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1

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100

2

Programme de modernisation et d'équipement de la ville de Besançon, aménagement des ressources et de l'alimentation en eau : notices explicatives, plans

Date

1985

Cote

78W63

3

Service des eaux : correspondance des années 1955, 1958 et 1959

Date

1955-1959

Cote

81W1

4

Service des eaux : correspondance

Date

1961-1962

Cote

81W2

5

Service des eaux : correspondance

Date

1963-1964

Cote

81W3

6

Service des eaux : correspondance

Date

1964-1965

Cote

81W4

7

Service des eaux : correspondance

Date

1966

Cote

81W5

8

Service des eaux : correspondance

Date

1967

Cote

81W6

9

Service des eaux : correspondance

Date

1968

Cote

81W7

10

Service des eaux : correspondance

Date

1969

Cote

81W8

11

Service des eaux : correspondance

Date

1970

Cote

81W9

12

Service des eaux : correspondance

Date

1971

Cote

81W10

13

Service des eaux : correspondance

Date

1972

Cote

81W11

14

Service des eaux : correspondance

Date

1973

Cote

81W12

15

Service des eaux : correspondance

Date

1974

Cote

81W13

16

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1953-1963

Cote

81W14

17

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1968-1969

Cote

81W15

18

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1972-1973

Cote

81W16

19

Arrêtés de prises d'eau

Date

1953

Cote

81W17

20

Arrêtés de prises d'eau

Date

1954

Cote

81W18

21

Arrêtés de prises d'eau

Date

1955

Cote

81W19

22

Arrêtés de prises d'eau

Date

1956

Cote

81W20

23

Arrêtés de prises d'eau

Date

1957

Cote

81W21

24

Arrêtés de prises d'eau

Date

1958-1959

Cote

81W22

25

Arrêtés de prises d'eau

Date

1960-1961

Cote

81W23

26

Arrêtés de prises d'eau

Date

1962-1963

Cote

81W24

27

Arrêtés de prises d'eau

Date

1964

Cote

81W25

28

Arrêtés de prises d'eau

Date

1965-1967

Cote

81W26

29

Arrêtés de prises d'eau

Date

1968-1969

Cote

81W27

30

Arrêtés de prises d'eau

Date

1970

Cote

81W28

31

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1954, 1959, 1960 et 1961

Date

1954-1961

Cote

81W29

32

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1966 à 1968

Date

1966-1968

Cote

81W30

33

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1970 et 1973

Date

1970-1974

Cote

81W31

34

Forage de Thise, amélioration de la qualité des eaux des pompages, déferrisation et démanganisation : rapport de présentation, devis estimatif général, plans, soumission de la société Degrémont (entreprise retenue ?)

Date

1961-1962

Cote

81W32

35

Usine de Chenecey, fonctionnement et entretien : notices

Date

0

Cote

81W33

36

Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet

Date

1955

Cote

81W34

37

Usine de Chenecey, inauguration : plaquettes, articles de presse

Date

1966-1969

Cote

81W35

38

Alimentation en eau potable, station de pompage de Chenecey, construction : dossiers d'avant-projets (juin 1961 et février 1962) Puits des Prés-de-Vaux, aménagement : pièces de marché, plans (1962-1967). DOSSIER MANQUANT.

Date

1962-1967

Cote

81W36

39

Aqueduc d'Arcier, travaux de consolidation au lieu-dit "La Côte d'Arbois" (groisière de Chalèze) : dossier de marché, rapports, correspondance, délibérations du Conseil Municipal, notes, photographies

Date

1966-1970

Cote

81W37

40

Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone : dossier administratif, plans ; logements : plans

Date

1964

Cote

81W38

41

Station de traitement et de stérilisation de Chailluz, construction, projet de la Compagnie Européenne de Traitement des Eaux : plans, mémoire explicatif et justificatif

Date

1976-1977

Cote

81W39

42

Station de Chailluz, construction, concours : devis programme (dossier de consultation des entreprises), plans, tableaux comparatifs des offres

Date

1976

Cote

81W40

43

Piscine couverte Mallarmé, construction, lot n°12 traitement des eaux : rapports, avis du service des Eaux, devis, plans correspondance

