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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Documents budgétaires
Cote
323W74
 Date
1954-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Documents budgétaires
2

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981
Cote
248W6
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre...
3

Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W61
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas,...
4

Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs et budget primitif du centre des handicapés au travail pour 1980.
Cote
248W1
 Date
1965-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs...
5

Association des usagers des centres sociaux, quartier Palente Orchamps : statuts, comptes-rendus de réunions (1966-1971) ; Rapport du CREDOC "pauvreté, précarité, quelques expériences locales du revenu minimum garanti (dont Besançon, 1987-1988) ; projet "oreille petite enfance" (création d'une halte-garderie rue de la Vielle Monnaie) : études, correspondance (1986-1987)
Cote
571W97
 Date
1966-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association des usagers des centres sociaux, quartier...
6

Association des usagers des centres sociaux : statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration
Cote
571W68
 Date
1966-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association des usagers des centres sociaux : statuts,...
7

Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1998 (1997-1999). Bureau d'Aide Social (BAS) : compte rendu d'activité (les comptes administratifs sont inclus dans ces documents) (1966-1970).
Cote
248W9
 Date
1966-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses,...
8

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.
Cote
521W11
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement...
9

Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).
Cote
521W260
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur...
10

Centre social des Founottes, cité de l'Escale, construction et aménagement : dossier de marché, plans, devis, correspondance, délibérations du conseil municipal (1969). Aménagement par le CCAS d'un foyer d'accueil pour les femmes victimes de violences, 26 rue Charles Nodier, 1 rue de Porteau : plans, conventions avec l'association "solidarité femmes", correspondance (1981-1982).
Cote
488W15
 Date
1969-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Centre social des Founottes, cité de l'Escale, construction...
11

Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation alimentaire (préparation du congrès des bureaux d'aide sociale de 1969).- enquête du BAS de Besançon auprès des autres villes de France : questionnaires en retour
Cote
571W86
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation...
12

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W62
 Date
1970-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants et logements foyers pour personnes...
13

Comptes administratifs, compte administratif du Centre des handicapés au travail pour l'année 1980 (1971-1980). A signaler : le compte administratif de 1973 n'est pas relié.
Cote
248W10
 Date
1971-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs, compte administratif du Centre...
14

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
15

Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance
Cote
571W76
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
16

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W63
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants et logements foyers pour personnes...
17

Centre communal d'action sociale, attribution de secours en espèces : notes et délibérations relatives à la fixation des tarifs et aux modalités d'attribution
Cote
571W67
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, attribution de secours...
18

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)
Cote
571W56
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
19

Centre communal d'action sociale.- création d'un service d'aide aux femmes seules : correspondance, extraits de délibérations
Cote
571W69
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale.- création d'un service...
20

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
21

Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.
Cote
521W209
 Date
1974-1993
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Location par la Direction départementale des Affaires...
22

Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités indexées sur le SMIC : notes de service internes
Cote
571W77
 Date
1974-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, prestations et indemnités...
23

Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, plans.
Cote
521W201
 Date
1974-1975
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions,...
24

Travailleurs immigrés, relations avec les associations et amicales d'étrangers : - Bilan d'activité de l'AATEM (association d'accueil des travailleurs étrangers de Besançon (1975 et 1982). - Correspondance. - Questionnaire sur la situation des populations immigrantes : réponse des organismes contactés avec données statistiques, listes des associations locales (1983).
Cote
521W46
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Travailleurs immigrés, relations avec les associations...
25

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.
Cote
521W202
 Date
1976-1990
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de...
26

Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de Réunions.
Cote
521W215
 Date
1976-1998
 Lieu
Cité des Acacias
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de...
27

Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1977-1993); fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, rapports d'activité ; Gestion financière : comptes administratifs, délibérations, comptes-rendus de commissions administratives.
Cote
521W216
 Date
1977-1993
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de...
28

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W87
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
29

Centre communal d'action sociale, service de l'aide ménagère : procès-verbaux de la commission d'admission
Cote
571W65
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, service de l'aide...
30

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (octobre 1978 à octobre 1979)
Cote
571W57
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
31

Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 1 à 10)
Cote
571W91
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
32

Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 11 et suivantes)
Cote
571W92
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
33

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance
Cote
571W70
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
34

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (décembre 1979 à décembre 1980)
Cote
571W58
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
35

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets éducatifs et pédagogiques, dossiers d'organisation et de suivi d'animations, relations avec les FRANCAS et la CAF.
Cote
521W274
 Date
1979-1993
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets...
36

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
Cote
521W207
 Date
1979-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.
37

Centre communal d'action sociale, relations avec la commission régionale des institutions sociales de Franche-Comté (CRIS) : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes
Cote
571W74
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec la...
38

Centre communal d'action sociale : organigramme (1982) ; minimum social garanti : code d'application (1980-1981) ; action sociale à Besançon : études (1980)
Cote
571W64
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale : organigramme (1982)...
39

Centre communal d'action sociale, études et notes présentées par Monsieur Ponsot, directeur du CCAS : gestion du CHAT (Centre des Handicapés au Travail, 1983) ; minimum social garanti (1983) ; politique sociale (1983) ; projet d'une maison du 3ème âge (1980) ; équipement sociaux (1981-1982)
Cote
571W75
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, études et notes présentées...
40

Etudiants de l'IEFS en grève, aides accordées par le CCAS : correspondance, demandes d'aide
Cote
521W113
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.8. Aides financières diverses
  • Etudiants de l'IEFS en grève, aides accordées par le...
41

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance (août 1980 à mars 1983)
Cote
571W71
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
42

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.
Cote
521W251
 Date
1981-1987
 Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
43

