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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2008 : - Menuiserie Javel à Chalezeule, étude de faisabilité et de programmation pour une implantation sur un nouveau site (marché n°08 - 301). - Réalisation d'une campagne de coloration sur le secteur de Marchaux - Chaudefontaine (marché n° 08 - 277) - Définition d'un système d'assainissement potentiel (Marché - Chaudefontaine), marché sans suite. - Mission d'ingénierie de montage de l'opération (Portes de Vesoul, marché n° 08 -338).
Cote
34W_GB19
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
2

Marchés soldés passés par le service développement économique au cours de l'année 2007 et 2008 : - Zone des Portes de Vesoul, étude préliminaire de faisabilité géotechnique complémentaire (marché n° 08 - 09) - Etude de positionnement de l'offre tertiaire sur l'agglomération bisontine (marché n° 07 - 257) - Etude de sol à Auxon Dessous (marché n°07 - 256). - Portes de Vesoul, enquête sur l'origine et la destination par relevé des plaques minéralogiques (marché n° 07 - 213) - Maison des Microtechniques (Temis Innovation), signalétique (marché n° 07 - 177).
Cote
34W_GB20
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 34W_GB

  • Marchés soldés passés par le service développement...
3

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché (1 seul candidat).
Cote
507W3
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...
4

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour l'année 2002 : dossier de marché. Impression pour les années 2003-2004 : dossier de marché et offres non retenues. Impression pour les années 2005-2006 : dossier de marché, analyse des offres et offres non retenues.
Cote
507W1, 507W1 (ancienne cote)
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour...
5

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché, offres non retenues (2003-2006).
Cote
507W2
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution...
6

Animations organisées au cours de l'été 2005, plan de communication : dossier de marché, délibération, programme des activités, supports visuels de communication (2005). Animations organisées au cours de l'été 2005, programmation : dossier de marché, supports de communication (2005). (+ documents à réintégrer dans les versements antérieurs : 455W et 348W).
Cote
507W21
 Date
2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Animations organisées au cours de l'été 2005, plan...
7

Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les années 2004 et 2005, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : dossiers de marché.
Cote
462W84
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les...
8

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2004-2005 : ordres d'insertion, bons de commandes, factures (copies).
Cote
507W4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...
9

Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées couvrant au minimum le territoire de la ville de Besançon : dossier de marché, correspondance.
Cote
462W86
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées...
10

Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 04.005, appel d'offres : annonces légales, notes, correspondance, avis d'attribution, récépissés de retrait de dossier, cd-rom; offre retenue : dossier de marché, ordres de service, cautions bancaires, bons de commandes, correspondance, factures ; reconduction : ordre de service, cautions bancaires, bons de commandes, factures, correspondance.
Cote
462W6
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...
11

Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)
Cote
355W139
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...
12

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rénovation des branchements d'eau sur la commune de Besançon (99-93) - Rénovation du système de télégestion (99-123) - Remplacement de 3 ballons antibéliers (99-124) - Station de Thise, réfection des abords (99-125) - Rues du Porteau, du Pont, des Cras et du Cercle, renforcement de conduites d'eau (99-127) - Missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 (99-132) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique (99-179)
Cote
355W93
 Date
1999-2004
 Lieu
Thise (station de pompage et de traitement de), Cercle (rue du), Cras (rue des), Grange du Collège (rue de la), Pont (rue du), Porteau (rue du)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1999 (99-02) - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1999 (99-007) - Fourniture de matériels en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccord) pour 1999 (99-09) - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires pour 1999 (99-10) - Fourniture de matériels de robinetterie et accessoires pour l'exécution des branchements d'eau pour 1999 (99-16) - Fourniture de chlore pour 1999 (99-17) - Fourniture de compteurs d'eau pour 1999 (99-20)
Cote
355W91
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
14

Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 01.005, reconduction : ordre de service, bons de commandes, demandes des services, correspondance, factures. Voir aussi 318W10.
Cote
462W5
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...
15

Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002, approvisionnement des services municipaux : dossiers de marchés à bons de commandes n° 02.019 et 02.059, appels d'offres (2002-2004).
Cote
462W85
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002,...
16

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - orthophotos numériques, année 2003 : offres non retenues
Cote
318W4
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 318W

  • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
17

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements. TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W138
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
18

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
Cote
522W10
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
19

