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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4D1
Date
1793-1803
Lieu - Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, LIASSE
  • Contexte : 4D - Contentieux

  • Correspondance diverse du Conseil Municipal adressée...
2
Cote
1E242, E,594 (ancienne cote)
Date
1793-1795
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE
  • Contexte : 1E - Etat civil

  • Généralités
  • Correspondance relative à l'état civil (9 juin 1793-19...
3
Cote
2D301, D2,177 (ancienne cote)
Date
1794-1799
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal...
4
Cote
1E243, E,595 (ancienne cote)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, REGISTRE
  • Contexte : 1E - Etat civil

  • Généralités
  • Correspondance relative à l'état civil (1er vendémiaire...
5
Cote
2D360, D2,272 (ancienne cote)
Date
1797-1879
Lieu - Type de document
LIASSE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Correspondance municipale : extraits des arrêtés du...
6
Cote
2D302, D2,178 (ancienne cote)
Date
1803-1813
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Registre destiné à l'inscription des lettres adressées...
7
Cote
1K1
Date
1815-1935
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 1K - Elections

  • GENERALITES, COURRIERS OFFICIELS
  • GENERALITES - Dépêches télégraphiques officielles,...
8
Cote
2D303, D2,179 (ancienne cote)
Date
1816-1818
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
9
Cote
2D304, D2,180 (ancienne cote)
Date
1819-1822
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
10
Cote
2F2
Date
1820-1952
Lieu - Type de document
LISTE D'EMARGEMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

  • Chambre de commerce et d'industrie : - Création (1820),...
11
Cote
2D305, D2,181 (ancienne cote)
Date
1823-1827
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
12
Cote
2D306, D2,182 (ancienne cote)
Date
1828-1831
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
13
Cote
2D307, D2,183 (ancienne cote)
Date
1831-1837
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
14
Cote
2D308, D2,184 (ancienne cote)
Date
1837-1847
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
15
Cote
2D310, D2,186 (ancienne cote)
Date
1847-1872
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
16
Cote
2D309, D2,185 (ancienne cote)
Date
1847-1855
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
17
Cote
2D361, D2,290 (ancienne cote)
Date
1858-1873
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Correspondance administrative de la Mairie : copies...
18
Cote
2D262, D2,249 (ancienne cote)
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Registre de correspondance : Copies de lettres adressées...
19
Cote
2D261, D2,249 (ancienne cote)
Date
1870
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Registre de correspondance : Copies de lettres adressées...
20
Cote
2D311, D2,187 (ancienne cote)
Date
1872-1875
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
21
Cote
2D364, D2,253 (ancienne cote)
Date
1872
Lieu - Type de document
CAHIER, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Etat journalier de la correspondance générale, tenue...
22
Cote
355W254
Date
1875-1919
Lieu
Griffon (réservoir de), Vauban (caserne)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Caserne de Charmont, alimentation en eaux à partir...
23
Cote
2D312, D2,188 (ancienne cote)
Date
1875-1879
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
24
Cote
345W145
Date
1876-1970
Lieu
NODIER, Charles (rue), Porteau (rue du)
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Maison Midol (immeuble communal 26, rue Charles Nodier...
25
Cote
2D313, D2,189 (ancienne cote)
Date
1879-1881
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
26