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (janvier 1981 à mars 1982)
Cote
571W59
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
44

Centre d'enseignement ménagers Les Acacias, gestion financière : budget, carnets de régie d'avance, états des crédits, relevé de comptes.
Cote
521W253
 Date
1981-1989
 Lieu
Cité des Acacias, Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centre d'enseignement ménagers Les Acacias, gestion...
45

Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.- projets suivis par le CCAS : fiches de projet, correspondance, comptes-rendus de réunions
Cote
571W79
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.-...
46

Budgets primitifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W2
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs du Centre communal d'action social,...
47

Comptes administratifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W11
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs du Centre communal d'action...
48

Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W254
 Date
1982-1995
 Lieu
Cité de l'Amitié, Amitié (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié,...
49

Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents d'élaboration budgétaire (1993-1996).
Cote
521W267
 Date
1982-1986
 Lieu
Cité de l'Amitié, Cité des Acacias, Amitié (quartier de), PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents...
50

Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux de réunions.
Cote
521W167
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
  • Commission pour l'examen des retards des loyers : procès-verbaux...
51

Budgets supplémentaires du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W7
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires du Centre communal d'action...
52

Centre de loisirs de l'Amitié (tours de l'Amitié, 1 rue de l'Amitié), ouverture et fonctionnement : projets d'animations, agréments, déclarations d'ouverture.
Cote
521W270
 Date
1982-1996
 Lieu
Cité de l'Amitié, Amitié (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Centre de loisirs de l'Amitié (tours de l'Amitié, 1...
53

Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes. Expulsion des locataires pour cause de retards de loyers : correspondance.
Cote
521W206
 Date
1982-1988
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus...
54

Commission des retards de Loyers, CCAS de Besançon, mise en place et fonctionnement : étude sur la situation en avril 1983, étude sur le bilan de février 1984, bilan des 6 premiers mois après la mise en place (1983), listes des personnes concernées (1982), correspondance et comptes-rendus de réunions (1982-1986).
Cote
521W168
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.2. Commission pour l'examen des retards des loyers
  • Commission des retards de Loyers, CCAS de Besançon,...
55

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (février 1982 à juin 1984)
Cote
571W60
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
56

Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié), gestion et action sociale : préparation budgétaire (1982-1986). Cité de l'Amitié, fonctionnement : rapports d'activités (1989-1997).
Cote
521W200
 Date
1982-1997
 Lieu
Cité de l'Amitié, Cité de l'Escale, Cité des Acacias, Amitié (quartier de), Founottes, Les (lieu-dit), PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié),...
57

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance
Cote
571W72
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
58

Centre pédagogique des services en économie sociale et familiale de Saint Claude.- Dossiers d'usagers B.
Cote
521W256
 Date
1983-1994
 Lieu
Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centre pédagogique des services en économie sociale...
59

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations avec l'administration "Jeunesse et sports" pour les agréments, le Conseil Général (subventions),
Cote
521W275
 Date
1983-1996
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations...
60

Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties. C à S.
Cote
521W276
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...
61

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W93
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
62

Centre le Forum : dossier individuel des personnes hébergées sorties. T.
Cote
521W277
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre le Forum : dossier individuel des personnes...
63

Cité de transit Amitié, fonctionnement : comptes-rendus de réunions (avec les travailleurs sociaux de la cité Amitié et les habitants), bilans d'activité.
Cote
521W219
 Date
1983-1991
 Lieu
Cité de l'Amitié, Amitié (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.3. Cité de l'Amitié
  • Cité de transit Amitié, fonctionnement : comptes-rendus...
64

Centre pédagogique des services en économie sociale et familiale de Saint claude.- Dossiers d'usagers MT.
Cote
521W257
 Date
1983-1994
 Lieu
Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centre pédagogique des services en économie sociale...
65

Centre communal d'action sociale, 4ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 4 mai 1993 au 21 mai 1987)
Cote
571W52
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 4ème commission :...
66

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).
Cote
521W188
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
67

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique Le Forum : rapport d'analyse de gestion.
Cote
521W281
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
68

Commission municipales : comptes-rendus des réunions
Cote
571W94
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions
69

Logements conventionnés, gestion financières : budget, compte administratif, délibérations.
Cote
521W192
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés, gestion financières : budget,...
70

Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.- projets suivis par le CCAS : notes, enquêtes, correspondance
Cote
571W80
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, contrat d'agglomération.-...
71

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W88
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
72

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets
Cote
571W82
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
73

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W284
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
74

Centre communal d'action sociale, informatisation : notes, études, projets par service, projet de dossier de marché
Cote
571W81
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
75

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier d'expériences
Cote
571W84
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
76

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier d'analyse
Cote
571W83
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
77

Centre communal d'action sociale, relations avec l'ADAPEI (Association des parents et amis de personnes handicapées mentales) : correspondance
Cote
571W73
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec l'ADAPEI...
78

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de mise en oeuvre
Cote
571W85
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
79

Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement : conventions avec le CCAS (opérations vacances, accueil d'urgence, cours de cuisine) ; dossiers d'organisation de manifestations (alphabétisation, soutien scolaire), comptes-rendus de réunions (du collectif "accueil et solidarité de Saint Ferjeux" coordination, collectif solidarité, etc).
Cote
521W258
 Date
1985-1993
 Lieu
Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.7. Maison de quartier
  • Maison de quartier Saint Ferjeux / Rosemont, fonctionnement...
80

Club "adolescent" de l'Amitié, fonctionnement : projets pédagogiques, correspondance, relations avec "Jeunesse et sports".
Cote
521W269
 Date
1985-1994
 Lieu
Cité de l'Amitié, Amitié (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Club "adolescent" de l'Amitié, fonctionnement : projets...