Filtrer les résultats
Multimédias
  • 84
  • 2
Organisme
  • 86
Période
  • 82
  • 11

  • sur 5
86 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques et électricité, travaux d'aménagement : plans, dossiers de marché
Cote
345W79
 Date
1974
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques...
2

Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1976 à 1977, 1979 à 1982
Cote
345W244
 Date
1975-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés...
3

Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés annuels, exercices 1983 à 1988, 1990 à 1992
Cote
345W245
 Date
1982-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, entretien : dossiers de marchés...
4

Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988
Cote
345W246
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds...
5

Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds et de plafonds suspendus : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1988
Cote
345W247
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, fourniture et pose de faux plafonds...
6

Bâtiments communaux, fourniture et pose de revêtement de sols : dossiers de marchés annuels, exercices 1984 à 1989
Cote
345W248
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, fourniture et pose de revêtement...
7

Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés annuels, exercices 1976, 1979 à 1993
Cote
345W249
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, nettoyage : dossiers de marchés...
8

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1955 et 1962)
Cote
345W260
 Date
1952-1965
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
9

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1963 et 1968)
Cote
345W261
 Date
1960-1968
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
10

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1969 et 1973)
Cote
345W262
 Date
1966-1973
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
11

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires et les équipements sportifs: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1971 et 1985)
Cote
345W263
 Date
1971-1985
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
12

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1980 et 1985) et pour les autres bâtiments (subventions soldées entre 1982 et 1985)
Cote
345W264
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
13

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement : dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1983 et 1992)
Cote
345W265
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document
ZONE D'INTERVENTION FONCIERE

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement...
14

Bâtiments communaux, matériel de lutte contre l'incendie et extincteurs : dossier de marchés de fournitures et d'entretien
Cote
345W271
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux, matériel de lutte contre l'incendie...
15

Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations : délibérations du conseil municipal, listes des bâtiments préfabriqués, correspondance
Cote
345W274
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Bâtiment communaux, classes préfabriquées, implantations...
16

Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions d'équipement : dossiers de subventions soldées.
Cote
345W302
 Date
1966-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Subventions d'équipement
  • Bâtiments communaux, construction et entretien, subventions...
17

Atelier public communal de distillation, construction : correspondance, devis, plans.
Cote
345W306
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Atelier public communal de distillation, construction...
18

Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché (n°124/79) 1979/1980 Marché de Gros - Chauffage : dossier de marché (n°123/79) 1979/1980 Fort Bregille - Chauffage + ECS : dossier de marché (n°107/79) 1979/1981 C.A.M. - Chauffage : dossier de marché (n°37/80) 1980/1981 Brasserie Granvelle - Chauffage : dossier de marché (n°105/80) 1980/1981 CES Clairs Soleils - Economies d'énergie : dossier de marché (n°113/80) 1980/1982 Piscine Chalezeule - Travaux chauffage solaire : dossier de marché (n°27/81) 1981/1983 E.P. Fourniture candélabres : dossier de marché (n°36/81) 1981/1982 Foyer Internationnal - Electricité : dossier de marché (n°47/81) 1981/1982 Orangerie - Chauffage Ventilation : dossier de marché (n°48/81) 1981/1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Candélabres : dossier de marché (n°161/81) 1981/1983 Groupe scolaire Fontaine Ecu - Chaufferie : dossier de marché (n°163/81) 1981-1983 C.E.S. Clairs Soleils - Chauffage : dossier de marché (n°164/81) 1981/1984 Conservatoire - Chauffage : dossier de marché (n°165/81) 1981-1983 CHR Chateaufarine - E.P. - Travaux Electricité : dossier de marché (n°174/81) 1981/1983
Cote
357W1
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Piscine Chalezeule - Chauffage : dossier de marché...
19

Antenne communautaire - Pl. De Lattre de Tassigny : dossier marché (N° 40/81) 1981/1983 CAM - Remplacement central téléphonique : dossier marché (N° 46/81) 1981/1984 G.S. Bourgogne - Chauffage : dossier marché (N° 162/81) 1981/1984 CHR Chateaufarine - Fourniture lanternes : dossier marché (N° 169/81) 1981/1982 Maison de Quartier Wyrsch - Electricité + Chauffage : dossier marché (N° 11/82) 1982 Casino Mouillère - Night Club - Electricité + chauffage : dossier marché (N° 8/82) 1982/1983 CLA Rue Renan - Chauffage + électricité : dossier marché (N° 15/82) 1982 Immeuble Rue Beauregard - Chauffage : dossier marché (N° 16/82) 1982/1984 Eclairage Public - Programme 1982 - Génie Civil : dossier marché (N° 61/82) 1982/1984 Eclairage Public - Programme 1982 - Travaux d'électricité : dossier marché (N° 62/82) 1982/1985 Kursaal - Eclairage scénique : dossier marché (N° 70/82) 1982/1984 Cimetière Saint Claude - Construction pavillon elec + chauffage : dossier marché (N° 46/83) 1983/1984 Ensemble sportif Saint Claude - Construction gymnase EL + CH : dossier marché (N° 172/81) 1981/1984 C.E.S. Proudhon + Lumière - Chauffage : dossier marché (N° 18/83) 1983/1985 CTM - Restructuration garages : dossier marché (N° 43/83) 1983/1985
Cote
357W2
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Antenne communautaire - Pl. De Lattre de Tassigny :...
20

Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude Technique) : dossier de marché (N° 11/83) 1983/1985
Cote
357W3
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 357W

  • Etude énergétique Patrimoine communal (Marché + étude...