Date

1969-1971

Cote

81W41

44

Boulevard nord, construction, tranche de la route de Gray (RN 67) à la route de Vesoul (RN 57) et tranche de la rue des Saint Martin à la route de Gray (RN 67), alimentation en eau potable : plans des canalisations, dessin des regards et branchements, avant-métré-devis estimatif, devis descriptif, cahier des charges particulières, bordereau des prix

Date

1962

Cote

81W42

45

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1953-1959

Cote

81W43

46

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1960-1966

Cote

81W44

47

Boulevard de la Grette, canalisation/adduction en eau potable, 1ère et 2è tranches : dossiers de marchés, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil Municipal

Date

1966-1971

Cote

81W46

48

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1967-1970

Cote

81W47

49

Alimentation en eau potable, projet d'amélioration par pompage dans la Loue : dossier de consultation des entreprises

Date

1962

Cote

81W49

50

Extension et amélioration de la distribution d'eau, réservoir de Montboucons (château d'eau des Montboucons) et conduites du Boulevard Nord, aménagements, 1ère tranche, lot 1 (canalisations, terrassements, robinetterie et ouvrages accessoires) et lot 2 (ouvrages d'art et béton armé) : dossier de consultation des entreprises

Date

1961

Cote

81W50

51

Station de traitement de Chailluz, construction, projet de la société Degrémont : exposé technique, devis, plans

Date

1976-1977

Cote

81W51

52

Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970

Date

1955-1970

Cote

81W52

53

Bureau d'annonce de crues de Besançon (Ministère des travaux publics) : avis de crues (décembre 1952 à février 1958)

Date

1952-1958

Cote

81W53

54

Service des eaux : bilans d'activité

Date

1990-1994

Cote

81W54

55

Service des eaux : bilans d'activité

Date

1990-1994

Cote

81W55

56

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1975 : Q à Z ; 1976 : A à M)

Date

1975-1976

Cote

81W56

57

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1976 : N à Z ; 1977 : A à D)

Date

1976-1977

Cote

81W57

58

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1977 : E à Z)

Date

1977

Cote

81W58

59

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : A à N)

Date

1978

Cote

81W59

60

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)

Date

1978-1979

Cote

81W60

61

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1979 : O à Z ; 1980 : A à Z)

Date

1979-1980

Cote

81W61

62

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1981 : A à Z ; 1982 : A à J)

Date

1981-1982

Cote

81W62

63

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)

Date

1982-1983

Cote

81W63

64

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique

Date

1984

Cote

81W64

65

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

Date

1928-1957

Cote

81W65

66

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires

Date

1972-1973

Cote

81W66

67

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires

Date

1968-1970

Cote

81W67

68

Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort Benoît, qualité des eaux : résultats d'analyses réalisées par le Laboratoire d'Hygiène de Paris

Date

1968-1970

Cote

81W68

69

Station de traitement de Chailluz, construction, concours pour les équipements techniques : soumission de la Société d'Aménagement Urbain et Rural

Date

1976-1977

Cote

81W69

70

Factures adressées au service des Eaux (conservées à titre d'échantillon)

Date

1983

Cote

81W70

71

Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950) Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954) Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd) Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961) Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968) Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)

Date

1950-1970

Cote

81W71

72

Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)

Date

1941-1993

Cote

81W72

73

Station de traitement et de refoulement de Chailluz : dossier de consultation des entreprises, plans (incomplet) (1977) E ? Service des Eaux, personnel : fiches de personnel interne au service (liste à détailler, double emploi avec le service des RH, à voir) (1920-1982)

Date

1920-1982

Cote

81W73

74

Service des Eaux, comptabilité : titres de recettes des années 1958, 1963, 1983 et 1988 conservés à titre d'échantillon (1958-1988) Réseaux, suivis mensuels des compteurs de pompes : synthèses des données fournies par le réseau de télétransmissions (1987-1989)

Date

1958-1989

Cote

81W74

75

Registres de relevés quotidiens du niveau des stations de pompage (avec indication du niveau du Doubs, des précipitations et des températures) (2 registres : 1946-1955 et 1955-1965)

Date

1946-1965

Cote

81W78

76

Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de 1964 à 1966, de 1968 à 1969, 1990.

Date

1952-1990

Cote

81W79

77

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

1993-1996

Cote

223W1, 223W25 (ancienne cote)

78

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

1997-1998

Cote

223W2, 223W26 (ancienne cote)

79

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

1998-1999

Cote

223W3, 223W27 (ancienne cote)

80

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

2000

Cote

223W4, 223W28 (ancienne cote)