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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3D9
Date
1792-1951
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
2
Cote
1H301
Date
1820-1872
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
3
Cote
1H300
Date
1827-1866
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Etats nominatifs annuels.
4
Cote
1H305
Date
1873-1912
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations...
5
Cote
1H306
Date
1875-1877
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1875-1877
6
Cote
1H299
Date
1876-1883
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau...
7
Cote
1H307
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1877-1879
8
Cote
1H304
Date
1883-1896
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique...
9
Cote
1H313
Date
1906-1909
Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
  • 1906-1909
10
Population - Recensement : listes récapitulatives

500 medias

Cote
1F140
Date
1906-1911
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Recensement : listes récapitulatives
11
Cote
1H303
Date
1914
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs...
12
Cote
1H298
Date
1914-1917
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Certificats d'aptitude délivrés par l'autorité militaire.
  • Troupes coloniales
13
Cote
1H314
Date
1929-1950
Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Militaires décédés : liste manuscrite.
14
Cote
3D6
Date
1940-1945
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier du secrétaire général concernant le conseil...
15
Cote
3D7
Date
1940-1950
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil...
16
Cote
3D8
Date
1941-1952
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements...
17
Cote
4H19
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

  • Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux...
18
Cote
1H302
Date
1950
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
19
Cote
285W15
Date
1959-1965
Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
Type de document
DOSSIER, DELIBERATION, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
20
Cote
56W11, 56W15 (ancienne cote)
Date
1964-1981
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE, STATISTIQUE
  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
21
Cote
56W14
Date
1965-1967
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...
22
Cote
28W84
Date
1979-1988
Lieu
Planoise (ZAC de)
Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 28W

  • ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier...
23
Cote
776W17
Date
1980-2006
Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE
  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrats avec la société DECAUX
  • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
24
Cote
774W43
Date
1981-1999
Lieu
Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)
Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
25
Cote
56W20
Date
1986-1987
Lieu - Type de document
DOSSIER, PLAN
  • Contexte : 56W

  • Aménagement des parkings : - Avant projet de parking...
26
Cote
401W49
Date
1986-1997
Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, DOSSIER, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...
27
Cote
401W31
Date
1990-1999
Lieu
Planoise (quartier)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
28
Cote
401W32
Date
1990-2005
Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
29
Cote
401W91
Date
1992-1994
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
30
Cote
288W20
Date
1992
Lieu - Type de document
DOSSIER
  • Contexte : 288W

  • Boulevard Nord, régulation par signalisation lumineuse...
31
Cote
288W22
Date
1992-1993
Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 288W

  • Ligne 7 du réseau de transports urbains CTB, aménagement...
32
Cote
401W22
Date
1994-1999
Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE
  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
33
Cote
288W35
Date
1995
Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 288W

  • Réseau câblé en fibres optiques (Réseau LUMIERE), mise...
34
Cote
400W1
Date
1996-1997
Lieu - Type de document
DOSSIER, CONVENTION, APPEL D'OFFRES, AVANT-PROJET SOMMAIRE, CARTE D'IDENTITE, PIECE COMPTABLE, ATTESTATION, ARRETE
  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...
35
Cote
400W14
Date
1997-2002
Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, CONVENTION, MEMOIRE
  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...
36
Cote
400W5
Date
1998-1999
Lieu - Type de document
DOSSIER, PIECE COMPTABLE, NEGATIF, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998- logistique, facturation...
37
Cote
400W4
Date
1998
Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998.- stage et formation...
38
Cote
400W2
Date
1998
Lieu - Type de document
DOSSIER, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, CONVENTION
  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid...
39
Cote
400W23
Date
1998-1999
Lieu - Type de document
DOSSIER, NOTE, PRESSE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • Manifestation CINEMAGIN 1998-1999, travail d'équipe...
40
Cote
400W3
Date
1998
Lieu - Type de document
DOSSIER, ATTESTATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 1998.- planification des...