Mise à jour de la carte globale, acquisition de données graphiques par photogrammétrie aérienne : - marchés pour les années 1995 à 2000, soumission non retenues (année 1996) , - marché pour l'année 2001 (n°2011-124), offres non retenues (année 2001) - marché pour l'année 2002, offres non retenues (année 2002) - marché pour l'année 2003 Ban communal de Besançon, photographies aériennes, numérotées de 14 à 80 (tirages positifs noir et blancs (21/8/1999).
Cote
318W2
 Date
1995-2003
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 318W

  • Mise à jour de la carte globale, acquisition de données...
20

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau (99-180) - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable (98-200) - Remplacement de deux armoires électriques de commandes sur deux réservoirs (99-220) - Service de l'eau et de l'assainissement, démarche qualité : avenant à la convention de Partenariat avec la CCI du Doubs du 9 septembre 1997, délibérations (1999-2000) - Marchés Etudes et Travaux : rue de Vesoul/rue Reclus, extension du réseau (99-255) ; rue Goudimel, pose de réseau d'eau et construction d'un égout (99-35) ; collecteur nord-ouest, fourniture et pose de conduite d'eau rue Saint Thomas (99-166) ; rue de la Viotte, rénovation des branchements d'eau (99-211) ; rue Kastler, extension du réseau d'eau (99-254) ; Centre Technique Municipal, construction d'un parking (99-244) - Marché Hygiène et Santé : analyses d'eau 1999 (99-18) - Marché Parc Auto Déchets : acquisition d'une mini-pelle (99-240)
Cote
355W94
 Date
1999-2003
 Lieu
BERTRAND (rue), Cras (rue des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
21

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", mise en place d'une nouvelle maquette et d'une nouvelle ligne éditoriale : dossier de marché, dossier de la commission d'appel d'offres, offres non retenues (dossier complet, 2003).
Cote
507W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", mise en place...
22

Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, plan de communication : dossier de marché (avec propositions de supports de communication et charte graphique, titulaire : Agence Dartagnan (2002) ; dossier de presse réalisé par l'Agence Dartagnan (2002). Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, préparation des manifestations et événements (notamment soirée d'ouverture) : dossier d'organisation en lien entre Ville de Besançon et l'Agence Dartagnan (2002).
Cote
507W14
 Date
2002
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, plan de...
23

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2001 (marché n°21-126) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, règlements (certificats d'acompte), tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire, documents de préparation de l'appel d'offres, accords techniques de la Voirie, attachements, DICT (marché passé pour 2000 et 2001) TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W137
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
24

Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, choix de l'agence chargée des relations presse nationales : dossier de marché, offres non retenues (2002).
Cote
507W15
 Date
2002
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, choix...
25

Ensemble sportif de la Malcombe, construction d'un COSEC : dossier de marché ; plantation : dossier de marché ; terrain d'athlétisme, aménagement : dossier de marché ; CFA : dossier de marché ; construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché ; extension des vestiaires : dossier de marché n° 88-125 ; aménagements des abords : dossier de marché ; construction d'un court de tennis : dossier de marché ; piste de bicrossing, aménagement : dossier de marché ; tennis EP : dossier de marché ; construction d'un mur d'entraînement : dossier de marché.
Cote
354W58
 Date
0
 Lieu
Malcombe (Complexe Sportif de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Ensemble sportif de la Malcombe, construction d'un...
26

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2002 : reconduction du marché n°2001-005
Cote
318W11
 Date
2002
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 318W

  • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
27

Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC Marché Beaux-Arts (construction d'un marché couverte et d'un complexe cinématographique ; maître d'ouvrage : SEDD, maître d'oeuvre : Ville de Besançon), raccordement au réseau d'eau : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, plans, extraits du dossier de consultation des entreprises (200-2002). - ZAC de Planoise.- HLM Maisons Bois, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion (1987-1988) ; construction d'un réseau d'eau primaire et d'une conduite de vidange : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993-1994). - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau incendie : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 98-146 (voir 355W89), plans, notamment de récolement et de détails (1998) ; alimentation en eau : plans, notes (1991-1993).
Cote
355W150
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...
28

Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur Besançon et branchements neufs pour l'année 2002 : copie du dossier de marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, plan de recollement de la rue du Bellay.
Cote
355W280
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux...
29

