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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Libération de Besançon, témoignage et préparation de notices et d'ouvrages relatant l'histoire de la Libération de Besançon : compte-rendu du lieutenant Saulnier au capitaine Deschamps commandant de la Compagnie (s.d.), copie d'un témoignage manuscrit du lieutenant Saulnier (s.d.), copie d'un compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.), documents biographiques concernant A. Saulnier (s.d.), cartes schématiques sur calques concernant la Libération de Besançon (s.d.), réponse d'Adrien Saulnier à un questionnaire du Général R. Eymin (1991), copies de cartes sur l'implantation des organisations de résistance en Franche-Comté (sources : Musée de la Résistance de Besançon ?) (s.d.), correspondance avec le Lieutenant-Colonel Dutriez (1973), copie d'un ordre du capitaine Grillier au lieutenant Saulnier pour l'envoi d'hommes la nuit du 6 au 7 septembre 1944 [ 6 septembre 1944], témoignage et correspondance de Geneviève Besnard (soeur d'Adrien Saulnier) concernant Mme Marchand, représentante de la Croix Rouge (1994), copie d'un récit tapuscrit (auteur ?) sur la Libération de Besançon (s.d.), articles de presse (1994-2004).
Cote
1Z7
 Date
1973-1994
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Occupation et Libération de Besançon
  • Libération de Besançon, témoignages, préparations de...
  • Libération de Besançon, témoignage et préparation de...
2

Libération de Besançon, témoignage : correspondance avec Henry Clair.
Cote
1Z6
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Occupation et Libération de Besançon
  • Libération de Besançon, témoignages, préparations de...
  • Libération de Besançon, témoignage : correspondance...
3

FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon : copies d'attestations, correspondance avec les concernés, propositions de récompenses, copies de documents concernant René Nier (carte d'identité, carte de maquisard, brassard FFI portant annotations du 7 septembre 1944), témoignages de Michel Dachaux, André Colomb et Jean-Pierre Allenbach, demande d'attestation adressée à A. Saulnier pour M. Colomb (1977). Noms des hommes et femmes concernés (par ordre alphabétique) : - Allenbach Georges - Beurtheret Maurice - Brochet Pierre - Colomb André - Colomb Micheline - Compagne Léon - Dachaux Jean - Foret André - Gallecier Emile - Garnier Henri - Haas Frédéric - Marion Vincent - Nier René
Cote
1Z5
 Date
1945-1998
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Occupation et Libération de Besançon
  • FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon : membres,...
  • FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon...
4

Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).
Cote
1Z3
 Date
1950-1955
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
  • Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI...
5

Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).
Cote
1Z1
 Date
1945
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
  • Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine...
6

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.
Cote
779W7
 Date
2005-2006
 Lieu
Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
7

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).
Cote
779W3
 Date
1998-2000
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....
8

Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.
Cote
779W2
 Date
1998
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, NOTE

  • Contexte : 779W

  • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
  • Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...
9

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).
Cote
776W29
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
  • Distribution
  • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
10

Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.
Cote
776W28
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, DOSSIER DE CANDIDATURE, PROCES-VERBAL DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
  • Impression
  • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...
11

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.
Cote
776W25
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Urbanisme
  • Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...
12

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.
Cote
776W24
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIERS, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Urbanisme
  • Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...
13

Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.
Cote
776W23
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Circulation au centre-ville
  • Communication autour de la mise en service de jetons...
14

Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.
Cote
776W22
 Date
2004
 Lieu - Type de document
BROCHURE, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Circulation au centre-ville
  • Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations...
15

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.
Cote
776W19
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Journaux électroniques d'information municipale
  • Journaux électroniques d’informations municipales,...
16

Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).
Cote
776W18
 Date
1991-2002
 Lieu - Type de document
CONTRAT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrat avec la société Direct Info Municipale
  • Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier...
17

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).
Cote
776W17
 Date
1980-2006
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrats avec la société DECAUX
  • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
18

Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.
Cote
776W16
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CANDIDATURE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués...
  • Direction de la Communication. - Travaux de conception...
19

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.
Cote
776W13
 Date
2008
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Commandes passées par la Ville
  • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
20

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.
Cote
776W11
 Date
2004
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Commandes passées par la Ville
  • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
21

Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).
Cote
776W9
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens...
22

Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.
Cote
776W8
 Date
2004
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...
23

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).
Cote
776W7
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
24

Direction de la Communication. - Documents financiers sous forme numérique, recherche d'un prestataire pour leur conception : cahier des charges, compte rendu de la commission ouverture des plis et analyse des offres, dossiers de consultation, dossiers de candidature, bilans financiers, bordereaux de prix, correspondance.
Cote
776W6
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, DOSSIER DE CANDIDATURE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Comptabilité
  • Direction de la Communication. - Documents financiers...
25

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
774W70
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
26

Services financiers de la Ville de Besançon, vote des budgets et des subventions : délibérations du conseil municipal, tableaux financiers, notes, correspondance.
Cote
774W68
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Services financiers de la Ville de Besançon
  • Services financiers de la Ville de Besançon, vote des...
27

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
Cote
774W67
 Date
2008-2013
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
28

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Cote
774W66
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
29

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).
Cote
774W65
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
30

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
Cote
774W64
 Date
1998-2011
 Lieu
Mouillère (rue de la)
 Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...
31

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
32

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).
Cote
774W62
 Date
2007-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
33

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.
Cote
774W61
 Date
2007
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
34

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W60
 Date
1998-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Relations avec la SEMM
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
35

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).
Cote
774W59
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
36

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.
Cote
774W56
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...
37

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W55
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
38

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W54
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
BUDGET, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
39

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.
Cote
774W53
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...
40

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).
Cote
774W52
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...