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par N° sont classé du plus ancien au dernier demandeur). Secteur BREGILLE Rue FABRE N°, M. LEVREY et MICHAUD "Amicale de Bregille Village" (1951-1960) (location de terrain communal) Port JOINT N°, M. BORDIER, OUDOT et PARENT (1897-1962) (rampe d'accès sur terrain communal) Avenue de CHARDONNET N° , M. BURDIN-BOSSERT (1939-1956) (location de terrain communal) Chemin de l'AIGUILLE N° , M. DEGOIS (1937) ( Antenne de T S F "Transmission Sans Fil" sur terrain communal) Rue GAIFFE N° 5, M. BESSON (1951-1960) (grille sur mur de soutènement) N° 5, M. HUMBERT (1952-1959) (grille sur mur de soutènement) Chemin des "CHAMPS VACHOT" N° , M. FALQUE (1954) (canalisation sur terrain communal) Fort de BEAUREGARD N° , M. GRAND et DOUGE (1956-1959) (passage et location du terrain communal) Chemin des MONTS de BREGILLE N° , M. OUDOT (1920) ( occupation du terrain communal) N° , M. ZIMMERMANN (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. LANDRY, QUERY et BINET (1908-1961) (passage sur terrain communal) N° , M. GOUSPY, BIJASSON et JOLY (1924-1960) (passage sur terrain communal) Chemin du Fort de BREGILLE N° , M. TOURNIER (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. SCHUMER (1962) (adduction d'eau) N° 25, M. WEBER-FAYARD (1956) (grille sur mur de soutènement) N° , M. LAVIOLETTE (1961) (passage sur terrain communal) N° , M. DORNIER (1951-1960) (appui de garage sur terrain communal) Secteur CHAUDANNE , TARRAGNOZ et VELOTTE PETIT CHAUDANNE N° , M. BAVOUX (1950-1960) (passage sur terrain communal) N° , M. GRISOT et FERREY-BOYAT (1881-1956) (passage sur terrain communal) "a signaler 1 extrait de plan cadastral de 1881" N° , M. FOURNIER et BIANCHERA (1903-1960) (passage sur terrain communal) Rue de CHAUDANNE N° , M. BUSSON (1935-1961) (location de terrain communal) Chemin de la CREUSE N° , M. CATTIN et GUICHON (1947-1956) (gradins sur terrain communal) Rue du PASSEUR N° , M. DUBOZ et PASCAL (1931-1959) (passage sur terrain communal) Secteur St FERJEUX, MALCOMBE et AVANNE Chemin de l'ORATOIRE N° , M. CHAUVIN, BARDOT et DAL-DONTE (1888-1962) (escaliers sur terrain communal) Rue des VIGNERONS et rue du STAND N° , M. HUGUES, ROUSSEY et MOUGIN (1900-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. POURET et BUFFET (1901-1958) (passage sur terrain communal) "à signaler 2 plans cadastral des terrains communaux du secteur 1901) N° , M. BOURRIOT (1950-1960) (location de terrain communal) Rue de l'OEILLET N° , M. LEGAIN (1924-1958) (location de terrain communal) N° , M. GUILLEMET, PAUTHIER, DOMENECH et UBERSFELD (1915-1960) (passage sur terrain communal) La MALCOMBE N° , M. CHAMBELLAND et ROUSSELOT (1882-1959) (rampe d'accès sur terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" (à signaler 1 plan cadastral du terrain communal du secteur 1882) N° , M. ROLAND (1959) (location de terrain communal) " Au lieu-dit le CREUX aux CHIENS" AVANNE (la BOUSSEROTTE -DESSUS) N° , M. HUMBERT (1958) (location par la Ville de Besançon d'une "Groisière") DIVERS ETABLISSEMENTS et ASSOCIATIONS -Chemin du Fort des Justices N° , Ets CRYLA (1962) (passage sur terrain communal) -Rue de BELFORT et Rue des JEANNETTES N° , Ets MISCHLER (1958-1959) (location de terrain communal) -[Association de Chasseurs " La Diane Bisontine"] M. HUMBERT (1929-1935) (location de Forêts communales) -[Société Anonyme Française des Bascules Automatiques] M. JAY (1928-1960) (location de terrain communal) -[AVENIR PUBLICITE] M. PERROT (1962) (location de murs communaux) DIVERS ADMINISTRATIONS -[ELECTRICITE DE FRANCE ], M. REY (1947-1959) (pose de transformateurs électriques sur divers terrains communaux) -[RADIO-TELEVISION] M. WADIN (1957) (Installation de relais de télévision sur terrain communal) -[CENTRE DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES] de l'Observatoire (1961) (construction de Bâtiments sur terrain communal) -[CAISSE des ECOLES], M. BONNEFOY (1960) (location de terrain communal pour aire de jeux, 13 rue de Fontaine Ecu) -[GENIE MILITAIRE] M. DESREMAUX (1892-1959) (renvoi d'eau sur terrain communal au Fort de Planoise) (à signaler 2 plans : 1) cadastral du terrain communal du secteur, 2) de l'ouvrage et de sa cotation 1883) -[COMMUNE d'ARCIER], M. MOUILLEBEC et POUET (1896-1961) (Concession d'Eau) TEXTILES ARTIFICIELS [RHODIACETA] -M. GAUTHIER, MOUROT, THOMANN et CHARLIER (1899-1961) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler plans de traversés de chaussée par diverses tuyauteries) SPORT NAUTIQUE BISONTIN [SNB] -M. GROSJEAN, JAQUEMIN, TISSERAND et FREMIOT (1881-1939) (Divers autorisations de passage, occupation du terrain communal et de son sous sol) (à signaler divers plans cadastraux de l'évolution du secteur 1883, 1890, 1901, 1919 et 1924) + un historique du SNB. COMMUNAUTES RELIGIEUSES -[Association Foyer de la Charité] Abbé GALIERAND (1962) (location de terrain communal) (lieu-dit la ROCHE d'OR) -[Association Diocésaine] Abbés BALLOT, TRAMU, l'Archevèque DUBOURG et le Vicaire général BOILLOT (1874-1961) (location de terrain communal) (lieu-dit Notre Dame des Buis) (à signaler 1 plan cadastral de 1874 du secteur ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières] (1959) (pose de cloture sur terrain communal) (avenue Ducat "lieu-dit : la Combe") -[Communauté des Dames de la Providence] Mlle GAUVAIN (1894-1954) (location de terrain communal) (à signaler 1 plan cadastral de 1880 du secteur ) (9, rue du Chapitre) -Abbés BERNARD, BELLETEIX, FRANCOIS (1939-1958) (chauffage central dans bâtiment communal) (Eglise de St Claude) -[Communauté des Soeurs de la Ste Famille] M. de MONTRICHARD et Mme FOLLOT (1890-1960) (location de terrain communal) ( rue du Chapitre : Place du Palais) -[Temple Israëlite] M. AARON, BLOCK (1899-1955) (grille de clôture sur terrain communal) (angle rue de Mayenne et quai de Strasbourg) -M. BONNET, l'Abbé BERNOUX curé de Liesle (1897-1954) (réalisation d'une niche dans le mur d'enceinte du cimetière pour y déposer une croix monumentale) (cimetière Saint-Claude) -[Association Diocésaine] le Cardinal Archevèque de Besançon BINET et l'Archevêque DUBOURG (1908-1954) (escaliers sur terrain communal) (rue des Fontenottes et rue du Crotot ) -[Congrégation des Soeurs Hospitalières]Mlles BAVEREL et STEMMELEN (1935-1956) (location de terrain communal) -[Communauté des Soeurs Cisterciennes BERNARDINES] Mlles VADAM, PERNOT (1899-1956) (location de terrain communal) (17, rue du Chapitre) (à signaler 1 plan cadastral et de voirie du secteur )

