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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, demandes de subventions : délibération du comité syndical, dossiers de demande de subvention, factures, plans.
Cote
774W39
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
2

Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée Granvelle), financement, subventions accordées pour son fonctionnement et l'organisation d'événements (dont exposition Ferdinand Berthoud, "Les 400 coups du cardinal" dans le cadre d'animations sur l'histoire du Palais Granvelle, programme "La précision : une discipline commune à l'horlogerie et aux micro-techniques", expositions diverses) : éléments des dossiers de subvention, correspondance, notes (1981-1990).
Cote
553W5
 Date
1981-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 553W

  • Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée...
3

Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée Granvelle), financement, subventions accordées pour la restauration des collections et l'organisation d'événements (dont bicentenaire de l'horlogerie 1993-1994, projet d'exposition non réalisée "L'image d'une ville" en 1993, travaux de recherches dans le milieu horloger bisontin en 1984-1986, préfiguration d'une cellule muséographique horlogère, centre de documentation : éléments des dossiers de subvention, correspondance, notes (1984-1994).
Cote
553W4
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 553W

  • Musée du Temps (anciennement Musée d'Histoire ou Musée...
4

Collections du Musée des Beaux-arts, acquisitions, financements et subventions : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subventions classés par année (1981-1995) ; restauration des oeuvres : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subventions classés par année (1981-1995).
Cote
553W3
 Date
1981-1995
 Lieu
Musée des Beaux Arts et d'archéologie, Grande Rue, Révolution (place de la)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 553W

  • Collections du Musée des Beaux-arts, acquisitions,...
5

Enrichissement des collections et acquisitions du Musée Granvelle puis Musée du Temps, financement et subventions généralités : correspondance, éléments des dossiers de demandes de subventions (1985-1992) ; subventions du Ministère de l'Industrie et de la Recherche au titre du Contrat de Plan Etat-Région : éléments du dossier de subvention (1987-1997) ; achat d'une collection d'horloges à Monsieur Yves de Silans : note, correspondance, facture, convention Ville de Besançon / Y. de Sylans établissant un compromis de vente datée du 1er décembre 1992(originale), éléments du dossier de subvention déposé à la DRAC, extrait de délibération, rapport préalable à l'achat par la ville établi par Joëlle Mauerhan en septembre 1992 (1992-1993) ; achat d'une collection de montres Lépine : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subvention déposés à la Direction des Affaires Culturelles, au Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (1995-1997).
Cote
553W2
 Date
1985-1997
 Lieu
Musée du Temps, Grande Rue
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 553W

  • Enrichissement des collections et acquisitions du Musée...
6

Dossiers de subventions versées par le service Communication (2002-2005). Classement par demandeur.
Cote
507W6
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 507W

  • Dossiers de subventions versées par le service Communication...
7

Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux
Cote
401W80
 Date
1998-1999
 Lieu
Planoise (quartier), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, COUPURE DE PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...
8

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
9

Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers et du quartier Planoise, demandes de subventions de nombreux organismes et associations, bilan de fête de quartier de Planoise avec photographies de bonne qualité, recensement des événements de délinquance et d'incivilité : diagnostic sécurité, factures et devis, statuts, dossier de presse, budget prévisionnel
Cote
401W77
 Date
1997
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
PIECE COMPTABLE, PRESSE, STATUT, DIAGNOSTIC, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- développement de la régie des quartiers...
10

Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux
Cote
401W76
 Date
1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...
11

Contrat de ville.- financement et gestion des projets retenus et non retenus dans les quartiers Planoise, Grette, Acacias, Clairs-Soleils et Malcombe, subventions accordées par la ville aux associations et maisons de quartier : diagnostic social, correspondance, tableaux financiers, demandes de subventions
Cote
401W75
 Date
1997
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Malcombe (lieu-dit la), Planoise (quartier)
 Type de document
TABLEAU, DIAGNOSTIC, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement et gestion des projets...
12

Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil étude information et formation) pour les projets en direction des publics défavorisés dans les quartiers Palente, Planoise, Montrapon, Clairs-Soleils et Brulard, plan d'hygiène et de santé, dispositif d'aide individuelle aux loisirs par l'échange, travail de cinéma d'animation : demandes de subventions, bilans d'activité, correspondance, bilans financiers, rapport de synthèse
Cote
401W71
 Date
1996-1997
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
SYNTHESE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude de l'ACEIF (agence en conseil...
13

Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives
Cote
401W70
 Date
1996
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, CORRESPONDANCE, CONVENTION, ARRETE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...
14

Contrat de ville.- programmes d'animation dans les quartiers Brulard, Montrapon/Fontaine-Ecu, Saint Claude, Rosemont/Saint Ferjeux et Acacias : demandes de subventions pour écoles primaires et centres de loisirs pour jeunes, fiches organismes, tableaux de gestion, comptes rendus, fiches de réalisation avec pièces justificatives
Cote
401W68
 Date
1994-1996
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), BRULARD (rue du Général), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
DOSSIER DE SUBVENTIONS, PIECE COMPTABLE, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmes d'animation dans les...
15

Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)
Cote
401W66
 Date
1996
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, CORRESPONDANCE, RAPPORT D'ACTIVITE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...
16

Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville, subventions et crédits accordés : tableaux financiers, bilans d'activités, factures, documents de synthèse, documents de travail, fiches actions, brochures (1996)
Cote
401W65
 Date
1996
 Lieu - Type de document
BROCHURE, DOCUMENT DE TRAVAIL, FICHE ACTION, PIECE COMPTABLE, TABLEAU, SYNTHESE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- évaluation du contrat de ville,...
17

Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions sociales), lutte contre l'exclusion et la réinsertion dans la ville des quartiers prioritaires, demandes de subventions tous quartiers, aides financières accordées et réponses d'organismes municipaux (HLM, CAF, FAS etc), édition d'un journal d'informations et de communication sur les quartiers prioritaires, insertion par l'économie, demandes de subventions, partenariats financiers : récapitulatif financier, comptes rendus, correspondance, délibérations du conseil municipal, tableaux d'actions, bilans financiers, fiches d'actions, plans de financement
Cote
401W58
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, TABLEAU, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCAS (centre communal d'actions...
18

Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets
Cote
401W54
 Date
1993-1996
 Lieu
Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...
19

Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers individualisés de ré-acquisition des savoirs de base, stage de formation en alcoologie, aménagement d'une galerie associative, actions autour du thème pauvreté/précarité/exclusion, demandes de subventions, création d'espaces de jeux pour enfants, demande d'attribution de locaux associatifs : comptes rendus de réunions, statistiques sur les familles (monoparental, taux de chômage des chefs de famille etc), plans et schémas, étude pré-opérationnel
Cote
401W48
 Date
1992-2001
 Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
20

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation
Cote
401W45
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ATTESTATION, STATUT, RAPPORT D'ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DOSSIER DE SUBVENTIONS

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...