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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif durant l'année 1995 - MA - MARG
Cote
323W41
 Date
1962-1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
2

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)
Cote
571W4
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
3

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)
Cote
571W15
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
4

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)
Cote
571W25
 Date
1966-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
5

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.
Cote
521W11
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement...
6

Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).
Cote
521W260
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur...
7

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)
Cote
571W16
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
8

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 10 décembre 1970 au 13 décembre 1972)
Cote
571W32
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
9

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)
Cote
571W1
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
10

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 14 mai 1970 au 7 février 1973)
Cote
571W26
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
11

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)
Cote
571W17
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
12

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)
Cote
571W33
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
13

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)
Cote
571W27
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
14

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 avril 1973 au 4 février 1977)
Cote
571W47
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
15

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAIRO à MANI
Cote
329W24
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
16

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOG à BOLA
Cote
329W14
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
17

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MEUR à MID1974
Cote
329W32
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
18

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOR à BOUCO
Cote
329W16
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
19

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEDO à BELL
Cote
329W7
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
20

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
21

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BLANCHE à BOF
Cote
329W13
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
22

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - THOR à TOIL
Cote
329W42
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
23

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MANS à MARGUER
Cote
329W25
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
24

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BU à BURDA
Cote
329W21
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
25

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MARTIN à MATE
Cote
329W28
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
26

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)
Cote
571W2
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
27

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MAG à MAIRE
Cote
329W23
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
28

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MONTI à MORIS
Cote
329W36
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
29

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BAUDE à BAV
Cote
329W5
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
30

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOUV à BRE
Cote
329W18
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
31

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TAI à TERR
Cote
329W40
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
32

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BARTHO à BAUD
Cote
329W4
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
33

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BEU à BIG
Cote
329W11
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
34

Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.
Cote
521W209
 Date
1974-1993
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Location par la Direction départementale des Affaires...
35

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BAB à BAI
Cote
329W1
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
36

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MV à MY
Cote
329W39
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
37

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MIG à MIN
Cote
329W33
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
38

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - ME à MEN
Cote
329W30
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
39

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TERZ à THON
Cote
329W41
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
40

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOLE à BOQ
Cote
329W15
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
41

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BU à BURDA
Cote
329W20
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
42

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BER à BERNA
Cote
329W9
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
43

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MOUR à MOY
Cote
329W38
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
44

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MER à MEUN
Cote
329W31
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
45

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MATH à MAZ
Cote
329W29
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
46

Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, plans.
Cote
521W201
 Date
1974-1975
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions,...
47

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BIL à BLANCHA
Cote
329W12
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
48

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BERNH à BES
Cote
329W10
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
49

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MIR à MONNIEN
Cote
329W34
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
50

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MARTZ à MARTIN
Cote
329W27
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
51

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MARGUET à MARS
Cote
329W26
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
52

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BURDY à BUT
Cote
329W22
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
53

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BRI à BRU '
Cote
329W19
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
54

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MORIZ à MOUQ
Cote
329W37
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
55

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - MONNIER à MONTA
Cote
329W35
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
56

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BOUCT à BOURDA
Cote
329W17
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
57

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BAZ à BEDA
Cote
329W6
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
58

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BARBO à BARTHE
Cote
329W3
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
59

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BELO à BEN
Cote
329W8
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
60

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - BAL à BARBI
Cote
329W2
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
61

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TOIT à TRIM
Cote
329W43
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
62

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)
Cote
571W3
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
63

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)
Cote
571W18
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
64

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1975 au 24 novembre 1976)
Cote
571W34
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
65

Travailleurs immigrés, relations avec les associations et amicales d'étrangers : - Bilan d'activité de l'AATEM (association d'accueil des travailleurs étrangers de Besançon (1975 et 1982). - Correspondance. - Questionnaire sur la situation des populations immigrantes : réponse des organismes contactés avec données statistiques, listes des associations locales (1983).
Cote
521W46
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.2. Aide aux immigrés
  • Travailleurs immigrés, relations avec les associations...
66

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.
Cote
521W202
 Date
1976-1990
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de...
67

Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de Réunions.
Cote
521W215
 Date
1976-1998
 Lieu
Cité des Acacias
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Animations à la Cité des Acacias : comptes-rendus de...
68

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 11 octobre 1976 au 12 mai 1980)
Cote
571W45
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
69

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)
Cote
571W35
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
70

Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes handicapées : dossiers individuels de soutien à domicile des personnes sorties du dispositif entre 1980 et 1998 - TRIP à TU
Cote
329W44
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 329W

  • Aide facultative aux personnes âgées et aux personnes...
71

Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1977-1993); fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, rapports d'activité ; Gestion financière : comptes administratifs, délibérations, comptes-rendus de commissions administratives.
Cote
521W216
 Date
1977-1993
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de...
72

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 2 mai 1977 au 6 décembre 1978)
Cote
571W19
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
73

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 27 avril 1977 au 20 juin 1978)
Cote
571W48
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
74

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 2 mai 1977 au 2 novembre 1978)
Cote
571W5
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
75

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)
Cote
571W6
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
76

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - ME-MET
Cote
323W25
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
77

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - MOUR-MY
Cote
323W29
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
78

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - TOUE - TOUR'
Cote
323W33
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
79

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - BEA -BED
Cote
323W4
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...
80

Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale d'insertion par le logement) : dossiers individuels ou familiaux des bénéficiaires sortis du dispositif avant 1995 - MA - MAH
Cote
323W20
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 323W

  • Aide sociale facultative, dont AMIL (allocation municipale...