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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793
Cote
3D9
 Date
1792-1951
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
Résultat n°2

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.
Cote
1H301
 Date
1820-1872
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
Résultat n°3

Etats nominatifs annuels.
Cote
1H300
 Date
1827-1866
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Etats nominatifs annuels.
Résultat n°4

1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).
Cote
1H305
 Date
1873-1912
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations...
Résultat n°5

1875-1877
Cote
1H306
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1875-1877
Résultat n°6

Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.
Cote
1H299
 Date
1876-1883
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau...
Résultat n°7

1877-1879
Cote
1H307
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1877-1879
Résultat n°8

Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).
Cote
1H304
 Date
1883-1896
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique...
Résultat n°9

1906-1909
Cote
1H313
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
  • 1906-1909
Résultat n°10
Population - Recensement : listes récapitulatives

500 medias

Population - Recensement : listes récapitulatives
Cote
1F140
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Recensement : listes récapitulatives
Résultat n°11

Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.
Cote
1H303
 Date
1914
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs...
Résultat n°12

Troupes coloniales
Cote
1H298
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Certificats d'aptitude délivrés par l'autorité militaire.
  • Troupes coloniales
Résultat n°13

Militaires décédés : liste manuscrite.
Cote
1H314
 Date
1929-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Militaires décédés : liste manuscrite.
Résultat n°14

Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)
Cote
3D6
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier du secrétaire général concernant le conseil...
Résultat n°15

Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)
Cote
3D7
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil...
Résultat n°16

Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)
Cote
3D8
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements...
Résultat n°17

Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques
Cote
4H19
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

  • Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux...
Résultat n°18

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.
Cote
1H302
 Date
1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
Résultat n°19

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).
Cote
285W15
 Date
1959-1965
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DOSSIER, DELIBERATION, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
Résultat n°20

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans
Cote
56W11, 56W15 (ancienne cote)
 Date
1964-1981
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE, STATISTIQUE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
Résultat n°21

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Entreprises Tunzini Cogeth : chauffage, exploitation, devis complémentaires (1965), proposition d'exploitation. - Autres entreprises,: soumissions, devis. - Plans (1965-1967).
Cote
56W14
 Date
1965-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
Résultat n°22

ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)
Cote
28W84
 Date
1979-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

  • ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier...
Résultat n°23

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).
Cote
776W17
 Date
1980-2006
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrats avec la société DECAUX
  • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
Résultat n°24

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).
Cote
774W43
 Date
1981-1999
 Lieu
Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
Résultat n°25

Aménagement des parkings : - Avant projet de parking au Centre administratif communal, Place Saint Jacques, plan des circulations (1985), propositions du groupe SCET/SEDD/CDC - création d'une SEM de stationnement, hypothèse coût/recette (1986), plans (1987) - Parking de la mairie : projets divers (montage juridique, plan de masse, acte d'engagement, techniques et matériaux, planning, installation de chantier, cahier des clauses techniques &). Entreprise Saintot - Besançon, entreprise GTM Entrepose - Nanterre; entreprise Groupe 1000 - Besançon et Campenon Bernard (Besançon) - Examen des propositions, avis du service urbanisme et services techniques (étude géotechnique) - Réaménagement des parkings Chamars et Saint Paul (1987)
Cote
56W20
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PLAN

  • Contexte : 56W

  • Aménagement des parkings : - Avant projet de parking...
Résultat n°26

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports
Cote
401W49
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, DOSSIER, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...
Résultat n°27

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
Cote
401W31
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
Résultat n°28

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos
Cote
401W32
 Date
1990-2005
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
 Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
Résultat n°29

Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance
Cote
401W91
 Date
1992-1994
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
Résultat n°30

Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse : dossier de consultation des entreprises
Cote
288W20
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 288W

  • Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse...
Résultat n°31

Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement des carrefours pour amélioration de la vitesse commerciale : dossier de diagnostic et de propositions, plans, reportage photographique, plans
Cote
288W22
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 288W

  • Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement...
Résultat n°32

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
Résultat n°33

Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise en place : dossier de consultation des entreprises (incomplet), correspondance
Cote
288W35
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise...
Résultat n°34

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance
Cote
400W1
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, APPEL D'OFFRES, AVANT-PROJET SOMMAIRE, CARTE D'IDENTITE, PIECE COMPTABLE, ATTESTATION, ARRETE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...
Résultat n°35

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures
Cote
400W14
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, MEMOIRE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...
Résultat n°36

Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation pour les dépenses d'organisation : questionnaires, photographies, négatifs, factures, devis, comptes-rendus de réunions
Cote
400W5
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, NEGATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...
Résultat n°37

Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation aux techniques de bases des sports (VTT etc), listage des membres de l'organisation (référents, entraîneurs etc), autorisation de parents pour l'usage de l'image de jeunes dans des affiches collés à travers les murs et les bus de la ville, schématisation de l'organisation, protocole d'accord, transparents, correspondance
Cote
400W4
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation...
Résultat n°38

Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid quart 1997, jugement des épreuves (pénalités, scores, questionnaires etc), listage des sponsors, listage des parrains, listage des équipes : photographies, articles de presse, conventions, fiches de contrôle, correspondance
Cote
400W2
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, CONVENTION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid...
Résultat n°39

Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe autour de l'opération de réalisation de courts-métrages Les mystères d'un film, environ 55 équipes ayant imaginé et réalisé un scénario de tournage, liste des équipes retenues et des lauréats de l'opération courts-métrages : fiches d'engagements, notes d'intentions, articles de presse, correspondance, facture, fiches d'inscriptions
Cote
400W23
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, NOTE, PRESSE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe...
Résultat n°40

Organisation du Raid Quart 1998.- planification des épreuves (lieux, dates, équipements etc), dossier explicatif du déroulement des épreuves : plans géographiques, autorisation parentales, attestations, correspondance
Cote
400W3
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998.- planification des...