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1
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

1392 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

Date

1986-1988

Cote

222W11

2

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 24 avril 2002 au 10 octobre 2002)

Date

2002

Cote

457W23

3

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).

Date

2012

Cote

396W49

4

Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité (octobre 2001 à février 2002)

Date

2001-2002

Cote

457W13

5

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1974-1976

Date

1974-1976

Cote

396W6

6

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1965-1970

Date

1965-1970

Cote

396W4

7

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)

Date

2010

Cote

396W44

8

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (2)

Date

1989-1991

Cote

396W14

9

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)

Date

2010

Cote

396W45

10

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre

Date

2006

Cote

222W37

11
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

1007 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

Date

1995

Cote

222W18

12
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

969 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

Date

2000

Cote

222W24

13

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, septembre à décembre.

Date

2004

Cote

222W33

14

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, juin à décembre

Date

2008

Cote

222W41

15

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, juillet à décembre.

Date

2003

Cote

222W31

16

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 14 octobre 2004 au 24 février 2005)

Date

2004-2005

Cote

457W28

17

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, juin à décembre.

Date

2001

Cote

222W27

18

Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1996.

Date

1996

Cote

619W2

19

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)

Date

2010

Cote

222W45

20

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (2)

Date

2001

Cote

396W27

21

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)

Date

2005

Cote

396W35

22

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 1)

Date

2007

Cote

396W38

23
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.

1280 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.

Date

1983-1985

Cote

222W9

24

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (mars 1983 - septembre 1984).

Date

1983-1984

Cote

66W6

25

Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (janvier 1986 à décembre 1987).

Date

1986-1987

Cote

66W10

26

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, juin à décembre (séances du 17 juin, du 4 juillet, du 18 septembre et du 2 décembre 2013).

Date

2013

Cote

222W51

27

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, janvier à mai (séances du 21 janvier, du 4 mars, du 26 mars et du 2 mai 2013).

Date

2013

Cote

222W50

28

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (1)

Date

1989-1991

Cote

396W13

29

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).

Date

2012

Cote

222W49

30

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

Date

1988-1996

Cote

401W92

31

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)

Date

2005

Cote

396W34

32

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, septembre à décembre.

Date

2002

Cote

222W29

33
Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.

1281 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.

Date

1987-1988

Cote

222W12

34

Conseil municipal, enquête menée auprès des grandes villes de France sur le fonctionnement de la "cellule" Conseil Municipal au sein des mairies (préparation des séances, publication des procès-verbaux, etc) : réponses des villes aux questionnaires de la ville de Besançon.

Date

1998

Cote

457W4

35

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (2)

Date

2004

Cote

396W33

36

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, du 20 février, du 4 avril, du 17 avril, du 22 mai et du 19 juin 2014).

Date

2014

Cote

396W52

37

Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal

Date

1995-1996

Cote

401W59

38

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (1)

Date

2004

Cote

396W32

39

Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1995.

Date

1995

Cote

619W1

40
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.

1093 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.

Date

1994

Cote

222W17

41

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 26 juin au 18 décembre 2003)

Date

2003

Cote

457W25

42

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 2)

Date

2007

Cote

396W39

43

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1977-1979

Date

1977-1979

Cote

396W7

44

Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse

Date

1993-1996

Cote

401W56

45

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1986-1988 (1)

Date

1986-1988

Cote

396W11

46

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 - délégations de signature des conseillers municipaux et des fonctionnaires territoriaux : arrêtés (1995-2001) - arrêtés de délégation des conseillers municipaux délégués (1995-2001) - arrêtés de délégations des maires adjoints (1995-2001) - adjoints et conseillers municipaux délégués : modèles de paraphes et de signature (1995-2001) - convocations aux séances du conseil municipal (1995-2001) - indemnités des élus, calculs et règlementation : délibérations, notes, correspondance (1995-2000) - réponses aux questions des conseillers municipaux : correspondance (1995-2001)

Date

1995-2001

Cote

457W8

47

Comptes-rendus du conseil Municipal (janvier 1986 à mars 1989).

Date

1986-1989

Cote

66W8

48
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

1110 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

Date

1974-1976

Cote

222W6

49

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 15 décembre 2005 au 18 décembre 2006)

Date

2005-2006

Cote

457W30

50

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, janvier à juin.

Date

2005

Cote

222W34

51

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission

Date

1963-1965

Cote

345W258

52

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)

Date

2010

Cote

222W44

53

Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal et tables alphabétiques des matières

Date

1914-1960

Cote

1D197

54

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, 20 février, 4 avril, 17 avril, 22 mai, 19 juin 2014).

Date

2014

Cote

222W52

55

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1999 (1)

Date

1999

Cote

396W22

56

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, janvier à juin.

Date

2003

Cote

222W30

57

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (1)

Date

2001

Cote

396W26

58

Courrier de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.

Date

1989

Cote

66W3, 66W22 (ancienne cote)

59

Réunions de la municipalité : relevés de décisions (du 5 janvier 1982 au 28 avril 1986)

Date

1982-1986

Cote

571W55

60

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 19 janvier au 13 mai 2004)

Date

2004

Cote

457W26

61

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 27 septembre 2001 au 14 mars 2002)

Date

2001-2002

Cote

457W22

62

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2007, janvier à juin

Date

2007

Cote

222W38

63

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, janvier à juin

Date

2006

Cote

222W36

64

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission

Date

1966-1969

Cote

345W259

65

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance

Date

1977-1982

Cote

66W4, 66W47 (ancienne cote)

66

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 : extraits de délibérations - délégations et commissions, formations, désignation des délégués de la ville dans divers organismes, modifications dans la composition des délégations et des commissions : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1995-2000)

Date

1995-2000

Cote

457W7

67
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.

1431 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.

Date

1997

Cote

222W20

68
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1993.

1024 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1993.

Date

1993

Cote

222W16

69

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 7 novembre 2002 au 12 mai 2003)

Date

2002-2003

Cote

457W24

70

Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1998.

Date

1998

Cote

619W4

71

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, janvier à juin

Date

2008

Cote

222W40

72

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques

Date

1991-1999

Cote

401W88

73

Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait originaux avec visas préfectoraux (juin à octobre 2000)

Date

2000

Cote

457W17

74

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, juillet à décembre.

Date

2005

Cote

222W35

75

Conseil municipal, déroulement du mandat 1989-1995 - indemnités des élus, calculs et règlementation : délibérations, notes, correspondance (1995-2000) - Tableau et règlement des commissions (1993-1994). - détachement de monsieur Gallat, conseiller municipal : correspondance (1992-2000) - réponses aux questions des conseillers municipaux : correspondance (1989-1995) Bilan des mandats de M. Schwint, période1977-2001 (2001) - liste alphabétique des conseillers municipaux, période 1977-2001 - récapitulatif statistique des séances du conseil municipal (nombre de questions à l'ordre du jour, nombre de questions soumises au vote) - synthèse thématique et chronologique des principales décisions votées P/ 146

Date

1989-2001

Cote

457W11

76

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (janvier à mars 1983).

Date

1983

Cote

66W5

77

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2002 (2)

Date

2002

Cote

396W29

78

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (31 mars au 21 novembre 2005)

Date

2005

Cote

457W29

79

Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait originaux avec visas préfectoraux (novembre 2000 au 14 juin 2001)

Date

2000-2001

Cote

457W18

80

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2008 (volume 1er - janvier à juin)

Date

2008

Cote

396W40