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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1955 et 1962)
Cote
345W260
 Date
1952-1965
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
2

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1963 et 1968)
Cote
345W261
 Date
1960-1968
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
3
Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranches 2 et 3 : délibérations du conseil municipal (participation de la ville) ; relations avec le rectorat : correspondance ; plans, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché.

2 medias

Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranches 2 et 3 : délibérations du conseil municipal (participation de la ville) ; relations avec le rectorat : correspondance ; plans, dossier de consultation des entreprises, dossier de marché.
Cote
655W72
 Date
1962-1963
 Lieu
Arsenal (ancien), Faculté de Médecine (faculté), Saint-Jacques (place)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques)...
4
Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranche 1er : dossier de subvention, dossier de marché, plans, correspondance avec le rectorat, procès-verbal de réception des travaux.

2 medias

Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques) - aménagements pour la faculté de médecine et de pharmacie, tranche 1er : dossier de subvention, dossier de marché, plans, correspondance avec le rectorat, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
655W73
 Date
1963-1964
 Lieu
Arsenal (ancien), Faculté de Médecine (faculté), Saint-Jacques (place)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • AUTRES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • Ancien bâtiment de l'Arsenal (place Saint Jacques)...
5

Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations : délibérations du conseil municipal, listes des bâtiments préfabriqués, correspondance
Cote
345W274
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations...
6

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1969 et 1973)
Cote
345W262
 Date
1966-1973
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
7

Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions d'équipement : dossiers de subventions soldées.
Cote
345W302
 Date
1966-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions...
8

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires et les équipements sportifs: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1971 et 1985)
Cote
345W263
 Date
1971-1985
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
9

Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques et électricité, travaux d'aménagement : plans, dossiers de marché
Cote
345W79
 Date
1974
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques...
10

Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1976 à 1977, 1979 à 1982
Cote
345W244
 Date
1975-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés...
11

Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés annuels, exercices 1976, 1979 à 1993
Cote
345W249
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés...
12

Accueil mairie, permanences impôts (années 2002 à 2008) : comptes-rendus de réunions préparatoires, courriers aux bénévoles, planning des permanences, articles de presse, dépliants, affiches, bilans par année avec statistiques de 2002 à 2008, statistiques de 1978 à 1999, courrier de réclamation des époux Faivre (1998).
Cote
648W5
 Date
1978-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 648W

  • Accueil mairie, permanences impôts (années 2002 à 2008)...
13

Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché (n°124/79) 1979/1980 Marché de Gros - Chauffage : dossier de marché (n°123/79) 1979/1980 Fort Bregille - Chauffage + ECS : dossier de marché (n°107/79) 1979/1981 C.A.M. - Chauffage : dossier de marché (n°37/80) 1980/1981 Brasserie Granvelle - Chauffage : dossier de marché (n°105/80) 1980/1981 CES Clairs Soleils - Economies d'énergie : dossier de marché (n°113/80) 1980/1982 Piscine Chalezeule - Travaux chauffage solaire : dossier de marché (n°27/81) 1981/1983 E.P. Fourniture candélabres : dossier de marché (n°36/81) 1981/1982 Foyer Internationnal - Electricité : dossier de marché (n°47/81) 1981/1982 Orangerie - Chauffage Ventilation : dossier de marché (n°48/81) 1981/1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Candélabres : dossier de marché (n°161/81) 1981/1983 Groupe scolaire Fontaine Ecu - Chaufferie : dossier de marché (n°163/81) 1981-1983 C.E.S. Clairs Soleils - Chauffage : dossier de marché (n°164/81) 1981/1984 Conservatoire - Chauffage : dossier de marché (n°165/81) 1981-1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Travaux Electricité : dossier de marché (n°174/81) 1981/1983
Cote
357W1
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché...
14

Immeuble 35 rue du Polygone, travaux d'aménagement d'un centre du 3ème âge, dans l'immeuble du 35 rue du Polygone (immeuble appartenant au CCAS) : dossier de consultation des entreprises, plans, avant-projet, dossier de permis de construire, dossier de marché (lacunaire ?).
Cote
655W290
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Immeuble 35 rue du Polygone, travaux d'aménagement...
15

Quai Bugnet, aménagement d'une dalle, d'une fontaine : dossier de marché n°15 de 1980, plans.
Cote
655W295
 Date
1980-1982
 Lieu
BUGNET, Henri (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Quai Bugnet, aménagement d'une dalle, d'une fontaine...
16

Immeuble 24 rue Mallarmé (d'habitation), démolition et aménagement d'un restaurant scolaire et d'un logement de gardien (pour l'école Mallarmé) : dossier de marché n°41 de 1981, plans d'état des lieux et projet (1980)
Cote
655W289
 Date
1980-1981
 Lieu
MALLARME, Stéphane (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Immeuble 24 rue Mallarmé (d'habitation), démolition...
17

Immeuble 17 rue Ernest Renan, aménagement de locaux pour le CLA (centre de linguistique appliquée) : dossier de marché n°15 de 1980, plans.
Cote
655W288
 Date
1980-1982
 Lieu
Centre Linguistique Appliqué (CLA), PLANCON, Gabriel (rue), RENAN, Ernest (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • IMMEUBLES D'HABITATION, BATIMENTS INDUSTRIELS
  • Immeuble 17 rue Ernest Renan, aménagement de locaux...
18

Atelier public communal de distillation, construction : correspondance, devis, plans.
Cote
345W306
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Atelier public communal de distillation, construction...
19

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1980 et 1985) et pour les autres bâtiments (subventions soldées entre 1982 et 1985)
Cote
345W264
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
20

Centre Pierre Mendes France (maison des associations), aménagement d'une maison pour les associations, 3 rue Beauregard : dossier de marché.
Cote
655W184
 Date
1981-1983
 Lieu
Centre Médico Social des Clairs Soleils, Chalezeule (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • EQUIPEMENTS SOCIAUX
  • Centre Pierre Mendes France (maison des associations),...