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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).
Cote
63W_GB24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Relations avec les partenaires de la CAGB
  • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...
2

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).
Cote
63W_GB6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
3

Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de la ville de Besançon dressé par Monsieur JM Boutterin, Monsieur Charles Siffert, maire de Besançon, en collaboration de la société des architectes du Doubs, Monsieur A. Chopard, adjoint au maire, Monsieur Grouspy et Monsieur Wagner, directeurs des services de la voirie (plans au 1/2000 et au 1/5000).
Cote
3T7
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Plan d'ensemble d'extension et d'embellissement de...
4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, travaux de viabilité : dossiers marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) Opérations concernées : -phase 2 : marché 84.168 (1984-1986) -phase 2 bis : marché 85.011 (1985-1986) -années 86-87 : marché 86.015 (1986-1994)
Cote
354W81
 Date
1984-1994
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
5

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).
Cote
86W72
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...
6

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.
Cote
502W5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...
7

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), volet habitat et démographie : documentation, études, documents statistiques, documents de présentation (1997-2000) ; communication : plaquettes et documents de préparation, notamment plaquette de présentation des résultats du recensement de 1999, en collaboration avec l'INSEE, comptes-rendus d'une réunion de concertation et de débat (2000-2001).
Cote
4W_GB17
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...
8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)
Cote
354W78
 Date
1978-1990
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
9

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)
Cote
525W1
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...
10

Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de Besançon ouest. - Concours d'aménagement du secteur de l'échangeur de Besançon ouest : dossier de proposition (septembre 1993).
Cote
456W101
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de...
11

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
12

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29
Cote
537W30
 Date
1990-1993
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
13

Administration Générale. - commissions : rapports et dossiers de réunions. - Commission 1 (Finances Personnel) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 3 (Economie, Aménagement, Emploi) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à février 2010) - Commission 5 (Tourisme, Culture, Sports) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (juillet 2008 à mai 2009) - Commission 6 (Prospective) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2009 à mars 2010) - Commission 7 (Habitat Politique de la Ville) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mars 2010) - Commission 8 (Partenaires) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à mai 2009) - Commission 9 (Déchets) : correspondance, rapports de commission, notes, dossiers de réunion (mai 2008 à août 2008)
Cote
63W_GB17
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - commissions : rapports et...
14

Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement de la ville de besançon : correspondance, délibérations du conseil municipal, notes, rapports.
Cote
3T3
 Date
1943-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3T

  • Projet de plan d'aménagement, d'embellissement, d'agrandissement...
15

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SMSDAB), Prospective habitat/démographie/foncier : collecte de données, études, notamment étude INSEE/SDAB "Besançon, pôle de croissance", correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documents de présentation.
Cote
4W_GB15
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...
16

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
17

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) . - plaquette " Vivre la Combe Saragosse " (SD) - nettoyage de la coulée verte et des parcelles non bâties 1985-1987 - chemin de liaison entre la rue Viollet le Duc et le chemin des Montarmots - Aménagement de voirie 1987 -contentieux suite à expropriations 1983-1988 -rue Gropius - Construction de 10 pavillons 1989-1990 -chemin de la Selle - Construction de pavillons études de faisabilité 1991-1992
Cote
354W82
 Date
1983-1992
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), GROPIUS, Walter (rue), Selle (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
18

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre et décembre 2010) ; réunions Directions Générales Ville-CAGB : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (octobre 2004 à décembre 2009).
Cote
63W_GB9
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
19

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril à juin 2010).
Cote
63W_GB7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 63W_GB

  • Administration générale
  • Administration Générale. - réunions du président et...
20

Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), schéma d'orientation de l'habitat dans l'agglomération bisontine : documents de synthèse, documents de travail, comptes-rendus de réunion du groupe de travail et de commission, résultats d'enquête.
Cote
4W_GB4
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4W_GB

  • Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération...