Filtrer les résultats
Multimédias
  • 138
  • 25
Organisme
  • 163
Période
  • 92
  • 78

  • sur 3
163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

1392 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.
Cote
222W11
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
2

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 24 avril 2002 au 10 octobre 2002)
Cote
457W23
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
3

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).
Cote
396W49
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
4

Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité (octobre 2001 à février 2002)
Cote
457W13
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Activités des délégations : bilans mensuels à la municipalité...
5

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1974-1976
Cote
396W6
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
6

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1965-1970
Cote
396W4
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
7

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
396W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
8

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (2)
Cote
396W14
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
9

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
396W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
10

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, juillet à décembre
Cote
222W37
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
11
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

1007 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.
Cote
222W18
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
12
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

969 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.
Cote
222W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
13

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2004, septembre à décembre.
Cote
222W33
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
14

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, juin à décembre
Cote
222W41
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
15

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, juillet à décembre.
Cote
222W31
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
16

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 14 octobre 2004 au 24 février 2005)
Cote
457W28
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
17

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, juin à décembre.
Cote
222W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
18

Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1996.
Cote
619W2
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 619W

  • Collections de délibérations concernant la direction...
19

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, juin à décembre (séances du 17 juin, du 8 juillet, du 30 septembre, du 9 novembre et du 9 décembre 2010)
Cote
222W45
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
20

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (2)
Cote
396W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
21

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)
Cote
396W35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
22

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 1)
Cote
396W38
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
23
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.

1280 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.
Cote
222W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
24

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (mars 1983 - septembre 1984).
Cote
66W6
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
25

Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (janvier 1986 à décembre 1987).
Cote
66W10
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Communications et interpellations au conseil municipal...
26

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, juin à décembre (séances du 17 juin, du 4 juillet, du 18 septembre et du 2 décembre 2013).
Cote
222W51
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
27

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2013, janvier à mai (séances du 21 janvier, du 4 mars, du 26 mars et du 2 mai 2013).
Cote
222W50
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
28

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1989-1991 (1)
Cote
396W13
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
29

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2012, juillet à décembre (séances du 5 juillet, du 20 septembre, du 12 novembre et du 13 décembre 2012).
Cote
222W49
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
30

Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions
Cote
401W92
 Date
1988-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
31

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2005 (volume 2)
Cote
396W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
32

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, septembre à décembre.
Cote
222W29
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
33
Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.

1281 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.
Cote
222W12
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
34

Conseil municipal, enquête menée auprès des grandes villes de France sur le fonctionnement de la "cellule" Conseil Municipal au sein des mairies (préparation des séances, publication des procès-verbaux, etc) : réponses des villes aux questionnaires de la ville de Besançon.
Cote
457W4
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, enquête menée auprès des grandes...
35

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (2)
Cote
396W33
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
36

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, du 20 février, du 4 avril, du 17 avril, du 22 mai et du 19 juin 2014).
Cote
396W52
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
37

Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal
Cote
401W59
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE, DELIBERATION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...
38

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2004 (1)
Cote
396W32
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
39

Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1995.
Cote
619W1
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 619W

  • Collections de délibérations concernant la direction...
40
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.

1093 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.
Cote
222W17
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
41

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 26 juin au 18 décembre 2003)
Cote
457W25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
42

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2007 (volume 2)
Cote
396W39
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...
43

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1977-1979
Cote
396W7
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
44

Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale, DRAC (direction régionale des affaires culturelles), programmation PLA-CDC (programme local d'habitat-caisse des dépôts et consignation), habitat et développement social urbain, aménagement et développement économique tous quartiers, promotion des populations , amélioration de l'attractivité des quartiers défavorisés, analyse des besoins et de l'offre en logement : rapport de présentation, comptes rendus de réunions, correspondance, charte programmative, document de synthèse, délibérations du conseil municipal, tableaux récapitulatifs, dossier de presse
Cote
401W56
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, CORRESPONDANCE, FICHE ACTION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- ministère de l'Éducation Nationale,...
45

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1986-1988 (1)
Cote
396W11
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
46

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 - délégations de signature des conseillers municipaux et des fonctionnaires territoriaux : arrêtés (1995-2001) - arrêtés de délégation des conseillers municipaux délégués (1995-2001) - arrêtés de délégations des maires adjoints (1995-2001) - adjoints et conseillers municipaux délégués : modèles de paraphes et de signature (1995-2001) - convocations aux séances du conseil municipal (1995-2001) - indemnités des élus, calculs et règlementation : délibérations, notes, correspondance (1995-2000) - réponses aux questions des conseillers municipaux : correspondance (1995-2001)
Cote
457W8
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 -...
47

