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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1910-1929)
Cote
1T1
 Date
1910-1929
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°2

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1930-1935)
Cote
1T2
 Date
1930-1935
 Lieu
DELAVELLE, Victor (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), PICARD, Emile (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°3

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1936-1938)
Cote
1T3
 Date
1936-1938
 Lieu
BERT, Paul (rue), DIDEROT (boulevard), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°4

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)
Cote
1T5
 Date
1939
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°5

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)
Cote
1T6
 Date
1939
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°6

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1939-1939)
Cote
1T4
 Date
1939
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1940-1940)
Cote
1T7
 Date
1940
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), Vesoul (rue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°8

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)
Cote
1T8
 Date
1941
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°9

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)
Cote
1T9
 Date
1941
 Lieu
ARRACHART (rue du Capitaine), BRUAND, Nicolas (rue), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), Trey (rue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°10

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)
Cote
1T11
 Date
1942
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°11

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)
Cote
1T10
 Date
1942
 Lieu
Canot (chemin de), Funiculaire (rue du), Grette, La (lieu-dit), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°12

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1943-1943)
Cote
1T12
 Date
1943
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°13

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1944-1944)
Cote
1T13
 Date
1944
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°14

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1945-1945)
Cote
1T15
 Date
1945
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°15

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1945-1945)
Cote
1T14
 Date
1945
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°16

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)
Cote
1T19
 Date
1946
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°17

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)
Cote
1T17
 Date
1946
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°18

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)
Cote
1T16
 Date
1946
 Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°19

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1946-1946)
Cote
1T18
 Date
1946
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°20

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T22
 Date
1947
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), MARMIER,Xavier (rue), Montjoux (avenue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°21

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T21
 Date
1947
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°22

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T23
 Date
1947
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°23

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T20
 Date
1947
 Lieu
Beauregard (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°24

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T27
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°25

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T25
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°26

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T24
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°27

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T26
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°28
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

1 media

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T29
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°29

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T31
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°30

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T32
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°31

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T30
 Date
1949
 Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°32

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T28
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), Grande Rue, KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°33

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T33
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°34

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T36
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°35

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T38
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°36

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T35
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°37

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T37
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°38

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T34
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°39

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T43
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
Résultat n°40

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T39
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...