Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).
Date
1998-2010
Cote
774W65
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Contexte : 774W
- Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
- Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
Producteur :
SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES