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642 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2008 : - Menuiserie Javel à Chalezeule, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site (marché n°08 - 301). - Réalisation d'une campagne de coloration sur le secteur de Marchaux - Chaudefontaine (marché n° 08 - 277) - Définition d'un système d'assainissement potentiel (Marché - Chaudefontaine), marché sans suite. - Mission d'ingénierie de montage de l'opération (Portes de Vesoul, marché n° 08 -338).
Cote
34W_GB19
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
2

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : - Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09) - Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257) - Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256). - Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213) - Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07 - 177).
Cote
34W_GB20
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
3

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché (1 seul candidat).
Cote
507W3
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...
4

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour l'année 2002 : dossier de marché. Impression pour les années 2003-2004 : dossier de marché et offres non retenues. Impression pour les années 2005-2006 : dossier de marché, analyse des offres et offres non retenues.
Cote
507W1, 507W1 (ancienne cote)
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour...
5

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché, offres non retenues (2003-2006).
Cote
507W2
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution...
6

Animations organisées au cours de l'été 2005, plan de communication : dossier de marché, délibération, programme des activités, supports visuels de communication (2005). Animations organisées au cours de l'été 2005, programmation : dossier de marché, supports de communication (2005). (+ documents à réintégrer dans les versements antérieurs : 455W et 348W).
Cote
507W21
 Date
2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Animations organisées au cours de l'été 2005, plan...
7

Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les années 2004 et 2005, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : dossiers de marché.
Cote
462W84
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les...
8

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2004-2005 : ordres d'insertion, bons de commandes, factures (copies).
Cote
507W4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...
9

Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées couvrant au minimum le territoire de la ville de Besançon : dossier de marché, correspondance.
Cote
462W86
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées...
10

Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 04.005, appel d'offres : annonces légales, notes, correspondance, avis d'attribution, récépissés de retrait de dossier, cd-rom; offre retenue : dossier de marché, ordres de service, cautions bancaires, bons de commandes, correspondance, factures ; reconduction : ordre de service, cautions bancaires, bons de commandes, factures, correspondance.
Cote
462W6
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...
11

Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)
Cote
355W139
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...
12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rénovation des branchements d'eau sur la commune de Besançon (99-93) - Rénovation du système de télégestion (99-123) - Remplacement de 3 ballons antibéliers (99-124) - Station de Thise, réfection des abords (99-125) - Rues du Porteau, du Pont, des Cras et du Cercle, renforcement de conduites d'eau (99-127) - Missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 (99-132) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique (99-179)
Cote
355W93
 Date
1999-2004
 Lieu
Thise (station de pompage et de traitement de), Cercle (rue du), Cras (rue des), Grange du Collège (rue de la), Pont (rue du), Porteau (rue du)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1999 (99-02) - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1999 (99-007) - Fourniture de matériels en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccord) pour 1999 (99-09) - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires pour 1999 (99-10) - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires pour l'exécution des branchements d'eau pour 1999 (99-16) - Fourniture de chlore pour 1999 (99-17) - Fourniture de compteurs d'eau pour 1999 (99-20)
Cote
355W91
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
14

Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 01.005, reconduction : ordre de service, bons de commandes, demandes des services, correspondance, factures. Voir aussi 318W10.
Cote
462W5
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...
15

Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002, approvisionnement des services municipaux : dossiers de marchés à bons de commandes n° 02.019 et 02.059, appels d'offres (2002-2004).
Cote
462W85
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002,...
16

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - orthophotos numériques, année 2003 : offres non retenues
Cote
318W4
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 318W

  • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
17

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements. TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W138
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
18

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
Cote
522W10
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
19

Mise à jour de la carte globale, acquisition de données graphiques par photogrammétrie aérienne : - marchés pour les années 1995 à 2000, soumission non retenues (année 1996) , - marché pour l'année 2001 (n°2011-124), offres non retenues (année 2001) - marché pour l'année 2002, offres non retenues (année 2002) - marché pour l'année 2003 Ban communal de Besançon, photographies aériennes, numérotées de 14 à 80 (tirages positifs noir et blancs (21/8/1999).
Cote
318W2
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 318W

  • Mise à jour de la carte globale, acquisition de données...
20

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau (99-180) - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable (98-200) - Remplacement de deux armoires électriques de commandes sur deux réservoirs (99-220) - Service de l'eau et de l'assainissement, démarche qualité : avenant à la convention de Partenariat avec la CCI du Doubs du 9 septembre 1997, délibérations (1999-2000) - Marchés Etudes et Travaux : rue de Vesoul/rue Reclus, extension du réseau (99-255) ; rue Goudimel, pose de réseau d'eau et construction d'un égout (99-35) ; collecteur nord-ouest, fourniture et pose de conduite d'eau rue Saint Thomas (99-166) ; rue de la Viotte, rénovation des branchements d'eau (99-211) ; rue Kastler, extension du réseau d'eau (99-254) ; Centre Technique Municipal, construction d'un parking (99-244) - Marché Hygiène et Santé : analyses d'eau 1999 (99-18) - Marché Parc Auto Déchets : acquisition d'une mini-pelle (99-240)
Cote
355W94
 Date
1999-2003
 Lieu
BERTRAND (rue), Cras (rue des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...