-2002

Thise (commune de)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

354W104

1930-1993

BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

401W86

1999-2000

CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

86W26

1978-1987

CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 14 mai au 8 juillet 1927

2D226, D2,358 (ancienne cote)

1927

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

88W41

1962-1968

CORRESPONDANCE

Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882 au 7 mars 1883. Répertoire alphabétique par sujets

2D362, D2,251 (ancienne cote)

1882-1883

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Comités de quartier : documents relatifs à la vie des quartier (1986-1992), comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance (quartier Battant - Madeleine : 1982-1992 ; quartier Bregille - Prés-de-Vaux : 1987-1991 ; quartier Centre-Ville : 1980-1992 ; quartier des Chaprais : 1988 ; quartier Charmarin - Prés-de-Vaux : 1988 ; quartier Clairs-Soleils : 1980-1989 ; quartier des Cras : 1988 ; quartier des Montboucons : 1988 ; quartier de la Butte : 1988-1992 ; quartier Montrapon : 1975-1991)

288W115

1976-1992

Battant (quartier), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Centre-ville (quartier), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Montboucons (quartier des), Montrapon (quartier de), Prés-de-Vaux (quartier des)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

288W11

1989-1992

Torcols (chemin des)

PLAN, CORRESPONDANCE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

355W95

1970-1981

Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

81W65

1928-1957

CORRESPONDANCE, RAPPORT

Service Assainissement : correspondance générale

78W27

1992

CORRESPONDANCE

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

46W20

1986-1988

CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)

PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Emprunts souscrits : tableaux d’amortissement, correspondance.

774W5

1983-2002

CORRESPONDANCE, TABLEAU

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

774W49

1999-2004

ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

86W58

1973-1987

CORRESPONDANCE

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

354W170

1937-1977

Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

354W132

1931-1977

BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

355W121

1993-1997

Château Galland (ZAC de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

78W55

1981-1985

Abattoirs municipaux

PLAN, CORRESPONDANCE

Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché n° 85-168, articles de presse, photographies, dossier FFA pour classement des terrains, bilan financier, essais à la plaque (1985-1988). Annexe 4, remise aux normes : plans, correspondance (1986). Annexe 3, réfection de la piste, réseaux divers : pièces du marché n°86-117 (1986-1990). Annexe 3, équipements : pièces de marché n°86-172 (1986-1990). Fourniture et installation d'un chronomètre pour l'athlétisme : dossier de marché n°87-62 (1987). Annexe 3, travaux d'électricité : pièces du marché n°86-137 (1986).

354W208

1985-1990

Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)

MARCHE PUBLIC, PRESSE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 29 février au 16 avril 1924

2D205, D2,337 (ancienne cote)

1924

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Copies de lettres adressées par la Mairie manuscrites ou dactylographiées sur papier pelure, suivies d'un répertoire alphabétique, du 2 septembre au 26 octobre 1921

2D187

1921

REGISTRE, CORRESPONDANCE

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

88W75

1960-1972

Planoise (ZUP de)

CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

354W162

1953-1979

Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

86W19

1986

CASSETTE AUDIO, CORRESPONDANCE

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

776W29

2006-2010

DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE

Maisons de jeunes (1962-1965) ; Visite du président de la république Charles de GAULLE à Besançon, à l'occasion de manœuvres militaires en Franche-Comté (1963) ; Notice biographique relative à Jean MINJOZ (1962) ; Monuments historiques et sites (1961-1964) ; Musées, vol de tableau du 10 janvier 1966 (1966) ; Muséum (1964) ; Quartier Palente-Orchamps (1961) ; Piscine couverte (1979) ; Pigeons, corbeaux : destruction (1961-1965) ; Commissariat au Plan (1963) ; Racing Club, aide de la municipalité (1961) ; Réorganisation des services municipaux (1963-1965) ; Radio Télévision Française, installation des services (1961-1965) ; Sapeurs Pompiers (1963-1979) ; SEDD (société d'équipement du Doubs) (1961-1965) ; ZI des Trépillots (1961) ; ZAC Planoise (1965-1966)

28W97

1961-1979

CORRESPONDANCE

Service Assainissement : correspondance générale

78W7

1989

CORRESPONDANCE

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

46W34

1962-1977

Planoise (ZUP de)

DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE

Service Assainissement : correspondance générale

78W9

1989

CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Service Assainissement : correspondance générale

78W3

1988

CORRESPONDANCE

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

285W85

1967-1980

BERNARD, Tristan (lycée professionnel)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)

81W60

1978-1979

CORRESPONDANCE