Cote
88W140
Date
1880-1962
Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
  • Contexte : 88W

  • Terrains communaux, établissements de servitudes en...
27
Cote
2D314, D2,190 (ancienne cote)
Date
1881-1882
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
28
Cote
2D362, D2,251 (ancienne cote)
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Correspondance adressée à la Mairie, du 22 mars 1882...
29
Cote
2D315, D2,191 (ancienne cote)
Date
1883-1884
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
30
Cote
2D316, D2,192 (ancienne cote)
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
31
Cote
2D363, D2,252 (ancienne cote)
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
CAHIER, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Correspondance adressée à la Mairie, du 11 février...
32

Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]

Cote
88W139
Date
1885-1962
Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
  • Contexte : 88W

  • Terrains communaux, établissements de servitudes en...
33
Cote
2D317, D2,193 (ancienne cote)
Date
1885-1887
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
34
Cote
2D318, D2,194 (ancienne cote)
Date
1887-1889
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
35
Cote
2D319, D2,195 (ancienne cote)
Date
1889-1890
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
36
Cote
2D320, D2,245 (ancienne cote)
Date
1890-1893
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
37
Cote
2D321, D2,246 (ancienne cote)
Date
1893-1895
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
38
Cote
2D322, D2,247 (ancienne cote)
Date
1895-1897
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
39
Cote
2D323, D2,248 (ancienne cote)
Date
1897-1899
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
40
Cote
2D324, D2,1291 (ancienne cote)
Date
1899-1901
Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO
  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...