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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)
Cote
335W7
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...
2

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)
Cote
335W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD...
3

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)
Cote
335W5
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...
4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)
Cote
335W4
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)
Cote
335W3
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
6

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté - dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) , zone industrielle de Besançon Chemaudin - Franois : plans de zonage, avant-projet sommaire, délibération du comité - alimentation électrique (desserte EDF) : demande en approbation du projet, - évacuation des eaux pluviales : plans, extraits des délibérations du comité ; dossier de demande de création de la ZAC : correspondance, arrêté préfectoral, publications légales, plans, délibérations du comité.
Cote
335W2
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
7

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)
Cote
335W1
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...
8

Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement, concours, demandes d'emplois, candidatures pour différents postes ....création de postes, traitements, indemnités, retraites, discipline...
Cote
1R96
 Date
1901-1921
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement,...
9
Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis

1 media

Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation : Transformation en école national, convention avec l'état, décret du 22/07/1891 ; Règlements : textes et affiches, admission des élèves, modifications diverses ; Réorganisation et programme : décrets et études diverses. Constitution de la commission, rapports des délégués ... ; Dénomination de l'école, projet de dénationalisation ; Reconstruction : projet, correspondance entre la mairie, l'architecte .... rapports et projets divers ; Travaux : éclairage, plans, réparations, devis
Cote
1R94
 Date
1861-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole nationale d'horlogerie. Administration et organisation...
10

Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle, matériel, dons, acquisitions, installation, mise en état, fonctionnement, nomination directeur, prêt de livres, reliures ...
Cote
1R77
 Date
1885-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle,...
11

Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation et fonctionnement, rapports hebdomadaires, surveillance, personnel d'encadrement, demandes d'emploi, états de présences des enfants; Recettes ou participations diverses, dépenses.
Cote
1R73
 Date
1949-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation...
12

Caisse des écoles. Garderie de vacances : écoles maternelles et primaires : organisation et fonctionnement, comité de patronage, surveillance (1911-1913) ; Garderie de vacances au Fort de Bregille (1910-1920) ; Organisation, fonctionnement, rapports, dépenses, factures (1934-1943) ; Demandes d'emploi, comptabilité (1946-1947) ; fonctionnement, listes d'enfants, surveillance, demandes d'emplois (1948)
Cote
1R72
 Date
1911-1948
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Garderie de vacances : écoles maternelles...
13

Colonies de vacances : enfants du personnel municipal, indemnités, participation de la Croix Rouge
Cote
1R71
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances : enfants du personnel municipal,...
14

Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense, fonctionnement, matériel et fournitures, indemnités de vacances des enfants des personnels municipaux, participations de la Croix Rouge
Cote
1R70
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense,...
15

Colonies de vacances. Comptabilité : dépenses pour salaires et allocations au personnel, travaux, fournitures, subvention dons, participation des familles
Cote
1R69
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances. Comptabilité : dépenses pour...
16

Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité, demandes de subvention et divers, dépenses pour travaux, fournitures, recettes, subventions, participation des familles.
Cote
1R68
 Date
1938-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité,...
17

Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace et cours Villarceau annexé : comptes, personnel ... ; ES Granvelle : bourses ...; Collège moderne et technique de filles (devenu Collège Lumière) : personnel, bourses, acquisition de matériel, dénomination du collège... ; EPS garçons de l'Arsenal : subventions, renseignements et correspondance, enseignement, création de cours, acquisition d'outillage, personnel, aide aux élèves , transfert rue d'Alsace EPS garçons, 1908-1924 EPS filles, 1919-1949 Ecole Villarceau : prix des repas payants, 1911-1921
Cote
1R62
 Date
1905-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace...
18

Ecole primaire supérieure de garçons ; Ecole pratique de commerce et d'Industrie : fonctionnement, organisation, comité de patronage, conseil de perfectionnement, personnel.
Cote
1R61
 Date
1903-1939
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecole primaire supérieure de garçons ; Ecole pratique...
19

Caisse des écoles. Cantines scolaires, factures de dépenses, comptabilité, subventions, salaires indemnités diverses, fournitures ...
Cote
1R60
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Cantines scolaires, factures de...
20

Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951
Cote
1R59
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951