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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux de la SEDD avec les entreprises (levés topographiques, marchés n°74-01 ; aménagement de la tranche n°1, marché n°79-45 ; voirie première tranche, marché n°80-110 ; travaux topographiques, marché n°79-60 ; collecteur d'assainissement, marché de 1989) : dossiers de marchés (1973-2002) - constitution de syndicat mixte, création, statut, retrait de la commune de Franois, historiques des indemnité perçues par le Président et le receveur : correspondance, délibérations du comité, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1973-2003)
Cote
335W7
 Date
1972-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - marchés de travaux...
2

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie (1991-2002) - zone industrielle : plans topographiques, plans des réseaux (1986-1990) - travaux réalisés dans le cadre de la convention de mandat avec la SEDD : demandes de remboursement n°1 à 32 (1991-2003)
Cote
335W5
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - états de trésorerie...
3

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits par le syndicat : délibérations, contrats, correspondance avec les banques (1974-1997) ; état récapitulatif des avances de trésorerie consenties par la ville de Besançon (1981-2002)
Cote
335W1
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, emprunts souscrits...
4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD (voirie et réseaux divers) et prolongation de l'assainissement aux parcelles GAVIGNET, BEAUNE, PEREZ) : délibérations du comité, dossiers de marchés publics, plans (1985-2000) - Forêt, distraction du régime forestier et taxe de défrichement : correspondance, plans, comptes rendus de réunions, délibérations du comité, arrêté ministériel (1973-1992)
Cote
335W6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - travaux de VRD...
5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - concession à la S.E.D.D. (société d'équipement du département du Doubs) : délibérations, correspondance, concession et avenants, bilan de clôture (1987-1991) - acquisition des terrains à la SEDD et à la commune de Chemaudin : extraits des délibérations et copies d'actes notariés (1993-1999)
Cote
335W3
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
6

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)
Cote
335W4
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
7

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté - dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) , zone industrielle de Besançon Chemaudin - Franois : plans de zonage, avant-projet sommaire, délibération du comité - alimentation électrique (desserte EDF) : demande en approbation du projet, - évacuation des eaux pluviales : plans, extraits des délibérations du comité ; dossier de demande de création de la ZAC : correspondance, arrêté préfectoral, publications légales, plans, délibérations du comité.
Cote
335W2
 Date
1973-1981
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...
8

Classe 1959
Cote
1H84
 Date
1959
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classe 1959
9

Classes 1956 à 1958
Cote
1H83
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1956 à 1958
10

Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation et fonctionnement, rapports hebdomadaires, surveillance, personnel d'encadrement, demandes d'emploi, états de présences des enfants; Recettes ou participations diverses, dépenses.
Cote
1R73
 Date
1949-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Caisse des écoles. Garderies de vacances : organisation...
11

Classes 1953 à 1955
Cote
1H82
 Date
1953-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1953 à 1955
12

Colonies de vacances : enfants du personnel municipal, indemnités, participation de la Croix Rouge
Cote
1R71
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances : enfants du personnel municipal,...
13

Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle, matériel, dons, acquisitions, installation, mise en état, fonctionnement, nomination directeur, prêt de livres, reliures ...
Cote
1R77
 Date
1885-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles des Beaux Arts. Bibliothèque, tableaux modèle,...
14

Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace et cours Villarceau annexé : comptes, personnel ... ; ES Granvelle : bourses ...; Collège moderne et technique de filles (devenu Collège Lumière) : personnel, bourses, acquisition de matériel, dénomination du collège... ; EPS garçons de l'Arsenal : subventions, renseignements et correspondance, enseignement, création de cours, acquisition d'outillage, personnel, aide aux élèves , transfert rue d'Alsace EPS garçons, 1908-1924 EPS filles, 1919-1949 Ecole Villarceau : prix des repas payants, 1911-1921
Cote
1R62
 Date
1905-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires supérieures : Eps filles , rue d'Alsace...
15
Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).

1 media

Travaux de peinture dans la salle du conseil de la commune : cahier des charges (1794) ; achat de mobilier et de décorations : factures, devis, correspondance (1798-1878) ; travaux de maçonnerie et de couverture : acte d'adjudication, soumissions, cahier des charges (1829) ; travaux de couverture de la partie du bâtiment au-dessus du logement du concierge : acte d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1832) ; travaux de réparation dans les deux grandes salles : procès-verbal d'adjudication, devis, affiches, correspondance (1847) ; travaux : soumissions, affiche (1862) ; réparations et transformations : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, contrats, soumissions, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, correspondance (1862-1915) ; restauration et agrandissement : délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, dossier de marché, plans , correspondance (1897-1899) ; réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1909) ; travaux : délibérations du conseil municipal, devis, plan, correspondance (1932-1954) ; décoration de la façade : délibération du conseil municipal, dossier de marché, correspondance (1932-1933).
Cote
1M3
 Date
1794-1954
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Hôtel de ville
  • Travaux de peinture dans la salle du conseil de la...
16
Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).

1 media

Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).
Cote
1M1
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1M - Edifices publics

  • Hôtel de ville
  • Historique : notes (concerne aussi le palais de justice).
17

Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense, fonctionnement, matériel et fournitures, indemnités de vacances des enfants des personnels municipaux, participations de la Croix Rouge
Cote
1R70
 Date
1950-1953
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Colonies de vacances /comptabilité : pièces de dépense,...
18

Classes 1950 à 1952
Cote
1H81
 Date
1950-1952
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Recensement
  • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
  • Classes 1950 à 1952
19

Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans années scolaires 1948-1949 à 1951-1952
Cote
1R56
 Date
1948-1952
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Ecoles primaires communales. Liste nominative des enfants...
20

Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951
Cote
1R59
 Date
1949-1951
 Lieu - Type de document
LIASSE

  • Contexte : 1R - Instruction publique

  • Cantines scolaires, Recettes et dépenses 1949-1951