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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)
Cote
620W314
 Date
2001-2002
 Lieu
Grands Bas (chemin des), Souvenir Français (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin...
2

Atlas de l'aménagement du territoire régional réalisé par le Centre d'études économiques régionales de Franche Comté (1986-1987)
Cote
539W79
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Atlas de l'aménagement du territoire régional réalisé...
3

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement et construction d'une passerelle piétons : dossier de marché n°1999-09, plans, dossier de presse, contrôle technique, convention ; aménagement de voirie : dossier de marché n°1990-110.
Cote
537W33
 Date
1989-1991
 Lieu
Diderot (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement...
4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : plans du dossier de marché n°1990-38. A noter : voir également 537W31
Cote
537W32
 Date
1989-1992
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement...
5

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : dossier de marché n°1990-38, plans réseaux, plans de récolement, dossier de marché n°92-136 relatif aux plantations de la rue René Char. À noter : voir également 537W32
Cote
537W31
 Date
1989-1992
 Lieu
CHAR, René (rue), Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement...
6

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29
Cote
537W30
 Date
1990-1993
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
7

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : pièces officielles, procès-verbaux d'étanchéité, étude de sol, plans de récolement (1ère, 2e, 3e tranches), correspondance, dossier de presse, dossier relatif à l'aménagement du rond-point Chemin des Essarts l'Amour/Chemin du Cerisier (plans d'aménagement, coupe type, dessins de profil). A noter : voir également 537W30 (plans)
Cote
537W29
 Date
1990-1993
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
8

Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : développement durable en application des accords adoptés à Rio (gestion environnementale d'un territoire) : - Charte pour l'environnement - Compte-rendus de réunions (2003-2004 ) - prédiagnostic territorial (2004) - forum du développement durable, 20/05/2004 : document préparatoire, discours d'ouverture et de clôture du Maire - Le Temps du développement durable, 19/11/2003 : document de présentation - Etudes, documentation, correspondance, (2003-2004)
Cote
525W1
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Agenda 21 de la Ville de Besançon et de la Communauté...
9

Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB), suivi : documents de présentation produits par la Ville de Besançon et par la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1974-1997), documents reçus du Syndicat mixte du SDAB, notamment correspondance et comptes-rendus de réunion (1995-1998), correspondance, extraits des délibérations des communes concernées (1975-1994).
Cote
502W22
 Date
1975-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • SCHEMA DIRECTEUR DE L'AGGLOMÉRATION BISONTINE
  • Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine (SDAB),...
10

Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain : documents de présentation, délibération du 4 novembre 1996 relative à une convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté, dossier de presse sur la "Convention relative à la mise en oeuvre du programme urbain entre le Conseil Régional et la Ville de Besançon" (février 1997), documents de suivi.
Cote
502W6
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DOSSIERS ISOLÉS
  • Ville de Besançon, programme d'aménagement urbain :...
11

District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement : dossiers de programmation des projets d'aménagement.
Cote
502W5
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • District du Grand Besançon (DGB), charte d'aménagement...
12

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon, suivi : correspondance, documents de travail, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
502W3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon,...
13

Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.- Prés de Vaux et Port fluvial, projet de reconversion : correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, dossier relatif à l'acquisition et la démolition de bâtiments du site des Prés de Vaux, coupures de presse, dossier de consultation des entreprises d'un marché d'étude.
Cote
502W2
 Date
1998-2001
 Lieu
Port fluvial, Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DISTRICT DU GRAND BESANÇON
  • Charte d'aménagement du District du Grand Besançon.-...
14

Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et révision du schéma directeur : rapport, bilan, études
Cote
474W9
 Date
1978-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Schéma directeur de l'agglomération de Besançon et...
15

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2001)
Cote
474W8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Comité interministériel d'aménagement et de développement...
16

Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) : relevés de décisions concernant l'agglomération de Besançon, relatives notamment à la "relance de l'économie bisontine", correspondance (1999-2000)
Cote
474W1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Comité interministériel d'aménagement et de développement...
17

Atlas d'aménagement du territoire régional, Conseil régional (1996).
Cote
456W119
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Atlas d'aménagement du territoire régional, Conseil...
18

Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de Besançon ouest. - Concours d'aménagement du secteur de l'échangeur de Besançon ouest : dossier de proposition (septembre 1993).
Cote
456W101
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Besançon secteur ouest, syndicat mixte de l'aire de...
19

Service Urbanisme. - Relations avec le District du Grand Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (1990-1998).
Cote
456W15
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Fonctionnement du service - Généralités
  • Service Urbanisme. - Relations avec le District du...
20

Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches : dossier de marché (1953-1955). Aménagement de la place des Tilleuls : dossier de marché (1957-1958). Aménagement des espaces verts : dossier de marché (1955). Exécution des voiries (1ère et 2ème tranches) : dossier de marché (1954-1955). Projet de cité de 800 logements : rapport de l'architecte, plan, article de presse (1951). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal concernant le projet de cité à Palente (1951-1955) - proposition de la société immobilière, renvoi pour étude (1951) - état de la question, constitution d'une sous-commission d'études (1951) - choix de l'architecte chargé de la direction de l'ensemble, ajournement (1951) - adoption du plan de masse (1951) - étude du projet présenté par le syndicat des entrepreneurs du Doubs, état de la question (1951) - approbation du plan de masse rectifié (1951) -projet de l'AICA, association industrielle, commerciale et agricole de Franche-Comté, renvoi devant la commission (1952) - construction d'immeubles en co-propriété par la société " Logis Bisontin 1952 ", souscription par la Ville de deux logements, désignation d'un délégué du Conseil municipal (1952) - adoption du cahier des charges, modification du prix des lots (1952) - adoption du plan de masse (1952) - fixation du prix de vente des lots (1952) - cession d'une parcelle de terrain à l'Etat, décision de principe (1952) - modification du plan masse (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1953) - travaux d'équipement collectif, adoption des projets, demande d'inscription au plan d'équipement local (1953) - travaux d'équipement collectif, exécution d'une première partie des égouts (1953) - travaux d'équipement collectif, rectification à la délibération du 20.4.1953 (1953) - adoption du plan de masse remanié, modifications corrélatives du cahier des charges (1953) - attribution des lots créés à la suite du remodelage du plan masse (1953) - réseaux gaz, électricité, eau, financement (1954) - dérogation au cahier des charges au bénéfice de la société MISCHLER (1954) - travaux de viabilité, d'assainissement et d'adduction d'eau, concours financier de la société immobilière du CRL Belfort, Franche-Comté, Haute-Saône (1954) - aménagement des rues et chemins (2ème tranche), adoption des projets (1954) - modification de la limite des lots 38 et 39 (1955) - création de deux nouveaux lots individuels après échange de terrain avec la société immobilière du CRL (1955) et dossier attribution des lots (1955)
Cote
354W123
 Date
1951-1958
 Lieu
Palente (cité de), Tilleuls (place des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, DECLARATION

  • Contexte : 354W

  • Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches...