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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1T1
Date
1910-1929
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
2
Cote
1T2
Date
1930-1935
Lieu
DELAVELLE, Victor (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), PICARD, Emile (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
3
Cote
1T3
Date
1936-1938
Lieu
BERT, Paul (rue), DIDEROT (boulevard), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
4
Cote
1T5
Date
1939
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
5
Cote
1T6
Date
1939
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
6
Cote
1T4
Date
1939
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
7
Cote
1T7
Date
1940
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), Vesoul (rue de)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
8
Cote
1T8
Date
1941
Lieu
Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
9
Cote
1T9
Date
1941
Lieu
ARRACHART (rue du Capitaine), BRUAND, Nicolas (rue), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), Trey (rue de)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
10
Cote
1T11
Date
1942
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
11
Cote
1T10
Date
1942
Lieu
Canot (chemin de), Funiculaire (rue du), Grette, La (lieu-dit), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
12
Cote
1T12
Date
1943
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
13
Cote
1T13
Date
1944
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
14
Cote
1T15
Date
1945
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
15
Cote
1T14
Date
1945
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
16
Cote
1T19
Date
1946
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
17
Cote
1T17
Date
1946
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
18
Cote
1T16
Date
1946
Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
19
Cote
1T18
Date
1946
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
20
Cote
1T22
Date
1947
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), MARMIER,Xavier (rue), Montjoux (avenue de)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
21
Cote
1T21
Date
1947
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
22
Cote
1T23
Date
1947
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
23
Cote
1T20
Date
1947
Lieu
Beauregard (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
24
Cote
1T27
Date
1948
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
25
Cote
1T25
Date
1948
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
26
Cote
1T24
Date
1948
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
27
Cote
1T26
Date
1948
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
28
Cote
1T29
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
29
Cote
1T31
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
30
Cote
1T32
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
31
Cote
1T30
Date
1949
Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
32
Cote
1T28
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), Grande Rue, KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
33
Cote
1T33
Date
1949
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
34
Cote
1T36
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
35
Cote
1T38
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
36
Cote
1T35
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
37
Cote
1T37
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
38
Cote
1T34
Date
1950
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
39
Cote
1T43
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
40
Cote
1T39
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
41
Cote
1T45
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
42
Cote
1T46
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
43
Cote
1T41
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
44
Cote
1T44
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
45
Cote
1T47
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
46
Cote
1T42
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
47
Cote
1T40
Date
1951
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
48
Cote
1T49
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
49
Cote
1T54
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
50
Cote
1T52
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
51
Cote
1T53
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
52
Cote
1T51
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
53
Cote
1T48
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
54
Cote
1T50
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
55
Cote
1T56
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
56
Cote
1T55
Date
1952
Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série T. Urbanisme

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
57
Cote
12W4
Date
1953
Lieu
Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
58
Cote
12W9
Date
1953
Lieu
Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
59
Cote
12W7
Date
1953
Lieu
Arènes (rue d'), Belfort (rue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), CARNOT (avenue), DUET (rue), Epargne (rue de l'), Grande Rue, Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lyon (route de), Madeleine (rue de la), Montarmots (chemin des), Montrapon (lieu-dit), Paquerettes (rue des), PICARD, Emile (rue), Rivotte (faubourg), Roses (rue des), Saint-Amour (square), Trey (rue de), Tulipes (rue des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue), Violettes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
60
Cote
12W1
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)
Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
61
Cote
12W2
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
62
Cote
12W12
Date
1953
Lieu
Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
63
Cote
12W5
Date
1953
Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue), Eglise (rue de l'), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Huit Septembre (place du), Jeannettes (rue des), Lycée (rue du), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Paquerettes (rue des), PERGAUD, Louis (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Rivotte (rue), Roses (rue des), SANCEY, Alfred (rue), Tulipes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
64
Cote
12W11
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
65
Cote
12W10
Date
1953
Lieu
Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
66
Cote
12W3
Date
1953
Lieu
Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Cercle (rue du), Coteau (rue du), Cras (rue des), FOURIER, Charles (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), LAPRET (rue), Madeleine (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), PASTEUR (rue), Plainechaux (chemin de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Quatre Vents (rue des), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vosselle (chemin de la)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
67
Cote
12W8
Date
1953
Lieu
Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
68
Cote
12W6
Date
1953
Lieu
Géraniums (avenue des), Jeannettes (rue des), Paquerettes (rue des), Roses (rue des), Tulipes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
69
Cote
20W2
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 133 à 200 ; manque : n° 138,...
70
Cote
20W5
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 461 à 583 ; manque : n° 464,...
71
Cote
20W3
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 201 à 320 ; manque : n° 205-239,...
72
Cote
20W1
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 1 à 132 ; manque : n° 9, 15-18,...
73
Cote
20W7
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 763 à 886 ; manque : n° 766-775,...
74
Cote
20W10
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 1057 à 1203 ; manque : n° 1058-1059,...
75
Cote
20W6
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 601 à 762 ; manque : n° 602,...
76
Cote
20W9
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 954 à 1056 ; manque : n° 955,...
77
Cote
20W4
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 321 à 460 ; manque : n° 322-326,...
78
Cote
20W8
Date
1954
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 887 à 953 ; manque : n° 889-890,...
79
Cote
20W22
Date
1955
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n°1173 à 1249 ; manque : n° 1182,...
80
Cote
20W24
Date
1955
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire n° 1347 à 1391 ; manque : n° 1348-1351,...