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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article :
- "Alimentation en eau potable" (mai 1962)
- "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944)
- "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951)
- "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.)
- Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962)
- "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954)
- "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952)
- note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956)
- "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?)
- Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?)
- Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965)
- Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850)
- Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?)
- Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955)
- dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964)
- dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953)
- questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

55 medias

Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports, études, plans, notes, comptes-rendus de commissions et sous-commissions, extraits des délibération du Conseil Municipal, correspondance, programme des travaux importants du service des eaux en 1953. Liste non exhaustive des rapports contenus dans cet article : - "Alimentation en eau potable" (mai 1962) - "Les nappes phréatiques et arésiennes du Jura septentrional (département du Doubs), leurs relations avec les réseaux karstiques" (après 1944) - "Renseignements généraux : analyses chimiques et bactériologiques des points d'eau de la forêt de Chailluz" (1951) - "Rapport de R. Jacquemain [doyen de la Faculté des Sciences] sur l'alimentation en eau de Besançon" (s.d.) - Rapport du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France sur le projet d'alimentation en eau potable de Besançon (1962) - "Rapport sur l'alimentation en eau de Besançon par L. Glangeaud : étude sur la nappe de Thise" (1954) - "Etudes géologiques des ressources en eau potable de la Ville de Besançon" (1952) - note sur le "programme du service des eaux pour palier aux besoins actuels et futurs en toutes saisons - Etat de la question en 1956" (1956) - "Les besoins en eau à Besançon" (note des services techniques) (1953 ?) - Rapport du Directeur des Services Techniques (P. Lheureux) sur l'alimentation de Besançon en eau potable (1920-1921 ?) - Rapports rédigés par M. Dreyfuss, professeur de géologie à la Faculté des Sciences de Besançon (1957-1965) - Rapports sur les eaux d'Arcier : "Distribution d'eau en ville et dans sa banlieue" (vers 1877), "Historique de l'acquisition des sources d'Arcier par la Ville de Besançon" (s.d.), "Rapport de M. l'Ingénieur Mary sur le projet de conduite et de distribution des eaux d'Arcier" (1850) - Rapports internes : "Les eaux d'Arcier, leur amélioration" (1903), "Amélioration de la distribution d'eau à Besançon - Etat des Etudes" (1952), "Adduction des eaux de la plaine de Chalèze - Programme du concours - Situation actuelle de l'alimentation de la Ville" (1950), "Distribution des eaux" (1943-1944), "Le problème de l'eau à Besançon depuis 1953" (1965), "Alimentation en eau de la Ville de Besançon - Projet d'adduction nouvelle" (1961 ?) - Rapports géologiques rédigés par L. Glangeaud, professeur à la Faculté des Sciences (1945-1955) - dossier relatif au projet d'adduction d'eau dans la Loue à Chenecey (1953-1964) - dossier relatif aux eaux souterraines de la forêt de Chailluz suivi par R. Maisonneuve, conseiller municipal (1941-1953) - questionnaire pour l'établissement de l'annuaire des distributions d'eau de France, de Belgique et de Suisse (données historiques, notamment statistiques) (1899-1900)

Cote
355W4
Date
1850-1965
Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE, PLAN, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-1/ GÉNÉRALITÉS
  • Alimentation en eaux de Besançon, généralités : rapports,...
2
Cote
345W87
Date
1900-1980
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Maison natale de Victor Hugo (B 447-07), travaux d'entretien,...
3
Cote
355W253
Date
1901-1926
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux...
4
Cote
345W92
Date
1907-1969
Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...
5
Cote
354W132
Date
1931-1977
Lieu
BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 354W

  • Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...
6
Cote
354W185
Date
1931-1996
Lieu
CUVIER, Georges (rue), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue)
Type de document
PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 354W

  • Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin...
7
Cote
354W196
Date
1936-1994
Lieu
Bregille (pont de), CUSENIER, Elisée (avenue), GAULARD, Arthur (avenue), République (rue de la), SARRAIL (rue du Général)
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE
  • Contexte : 354W

  • RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement...
8
Cote
81W72
Date
1941-1993
Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Thise (station de pompage et de traitement de)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE
  • Contexte : 81W

  • Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...
9
Cote
1Z8
Date
1944
Lieu - Type de document
NOTE
  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Occupation et Libération de Besançon
  • Manifestations après Libération
  • Manifestations après la Libération de Besançon.- Obsèques...
10
Cote
1Z11
Date
1944-1945
Lieu - Type de document
NOTE, RAPPORT
  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
11
Cote
1Z9
Date
1945
Lieu - Type de document
NOTE
  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
  • 8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon,...
12
Cote
1Z1
Date
1945
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 1Z - Don Adrien Saulnier

  • Adrien Saulnier : activités, états de service pendant...
  • Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine...
13
Cote
345W146
Date
1948-1979
Lieu
Grand Hôtel des Bains
Type de document
PLAN, CARTE POSTALE, RAPPORT, NOTE, INVENTAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Grand Hôtel des Bains, modernisation de 15 chambres,...
14
Cote
354W154
Date
1949-1989
Lieu
Montrapon (pont de), LECLERC (place du Maréchal), Montrapon (place de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, RAPPORT
  • Contexte : 354W

  • 354W154-1 (voir notes) Pont de Montrapon, reconstruction,...
15
Cote
354W160
Date
1950-1984
Lieu
Sechal (rue du), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de), THOMAS, Albert (rue), Tunnel (rue du)
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE
  • Contexte : 354W

  • Rue Albert Thomas, ZI de Trepillot, construction de...
16
Cote
81W71
Date
1950-1970
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 81W

  • Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau...
17

Quartier de Montrapon. Construction d'un égout entre la cité de Montrapon et le collecteur de la caserne Saint Ferréol : dossier de marché, dossier de participation financière de l'administration militaire, extrait des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1952). Stade d'honneur Léo Lagrange, remise en état de la pelouse : analyse physico-chimique du sol, plan de drainage, note explicative (1973). Raccordement de la salle des sports à l'égout du boulevard route de Gray : dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964). Piscine couverte, raccordement à l'égout : dossier de marché n°70-27, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973). Parking devant le Palais des Sports, réfection : dossier de marché n°72-156 (1972-1973) (à noter : pas de plan). Construction d'un parking aux abords de la piscine couverte, lot terrassement : dossier de marché n° 79-111 ; lot voirie : dossier de marché n° 80-31 ; lot assainissement : dossier de marché ; lot engazonnement : détail estimatif, facture ; lot plantations : détail estimatif (1979-1981). Stade Léo Lagrange, réfection de la pelouse annexe III : dossier de marché n°78-75, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1980). Palais des Sports, clôtures, terrassement, aménagement de sol : pièces du marché n°70-36 (lot voirie), factures (lot aménagement de sol), pièces de marché (lot terrassement), extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1971). RN 67, élargissement et reprofilage entre le palais des sports et la caserne Vauban : dossier de plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), extrait des délibérations du Conseil municipal pour la participation financière de la ville de Besançon aux travaux (1961). Aires de saut au stade Léo Lagrange annexe III, réfection : pièces du marché n° 74-69, pièces du marché n° 72-43 (1972-1975).

Cote
354W206
Date
1952-1981
Lieu
Palais des Sports, Piscine Mallarmé, Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue), MALLARME, Stéphane (rue), Montrapon (quartier de), Soixantième RI (avenue du)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, NOTE
  • Contexte : 354W

  • Quartier de Montrapon. Construction d'un égout entre...
18
Cote
354W163
Date
1955-1990
Lieu
Griffon (réservoir de), Jacobins (place des), Pontarlier (rue de), RESAL (rue), Rivotte (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 354W

  • Rue Résal, construction d'un égout : dossier de marché,...
19
Cote
345W94
Date
1959-1963
Lieu
Ancienne Ecole Normale, Madeleine (rue de la)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • Maison Roy (immeuble 6 rue de la Madeleine - ancienne...
20
Cote
354W99
Date
1959-1976
Lieu
SIRCOULON (château de), Bois Saint Paul (chemin du), Brème (chemin de la), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (quartier des)
Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une...
21
Cote
355W236
Date
1960-1998
Lieu
Chalezeule (piscine de)
Type de document
PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Piscine de Chalezeule, construction, entretien, rénovation...
22
Cote
354W90
Date
1961-1975
Lieu
KENNEDY, John F. (boulevard), Trépillot (zone industrielle)
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE
  • Contexte : 354W

  • Zone industrielle de Trepillot - la Fin. Lotissement...
23
Cote
355W232
Date
1963-1970
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
Type de document
RAPPORT, NOTE, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, construction : rapports sur les...
24
Cote
355W46
Date
1964-1970
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, RAPPORT
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Adduction de Chenecey, acquisition des terrains, mise...
25
Cote
355W199
Date
1966-1975
Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
26
Cote
81W37
Date
1966-1970
Lieu
Arcier (aqueduc d')
Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PHOTOGRAPHIQUE
  • Contexte : 81W

  • Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit...
27

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

Cote
355W96
Date
1967-1983
Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), BAIGUE, Henri (rue), BERNARD, Tristan (rue), Buis, Chapelle des (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), LACORE (rue de), Lièvre (chemin du), Lycée (rue du), MAIRET (rue), Malcombe (lieu-dit la), Plainechaux (lieu-dit), POUILLET, Claude (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
28
Cote
355W60
Date
1969-1972
Lieu
Chaudanne (lieu-dit)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Plateau de Chaudanne, alimentation en eau : plans,...
29
Cote
355W42
Date
1969-1973
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
Type de document
CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC, PLAN, RAPPORT, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, modification de la prise d'eau...
30
Cote
78W54
Date
1969-1980
Lieu
Port-Douvot (station d'épuration)
Type de document
NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : 78W

  • Station d'épuration de Besançon Port Douvot, aides...
31

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Cote
355W95
Date
1970-1981
Lieu
Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
32
Cote
355W208
Date
1970-1986
Lieu - Type de document
DELIBERATION, NOTE, BUDGET
  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Budget du service des Eaux (budget primitif, budget...
33
Cote
78W62
Date
1971-1981
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 78W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
34
Cote
774W17
Date
1972-2008
Lieu
Chalezeule (commune de), Thise (commune de)
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, DOCUMENTATION
  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
35
Cote
355W238
Date
1973-1982
Lieu
Besançon-Chemaudin-Franois (Zone Industrielle de)
Type de document
DELIBERATION, NOTE, CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : 355W

  • 3/ DOSSIERS ISOLÉS
  • Zone Industrielle Besançon-Chemaudin-Franois, alimentation...
36
Cote
354W204
Date
1973-1989
Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue), Vesoul (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, ETUDE, NOTE, DELIBERATION
  • Contexte : 354W

  • Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont...
37
Cote
336W13
Date
1974-1987
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : 336W

  • Lecture publique, fonctionnement : correspondance,...
38
Cote
355W206
Date
1974-2001
Lieu - Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION
  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
39
Cote
462W94
Date
1975-2005
Lieu - Type de document
NOTE
  • Contexte : 462W

  • FONCTIONNEMENT
  • Bilans d'activités du service : documents de synthèse...
40
Cote
462W95
Date
1976-2006
Lieu - Type de document
NOTE
  • Contexte : 462W

  • RESSOURCES HUMAINES
  • Personnel du service, avancement de grade : notes (concernent...