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971 résultats

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  1. Résultat n°1

    Libération de Besançon, témoignage et préparation de notices et d'ouvrages relatant l'histoire de la Libération de Besançon : compte-rendu du lieutenant Saulnier au capitaine Deschamps commandant de la Compagnie (s.d.), copie d'un témoignage manuscrit du lieutenant Saulnier (s.d.), copie d'un compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.), documents biographiques concernant A. Saulnier (s.d.), cartes schématiques sur calques concernant la Libération de Besançon (s.d.), réponse d'Adrien Saulnier à un questionnaire du Général R. Eymin (1991), copies de cartes sur l'implantation des organisations de résistance en Franche-Comté (sources : Musée de la Résistance de Besançon ?) (s.d.), correspondance avec le Lieutenant-Colonel Dutriez (1973), copie d'un ordre du capitaine Grillier au lieutenant Saulnier pour l'envoi d'hommes la nuit du 6 au 7 septembre 1944 [ 6 septembre 1944], témoignage et correspondance de Geneviève Besnard (soeur d'Adrien Saulnier) concernant Mme Marchand, représentante de la Croix Rouge (1994), copie d'un récit tapuscrit (auteur ?) sur la Libération de Besançon (s.d.), articles de presse (1994-2004).

    Date

    1973-1994

    Cote

    1Z7

    • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

    • Occupation et Libération de Besançon
    • Libération de Besançon, témoignages, préparations de...
    • Libération de Besançon, témoignage et préparation de...
  2. Résultat n°2

    Libération de Besançon, témoignage : correspondance avec Henry Clair.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1Z6

    • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

    • Occupation et Libération de Besançon
    • Libération de Besançon, témoignages, préparations de...
    • Libération de Besançon, témoignage : correspondance...
  3. Résultat n°3

    FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon : copies d'attestations, correspondance avec les concernés, propositions de récompenses, copies de documents concernant René Nier (carte d'identité, carte de maquisard, brassard FFI portant annotations du 7 septembre 1944), témoignages de Michel Dachaux, André Colomb et Jean-Pierre Allenbach, demande d'attestation adressée à A. Saulnier pour M. Colomb (1977). Noms des hommes et femmes concernés (par ordre alphabétique) : - Allenbach Georges - Beurtheret Maurice - Brochet Pierre - Colomb André - Colomb Micheline - Compagne Léon - Dachaux Jean - Foret André - Gallecier Emile - Garnier Henri - Haas Frédéric - Marion Vincent - Nier René

    Date

    1945-1998

    Cote

    1Z5

    • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

    • Occupation et Libération de Besançon
    • FFI 3e Compagnie, groupement de Besançon : membres,...
    • FFI 3e compagnie, membres du groupement de Besançon...
  4. Résultat n°4

    Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI : correspondance, copie de demande de carte du combattant (mai 1950), attestations, révision des services FFI (1951), compte-rendu d'Adrien Saulnier sur ses activités pendant l'Occupation et au cours de la Libération de Besançon (s.d.).

    Date

    1950-1955

    Cote

    1Z3

    • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

    • Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
    • Etats de service d'Adrien Saulnier en tant que FFI...
  5. Résultat n°5

    Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).

    Date

    1945

    Cote

    1Z1

    • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

    • Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
    • Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine...
  6. Résultat n°6

    Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, projet d'installation du Conservatoire National de Région : compte rendu de réunion, note d'information, tableau, correspondance.

    Date

    2005-2006

    Cote

    779W7

    • Contexte : 779W

    • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
    • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial. - Réalisation d'études, choix des prestataires : dossier de consultation des entreprises, procès-verbaux d’appels d’offres, procès-verbaux de la commission d’ouverture des plis, pièces du marché signées par les lauréats, dossiers de candidature, annonces légales, correspondance (1998-1999) ; relations avec les entreprises sises aux Prés de Vaux : correspondance (1998-1999) ; paiement des travaux réalisés : factures, correspondance (1999-2000).

    Date

    1998-2000

    Cote

    779W3

    • Contexte : 779W

    • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
    • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    779W2

    • Contexte : 779W

    • Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial
    • Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un prestataire pour la distribution : dossiers de consultation, dossiers de candidature, annonce légale, correspondance (2006, 2008-2009) ; problèmes rencontrés : tableaux, correspondance (2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    776W29

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
    • Distribution
    • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  10. Résultat n°10

    Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche d'un imprimeur : délibération du conseil municipal, dossier de consultation, dossiers de candidature, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, pièces signées par l’imprimeur retenu, annonces légales, correspondance.

