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1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)

Date

1972-2003

Cote

335W7

2

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)

Date

1986-2003

Cote

335W5

3

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)

Date

1974-2002

Cote

335W1

4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)

Date

1973-2000

Cote

335W6

5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)

Date

1987-1999

Cote

335W3

6

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)

Date

1989-1991

Cote

335W4

7

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté - dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) , zone industrielle de Besançon Chemaudin - Franois : plans de zonage, avant-projet sommaire, délibération du comité - alimentation électrique (desserte EDF) : demande en approbation du projet, - évacuation des eaux pluviales : plans, extraits des délibérations du comité ; dossier de demande de création de la ZAC : correspondance, arrêté préfectoral, publications légales, plans, délibérations du comité.

Date

1973-1981

Cote

335W2

8

Classe 1959

Date

1959

Cote

1H84

9

Classes 1956 à 1958

Date

1956-1958

Cote

1H83

10

Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation et fonctionnement, rapports hebdomadaires, surveillance, personnel d'encadrement, demandes d'emploi, états de présences des enfants; Recettes ou participations diverses, dépenses.

Date

1949-1955

Cote

1R73

11

Classes 1953 à 1955

Date

1953-1955

Cote

1H82

12

Colonies de vacances : enfants du personnel municipal, indemnités, participation de la Croix Rouge

Date

1954-1955

Cote

1R71

13

Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle, matériel, dons, acquisitions, installation, mise en état, fonctionnement, nomination directeur, prêt de livres, reliures ...

Date

1885-1954

Cote

1R77

14

Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace et cours Villarceau annexé : comptes, personnel ... ; ES Granvelle : bourses ...; Collège moderne et technique de filles (devenu Collège Lumière) : personnel, bourses, acquisition de matériel, dénomination du collège... ; EPS garçons de l'Arsenal : subventions, renseignements et correspondance, enseignement, création de cours, acquisition d'outillage, personnel, aide aux élèves , transfert rue d'Alsace EPS garçons, 1908-1924 EPS filles, 1919-1949 Ecole Villarceau : prix des repas payants, 1911-1921

Date

1905-1954

Cote

1R62

15
Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).

1 media

Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).

Date

1794-1954

Cote

1M3

16
Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).

1 media

Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).

Date

s.d.

Cote

1M1

17

Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense, fonctionnement, matériel et fournitures, indemnités de vacances des enfants des personnels municipaux, participations de la Croix Rouge

Date

1950-1953

Cote

1R70

18

Classes 1950 à 1952

Date

1950-1952

Cote

1H81

19

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1948-1949 à 1951-1952

Date

1948-1952

Cote

1R56

20

Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951

Date

1949-1951

Cote

1R59