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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 22-020)
Cote
620W315
 Date
2001-2003
 Lieu
Tilleuls (place des)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Place des Tilleuls, aménagement d'une conduite d'eau...
2

Liaison fluviale à grand gabarit Sâone-Rhin. - Projet de construction d'un Grand Canal : liste des communes concernées par la déclaration d'utilité publique (DUP), plans du POS, plans d'enquêtes parcellaires des communes, plan général d'aménagement, liste des propriétés communales concernées par la DUP, étude phytosociologique de la vallée du Doubs entre la passerelle de Tarragnoz et le pont de Velotte - site de l'île de Malpas - 1981 (1976-1992).
Cote
456W3
 Date
1976-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Voirie-circulation : parkings, voirie communale
  • Liaison fluviale à grand gabarit Sâone-Rhin. - Projet...
3

Structure Verte (espaces verts et espaces piétons) : étude préalable à l'élaboration du Plan d'occupation des sols (POS) Nord (1976). Etude de stationnement - enquête menée par la ville de Besançon auprès de 25 villes de France (1999). Berges du Doubs, aménagement et entretien : études (promenade Vauban, étude du service assainissement "un projet pour la rivière", compte rendus de réunions, reportage photographique sur le site du ruisseau de la Mouillère (1988-1989) Projet de Rivière, tourisme fluvial et aménagement des berges du Doubs : dossier de consultation des entreprises (1980) Relations avec les associations (oeuvrant dans les domaines de la protection de l'environnement et de l'urbanisme) : correspondance (1969-1980) Etude CETUR aménagement pour les deux roues ? (documentation) Charte pour l'environnement - livret de présentation (documentation, 1992) Espaces extérieurs urbains, étude CRU (centre de recherche d'urbanisme), (documentation,1977) Aménagement espaces libres 300 plans de Jacques Simon (documentation,1974)
Cote
433W10
 Date
0
 Lieu
Doubs, Le (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 433W

  • Structure Verte (espaces verts et espaces piétons)...
4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).
Cote
354W358
 Date
1959-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), GARNIER, Louis (rue), Malate (chemin de la), Planoise (ZAC de), Saint Claude (cimetière)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...
5

Parc Micaud. - Pose d'un garde-corps : dossier de marché n° 87-111 (1987-1989). - Etablissement d'une canalisation de renvoi d'eau en tuyaux ciment : plans (1902). - Raccordement des maisons existantes au collecteur rive droite : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan de récolement, bordereau des prix et détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (1986). - Aménagement d'un cheminement piétons en béton : dossier de marché n°85-181 (1985-1986). - Eclairage public : plan de récolement (1973). - Renouvellement du réseau d'eau : plans, détail estimatif, bordereau des prix, notification (1983). - Accès aux WC publics : bordereau des prix, détail estimatif, plans, articles de presse (1986).
Cote
354W254
 Date
1902-1989
 Lieu
MICAUD (promenade)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parc Micaud. - Pose d'un garde-corps : dossier de marché...
6

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations
Cote
223W7, 223W31 (ancienne cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
  • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
7

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations
Cote
223W6, 223W30 (ancienne cote)
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
  • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
8

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations
Cote
223W5, 223W29 (ancienne cote)
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
  • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
9

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W4, 223W28 (ancienne cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
10

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W3, 223W27 (ancienne cote)
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
11

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W2, 223W26 (ancienne cote)
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
12

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W1, 223W25 (ancienne cote)
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
13

Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de 1964 à 1966, de 1968 à 1969, 1990.
Cote
81W79
 Date
1952-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de...
14

Registres de relevés quotidiens du niveau des stations de pompage (avec indication du niveau du Doubs, des précipitations et des températures) (2 registres : 1946-1955 et 1955-1965)
Cote
81W78
 Date
1946-1965
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : 81W

  • Registres de relevés quotidiens du niveau des stations...
15

Service des Eaux, comptabilité : titres de recettes des années 1958, 1963, 1983 et 1988 conservés à titre d'échantillon (1958-1988) Réseaux, suivis mensuels des compteurs de pompes : synthèses des données fournies par le réseau de télétransmissions (1987-1989)
Cote
81W74
 Date
1958-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Service des Eaux, comptabilité : titres de recettes...
16

Station de traitement et de refoulement de Chailluz : dossier de consultation des entreprises, plans (incomplet) (1977) E ? Service des Eaux, personnel : fiches de personnel interne au service (liste à détailler, double emploi avec le service des RH, à voir) (1920-1982)
Cote
81W73
 Date
1920-1982
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement et de refoulement de Chailluz...
17

Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)
Cote
81W72
 Date
1941-1993
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Thise (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 81W

  • Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...
18

Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950) Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954) Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd) Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961) Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968) Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)
Cote
81W71
 Date
1950-1970
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau...
19

Factures adressées au service des Eaux (conservées à titre d'échantillon)
Cote
81W70
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Factures adressées au service des Eaux (conservées...
20

Station de traitement de Chailluz, construction, concours pour les équipements techniques : soumission de la Société d'Aménagement Urbain et Rural
Cote
81W69
 Date
1976-1977
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement de Chailluz, construction, concours...