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Notification de délibérations du Conseil municipal, du 6 octobre 1906 au 29 avril 1919

2D259

1906-1919

REGISTRE, DELIBERATION

Notification de délibérations du Conseil municipal, du 27 juin 1919 au 7 septembre 1925

2D260

1919-1925

REGISTRE, DELIBERATION

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

2T1

1931-1984

BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

2T3

1935-1969

Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Fontaine Ecu (rue de), GRENIER (rue), MERMOZ, Jean (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Polygone (rue du), Refuge (rue du), RESAL (rue), SEMARD, Pierre (rue), Tamaris (rue des), Vieilley (chemin de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1972)

2T4

1931-1972

BAILLE, Edouard (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Fluttes Agasses (rue des), Gray (route de), MARCEAU (avenue du Commandant), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Vaîtes, Les (lieu-dit), Verdun (rue de)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

2T5

1924-1985

Benoit (chemin du Fort), Bougney (rue du), Chaillot (rue de), JOUCHOUX, Auguste (rue), NICOLE, Nicolas (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

2T6

1923-1965

Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

2T7

1951-1986

Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles

28W39

1963-1980

DELIBERATION

Subventions, demande : extraits des délibérations du conseil municipal accordant les subventions de fonctionnement et exceptionnelles

28W40

1981-1985

DELIBERATION

Théâtre, convention d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1957-1960) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Pierre Nougaro : correspondance, délibérations du conseil municipal, conventions (1960-1963 et 1963-1966) ; reconstruction : comptes-rendus de la commission de reconstruction du théâtre, délibérations du conseil municipal, correspondance, devis estimatifs (1958-1959) ; renouvellements de la concession d'exploitation du théâtre à M. Dorly : correspondance, délibérations du conseil municipal (saisons 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956) ; réouverture : articles de presse (novembre 1958)

28W80

1953-1966

Théâtre municipal

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PRESSE

Théâtre, concession d'exploitation à M. Grinda : correspondance, délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de la commission Théâtre, convention de concession du théâtre à M. Grinda du 1er septembre 1966 au 30 aout 1969 (1966-1968) ; dossier relatif à l'affaire opposant M. Guy Grinda, nommé directeur du théâtre à la ville : notifications de jugement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968-1969)

28W81

1966-1969

Théâtre municipal

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE

Port fluvial, travaux de construction, fonctionnement, relations entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs : comptes rendus de réunion du comité du port fluvial de Besançon, correspondance, garanties d'emprunts accordées par la ville, extraits de délibération du conseil municipal

28W83

1955-1966

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

28W85

1972-1982

Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)

CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

Journal municipal Besançon Votre Ville (BVV), élaboration : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, contrats avec les sociétés concessionnaires.

28W98

1975-1981

CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

46W1

1968-1970

Vaîtes, Les (lieu-dit)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint Ferjeux : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, dossier d'approbation (1968-1969) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Près de Vaux" : plans, correspondance, plan d'urbanisme, reportage photographique, extraits des délibérations du conseil municipal (1968-1970) Plan d'urbanisme de détail, plan d'aménagement du secteur de Fontaine-Ecu : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1959-1962)

46W4

1959-1970

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

Plan d'urbanisme de détail, secteur de la Malcombe : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1964-1970) ; quartier Les Vaites Sud : plans, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1961-1962)

46W5

1961-1970

PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Kursaal, projet d'installation du Conservatoire : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, programme, reportages photographiques (1968-1974) Plan d'urbanisme directeur, plan de zoning : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1957-1965)

46W6

1957-1974

PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PHOTOGRAPHIQUE