Comptes-rendus du conseil Municipal (janvier 1986 à mars 1989).
Cote
66W8
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Comptes-rendus du conseil Municipal (janvier 1986 à...
48
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

1110 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.
Cote
222W6
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
49

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 15 décembre 2005 au 18 décembre 2006)
Cote
457W30
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
50

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, janvier à juin.
Cote
222W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
51

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission
Cote
345W258
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Commission municipale des bâtiments : ordres du jour,...
52

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2010, janvier à mai (séances du 11 janvier, du 25 février, du 22 mars et du 10 mai 2010)
Cote
222W44
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
53

Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal et tables alphabétiques des matières
Cote
1D197
 Date
1914-1960
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : 1D - Conseil Municipal

  • Fonctionnement du conseil municipal
  • Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal...
54

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2014, janvier à juin (séances du 16 janvier, 20 février, 4 avril, 17 avril, 22 mai, 19 juin 2014).
Cote
222W52
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
55

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 1999 (1)
Cote
396W22
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
56

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2003, janvier à juin.
Cote
222W30
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
57

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2001 (1)
Cote
396W26
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
58

Courrier de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.
Cote
66W3, 66W22 (ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Correspondance
  • Courrier de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.
59

Réunions de la municipalité : relevés de décisions (du 5 janvier 1982 au 28 avril 1986)
Cote
571W55
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Réunions de la municipalité : relevés de décisions...
60

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 19 janvier au 13 mai 2004)
Cote
457W26
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
61

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 27 septembre 2001 au 14 mars 2002)
Cote
457W22
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
62

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2007, janvier à juin
Cote
222W38
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
63

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2006, janvier à juin
Cote
222W36
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
64

Commission municipale des bâtiments : ordres du jour, pièces à l'appui, avis de la commission
Cote
345W259
 Date
1966-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
  • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
  • Commission municipale des bâtiments : ordres du jour,...
65

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance
Cote
66W4, 66W47 (ancienne cote)
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
66

Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001 : extraits de délibérations - délégations et commissions, formations, désignation des délégués de la ville dans divers organismes, modifications dans la composition des délégations et des commissions : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1995-2000)
Cote
457W7
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1995-2001...
67
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.

1431 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.
Cote
222W20
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
68
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1993.

1024 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1993.
Cote
222W16
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
69

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (du 7 novembre 2002 au 12 mai 2003)
Cote
457W24
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
70

Collections de délibérations concernant la direction Bâtiments prises au cours de l'année 1998.
Cote
619W4
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 619W

  • Collections de délibérations concernant la direction...
71

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2008, janvier à juin
Cote
222W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
72

Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des quartiers prioritaires (Planoise, Palente/Orchamps Clairs-Soleils, Brulard), dotation de solidarités urbaines, aménagement extérieurs : documents de travail, documents préparatoires pour des réunions, délibérations de Conseil Municipal, fiches techniques
Cote
401W88
 Date
1991-1999
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
73

Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait originaux avec visas préfectoraux (juin à octobre 2000)
Cote
457W17
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait...
74

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2005, juillet à décembre.
Cote
222W35
 Date
2005
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
75

Conseil municipal, déroulement du mandat 1989-1995 - indemnités des élus, calculs et règlementation : délibérations, notes, correspondance (1995-2000) - Tableau et règlement des commissions (1993-1994). - détachement de monsieur Gallat, conseiller municipal : correspondance (1992-2000) - réponses aux questions des conseillers municipaux : correspondance (1989-1995) Bilan des mandats de M. Schwint, période1977-2001 (2001) - liste alphabétique des conseillers municipaux, période 1977-2001 - récapitulatif statistique des séances du conseil municipal (nombre de questions à l'ordre du jour, nombre de questions soumises au vote) - synthèse thématique et chronologique des principales décisions votées P/ 146
Cote
457W11
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Conseil municipal, déroulement du mandat 1989-1995 -...
76

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (janvier à mars 1983).
Cote
66W5
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
77

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie) 2002 (2)
Cote
396W29
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie)...
78

Séances du conseil municipal, documents de travail : ordres du jour, rapports, pièces à l'appui (31 mars au 21 novembre 2005)
Cote
457W29
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Séances du conseil municipal, documents de travail...
79

Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait originaux avec visas préfectoraux (novembre 2000 au 14 juin 2001)
Cote
457W18
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Délibérations du conseil municipal : collections d'extrait...
80

Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie), année 2008 (volume 1er - janvier à juin)
Cote
396W40
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 396W

  • Registre des délibérations du Conseil Municipal (copie),...