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 2002 : 18, rue des Vignerons ; 37, rue de l'Oratoire ; 57, quai Veil-Picard ; Lotissement "Le château de Colette" rue Arago et chemin des Montboucons ; rue René Char ; Rue du Clos Neptune ; Maison de l'Etudiant (La Bouloie) ; 6, rue Courbet ; 21, rue Krug (suppression de branchement) ; 102, Grande Rue ; 8, rue Pesty ; 23, rue Fourier ; 19 à 22 et 23 à 26, rue Hector Berlioz.
Cote
355W142
 Date
2002
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
30

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - topographie, acquisition d'une station totale : marché négocié n° 2000-164 - constitution de documents fonciers pour l'année 1998 : marché négocié n°98-084 - matériel topographique, modernisation : marché n°2001-154 - fourniture de papier pour cartographie : marché n°2001-94
Cote
318W1
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 318W

  • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
31

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - levé de plans au 1/200ème, année 2001 : offres non retenues
Cote
318W3
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 318W

  • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
32

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).
Cote
462W78
 Date
1989-2001
 Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
33

Dossiers techniques internes de branchement d'eau : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion de chantiers, notes. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC des Tilleroyes Sud, chemin du Sanatorium - Stade Léo Lagrange - Lotissement des Essarts l'Amour
Cote
355W146
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques internes de branchement d'eau :...
34

Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2000 (marché n°20-205) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, essais de compactage, comptes-rendus des réunions de chantier, constats d'achèvement provisoire, tableau récapitulatif des branchements, règlements (attachements, certificats d'acomptes, états navette), copie du dossier de marché, DCE, DICT, bons de travail TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W136
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb) programme annuel 1999 (marché n°99-93) suite : constats d'achèvement provisoire des travaux, essais de compactage, comptes-rendus de réunion (doubles ?), suivi des branchements rénovés en 1999, attachements des branchements TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W135
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb) programme annuel 1999 (marché n°99-93) : accords techniques par opération, attachements par opération, dossiers d'instruction de projet de travaux (plans) par opération, copies de DICT, décompte général et définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, états navette, tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire des travaux, factures, comptes-rendus de réunion de chantier, copies de pièces du dossier de marché, DCE, soumission de l'entreprise retenue, documents relatifs à la transmission des dossiers d'appel d'offres aux entreprises soumissionnaires. TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W134
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...
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Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché n°2001-033 ; dossier de marché au secrétariat) : notes, liste (incomplète ?) des opérations de branchement pour le marché n°2001-033, attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W145
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché...
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Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2001 : marché n°2001-005
Cote
318W10
 Date
2001
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 318W

  • Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...
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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Réservoirs de Rosemont et des Montboucons, réfection des clôtures (98-161) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau (98-196) - Réservoir de Planoise, fourniture et pose de clôtures en treillis soudés (98-199) - Stations de pompage de Saint Claude et de Beauregard, fourniture et pose d'armoires électriques (98-201) - Station de Chenecey-Buillon, remplacement de deux ballons surpresseurs ; station de Saint-Claude, remplacement d'un petit ballon anti-bélier (98-202) - Station de la Malate, remplacement des compresseurs d'air et mise en place d'un système d'extraction d'air dans le local des compresseurs (98-203) - Gestion informatisée des branchements d'eau (98-224) - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable (98-230) - Fourniture d'un corrélateur acoustique (98-239)
Cote
355W90
 Date
1998-2001
 Lieu
Beauregard (réservoir de), Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Montboucons (réservoir des), Planoise (réservoir), Rosemont (réservoir de), Saint-Claude (station de pompage de), Graviers Blancs (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
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Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1999 : 21, chemin des Relançons ; rue Madeleine Bres ; 4, rue du Puits. - 2000 : 46, rue Romain Roussel ; 37A et B, rue de Chaillot ; ZAC de Château Galland 2 ; 25, boulevard Diderot ; Chemin des Quatrouillots ; Chemin des Relançons ; 18, rue Walter Gropius. - 2001 : 15, rue Saint Martin ; 37, rue de l'Oratoire ; 7, rue Boisot ; 23, rue du Champ Melin ; rue du Palais de Justice ; 83-85, rue Battant ; 10-12 chemin de Vieilley ; 25, rue Fabre ; 71B, rue de Belfort.
Cote
355W141
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...