    Date

    2008-2010

    Cote

    776W28

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Journal municipal "Besançon Votre Ville"
    • Impression
    • Journal municipal "Besançon Votre Ville", recherche...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  11. Résultat n°11

    Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    776W25

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Urbanisme
    • Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  12. Résultat n°12

    Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

    Date

    2004-2005

    Cote

    776W24

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Urbanisme
    • Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  13. Résultat n°13

    Communication autour de la mise en service de jetons de stationnement, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, références de l’agence retenue, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    776W23

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Circulation au centre-ville
    • Communication autour de la mise en service de jetons...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  14. Résultat n°14

    Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    776W22

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Circulation au centre-ville
    • Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  15. Résultat n°15

    Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.

    Date

    1984-1997

    Cote

    776W19

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Mobilier urbain publicitaire
    • Journaux électroniques d'information municipale
    • Journaux électroniques d’informations municipales,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  16. Résultat n°16

    Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).

    Date

    1991-2002

    Cote

    776W18

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Mobilier urbain publicitaire
    • Contrat avec la société Direct Info Municipale
    • Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  17. Résultat n°17

    Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

    Date

    1980-2006

    Cote

    776W17

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Mobilier urbain publicitaire
    • Contrats avec la société DECAUX
    • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  18. Résultat n°18

    Direction de la Communication. - Travaux de conception graphique et de mise en page pour la Ville de Besançon, recrutement de deux prestataires extérieurs : cahier des charges, bordereaux de prix, dossiers de candidatures, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    776W16

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Travaux graphiques pour la Ville de Besançon délégués...
    • Direction de la Communication. - Travaux de conception...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  19. Résultat n°19

    Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.

    Date

    2008

    Cote

    776W13

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Commandes passées par la Ville
    • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  20. Résultat n°20

    Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage sur Besançon pour diffusion sur les vols de la compagnie Air France : bon de commande, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    776W11

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Commandes passées par la Ville
    • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  21. Résultat n°21

    Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    776W9

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Activités
    • Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  22. Résultat n°22

    Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local : comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    776W8

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Activités
    • Atelier audiovisuel, aménagement d'un nouveau local...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  23. Résultat n°23

    Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

    Date

    2003-2010

    Cote

    776W7

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Activités
    • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  24. Résultat n°24

    Direction de la Communication. - Documents financiers sous forme numérique, recherche d'un prestataire pour leur conception : cahier des charges, compte rendu de la commission ouverture des plis et analyse des offres, dossiers de consultation, dossiers de candidature, bilans financiers, bordereaux de prix, correspondance.

    Date

    2005-2008

    Cote

    776W6

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Comptabilité
    • Direction de la Communication. - Documents financiers...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  25. Résultat n°25

    Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, activités : rapports financiers, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    2004-2010

    Cote

    774W70

    • Contexte : 774W

    • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
    • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
    • Commission de contrôle financier des sociétés liées...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  26. Résultat n°26

    Services financiers de la Ville de Besançon, vote des budgets et des subventions : délibérations du conseil municipal, tableaux financiers, notes, correspondance.

    Date

    1980-1981

    Cote

    774W68

    • Contexte : 774W

    • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
    • Services financiers de la Ville de Besançon
    • Services financiers de la Ville de Besançon, vote des...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  27. Résultat n°27

    Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    774W67

    • Contexte : 774W

    • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
    • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  28. Résultat n°28

    Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.

    Date

    1988-2009

    Cote

    774W66

    • Contexte : 774W

    • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
    • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  29. Résultat n°29

    Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

    Date

    1998-2010

    Cote

    774W65

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  30. Résultat n°30

    Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

    Date

    1998-2011

    Cote

    774W64

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  31. Résultat n°31

    Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

    Date

    1996-2010

    Cote

    774W63

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  32. Résultat n°32

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    774W62

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  33. Résultat n°33

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    774W61

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  34. Résultat n°34

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    774W60

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Relations avec la SEMM
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  35. Résultat n°35

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    774W59

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  36. Résultat n°36

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.

    Date

    1997-2013

    Cote

    774W56

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  37. Résultat n°37

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2005-2010

    Cote

    774W55

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  38. Résultat n°38

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    774W54

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  39. Résultat n°39

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations budgétaires : délibérations du comité syndical, budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1997-2000

    Cote

    774W53

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, préparations...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  40. Résultat n°40

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).

    Date

    1997-2009

    Cote

    774W52

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...

    Producteur :

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