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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W120
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
2

Réalisation et réhabilitation de logements, subvention : dossiers soldés entre 2001 et 2003.
Cote
4W_GB18
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation et réhabilitation de logements, subvention...
3

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2001 (dossiers n° 10, 14, 18, 20, 24, 26, 30 et 31).
Cote
4W_GB2
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
4

Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) du Grand Besançon, mise en oeuvre du dispositif : liste alphabétique des personnes relogées (1996-1998), comptes-rendus de la commission d'agrément (1998-1999), évaluation années 1992,1993 et 1994, comptes-rendus de la commission de suivi, copie du protocole de 1992 et de 1996, correspondance, notes, conventions, notamment avec le Fonds de Solidarité Logement (FSL) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), règlement intérieur de la commission de labellisation des ménages prioritaires.
Cote
4W_GB22
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS)...
5

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2001 et 2003 (n° 36,51, 03-84).
Cote
4W_GB24
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
6

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2002 (dossiers n° 4, 5, 6, 7, 9, 50 et dossier Mamirolle ajourné).
Cote
4W_GB3
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...
7

Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.
Cote
4W_GB36
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...
8

Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD), participation du District du Grand Besançon : comptes-rendus de réunion, documents préparatoires, suivi de la mission Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) - Habitat Adapté (1999-2000), exemplaire du PDALPD 1995-1997 et 1999-2001. A noter : la MOUS - Habitat Adapté est une "mission qui devait permettre aux ménages auxquels les solutions traditionnelles de logement ne conviennent pas, de faire des propositions de (re)logement et de permettre une insertion durable de ces ménages dans leur habitat".
Cote
4W_GB9
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes...
9

Dispositif "Pass Foncier" : dossiers individuels de demande de subventions pour la construction de logements (développement de l'offre en accession sociale à la propriété), dossiers d'instruction des demandes (année 2009).
Cote
59W_GB1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Dispositif "Pass Foncier" : dossiers individuels de...
10

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers caduques : AYMARD, BOILEAU, GELION, LANZ, HDL, SA GAMBETTA)
Cote
59W_GB10
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
11

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : N'DIAYE, BOURELLY, PERREY, SCI DU COIN DE LA RUE, COMMUNE D'AUXON-DESSUS, GALLET).
Cote
59W_GB11
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
12

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : CORDIER, CLEMENT, HDL, CARMILLE, SCI RONCHAUX, MALCUIT, GELINAUD, HAABY, BONNARD, BRAUX, TEXEIRA, COMMUNE DE VAUX LES PRES, BALANCHE).
Cote
59W_GB12
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
13

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : GRANPERRIN LUCIEN, GRANDPERRIN SIMONE, MERLIN, MOUGEOT, MULIN JOSEPH, PETITJEAN, SCI RONCHAUX, SCI VALLE COMTOISE, STRICH, VAUTHIER, VINCENT)
Cote
59W_GB13
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
14

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : FERIANI, TSAGALOS, GOGUEY, BOBILIER, MOREL, PRETOT, SCI DELABORDE).
Cote
59W_GB14
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
15

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : VAUTHEY, CHIAPPINELLI, ESTAVOYER, VINCENT MYRIAM, DUCROT).
Cote
59W_GB15
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
16

Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges à Besançon : convention entre la CAGB et la SCI DE FALLETANS (dans la cadre de la convention "aide à la Pierre, Etat, CAGB, ANAH (agence national d'amélioration de l'habitat)" : plans, copies du dossier de suivi des travaux, des factures et des ordres de service.
Cote
59W_GB2
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges...
17

Dispositif PLS (prêts locatifs sociaux) pour la construction de logements locatifs aidés : dossiers de demandes d'agrément (GUDEFIN, BRUNOLD, BAUDIQUEY, FONTANA, BESOMBE, CUENIN, MUTUALITE FRANCAISE (EHPAD la retraite), EDIFIPIERRE (chemin de l'Espérance), ANTONI, LEGRAND, SMCI (Aromance 1)).
Cote
59W_GB3
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Dispositif PLS (prêts locatifs sociaux) pour la construction...
18

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2010 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
19

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2009 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB5
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
20

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...