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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.
Cote
401W86
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, NOTE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...
2

Dossiers documentaires - le secteur et l'industrie automobiles : coupures de presse (1982-1988) - l'horlogerie : liste des fabricants en France en 1991 - coupures de presse (1982-1991) - Besançon (1964-1973). 800e anniversaire de Hambourg, escale à Besançon de la délégation de Hambourg dans le cadre de l'opération "Un bateau mouche parcourt l'Europe" : correspondance, documentation (1988).
Cote
86W71
 Date
1964-1991
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 86W

  • Dossiers documentaires - le secteur et l'industrie...
3

Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations
Cote
401W39
 Date
1993-1994
 Lieu
Amitié (quartier de), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, STATUT, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...
4

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés
Cote
401W23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
5

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse
Cote
401W33
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
6

Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse
Cote
401W69
 Date
1994-1997
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Palente (quartier)
 Type de document
ORGANIGRAMME, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...
7

Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos
Cote
401W89
 Date
1984-1988
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PHOTOGRAPHIQUE, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan de développement social des...
8

Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité
Cote
401W36
 Date
1990-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document
REGLEMENTATION, RAPPORT D'ACTIVITE, STATUT, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, LISTE DE MEMBRE, TEXTE OFFICIEL, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...
9

Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive
Cote
401W46
 Date
1995-1999
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
DOCUMENT DE TRAVAIL, NOTE, REGLEMENTATION, PLAN, SCHEMA DIRECTEUR, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...
10

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location
Cote
401W38
 Date
1988-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
11

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance voir aussi le versement 448W
Cote
328W1
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
12

Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus de réunions, coupures de presse, études et notes
Cote
86W105
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus...
13

Contrat de ville.- création d'activités économiques dans les quartier, chômage, travailleurs sociaux, opération de renouvellement, redynamisation urbaine du quartier, sécurisation du supermarché, organisation de la fête de quartier, séminaire sur le logement, requalification des locaux à usage collectif : synthèse et compte rendus de réunions, articles de presse, fiches de suivi des structures commerciales et administratives, projet de pré-diagnostic, rapport d'études
Cote
401W50
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
SYNTHESE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, AVANT-PROJET DEFINITIF

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- création d'activités économiques...
14

Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier
Cote
401W2
 Date
2001-2003
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, PLAN, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...
15

Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique
Cote
401W40
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, ORGANIGRAMME, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...
16

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : correspondance, coupures de presse, notes
Cote
328W11
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
17

Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)
Cote
401W66
 Date
1996
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, RAPPORT D'ACTIVITE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...
18

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Collecteur de Chalezeule, consolidation : délibérations du comité syndical, notes d’information, article de presse.
Cote
774W19
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
19

PROMO CADRES : dossier de presse 1989-1992. Dossiers "Pour le renouveau des industries traditionnelles : le programme productique" : documentation et notes 1983-1984. FRATE (Fédération régionale d'alphabétisation auprès des travailleurs étrangers) : correspondance, rapport d'activité, mise à disposition d'un local ( Relais, 3 rue Violet) 1979-1981.
Cote
86W85
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 86W

  • PROMO CADRES : dossier de presse 1989-1992. Dossiers...
20

Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse
Cote
401W4
 Date
2001-2002
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Planoise (quartier)
 Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CONVENTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...
21

Voirie communale, aménagement en faveur des personnes à mobilité réduite : comptes rendus de réunions, plans, correspondance
Cote
288W55
 Date
1981-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 288W

  • Voirie communale, aménagement en faveur des personnes...
22

Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse
Cote
401W47
 Date
1992-1999
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL, BIBLIOGRAPHIE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...
23

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse
Cote
401W43
 Date
1995-1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
24

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
25

Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).
Cote
774W67
 Date
2008-2013
 Lieu
Théâtre municipal, MEGEVAND (rue)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, STATUT

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...
26

Contrat de ville.- pacte de relance pour la ville, préfecture, SGAR (Secrétariats généraux pour les affaires régionales), DIV (délégation interministérielle de la ville), opération de dialogue et de coopération contre la violence dans les quartiers, projet de loi de finances, définition géographiques des zones franches urbaines, opération d'accessibilité des soins médicaux aux personnes les plus modestes, enquêtes sur les besoins de formation des chefs de projet : articles de presse, conventions, circulaires ministérielles
Cote
401W20
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, CONVENTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- pacte de relance pour la ville,...
27

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).
Cote
774W25
 Date
1980-2002
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
ARRETE, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, CONVENTION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
28

Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.
Cote
776W13
 Date
2008
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Commandes passées par la Ville
  • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...
29

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
462W77
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
30

Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place du dispositif : délibération du conseil municipal, dossiers de presse, communiqué de presse, article de presse (2002-2004, 2006) ; documents remis aux enfants : tapis de souris, autocollants, modes d’emploi, CD-Rom, dépliant, invitation (2003-2009).
Cote
776W26
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, DOSSIERS, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 776W

  • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
  • Cartable numérique "besançon.clic"
  • Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place...
31

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports
Cote
401W49
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, DOSSIER, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...
32

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux
Cote
401W80
 Date
1998-1999
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
33

Contrat de ville.- développement économique, commerce, logements, culture, sport et enseignement, ateliers artistiques, lutte contre l'exclusion, insertion par le sport, réhabilitation des copropriétés ainsi que parties privatives et parties communes, colloque sur le logement dans les transformations sociales, aide au logement social, développement des moyens scolaires des écoles à faible attractivité : comptes rendus de réunions, articles de presse
Cote
401W25
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- développement économique, commerce,...
34

Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts
Cote
401W83
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de)
 Type de document
STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, PIECE COMPTABLE, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, GRAVURE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...
35

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.
Cote
774W40
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
36

Règlements judiciaires et dépôts de bilan, parutions judiciaires : coupures de presse
Cote
86W102
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 86W

  • Règlements judiciaires et dépôts de bilan, parutions...
37

Contrat de ville.- missions de développement social et urbain tous quartiers, programmes de réhabilitation, actions par organismes ciblés et par coût (pour l'Etat, la région, le département et la ville), réunion du collectif d'adjoints tous quartiers : fiches actions, tableaux récapitulatifs, budgets prévisionnels, correspondance, délibérations du conseil municipal, articles de presse
Cote
401W57
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document
TABLEAU, COUPURE DE PRESSE, FICHE ACTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- missions de développement social...
38

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation
Cote
401W45
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ATTESTATION, STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
39

Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal
Cote
401W85
 Date
1999-2000
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, STATUT, CONVENTION, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...
40

Contrat de ville.- programme développement solidarité financé par la CDC (Caisse de Dépôts et de Consignation), mise en place de projets (subventions accordées, aides financières et matérielles aux démarrages de projets) : comptes rendus, articles de presse, conventions et avenants aux conventions, correspondance
Cote
401W67
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programme développement solidarité...