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9 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à W) classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)
Cote
288W204
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 288W

  • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...
2

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 10000 à 22360) (à la demande du CCAS les factures dites d'investissement sont conservées (les factures dites de fonctionnement sont éliminées suite à un délai de 10 ans)
Cote
649W17
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
3

Centre communal d'action sociale, pièces justificatives des dépenses d'investissement, exercice 1998
Cote
500W19
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 500W

  • Centre communal d'action sociale, pièces justificatives...
4

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1984 à 1986
Cote
288W75
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
5

Centre communal d'action sociale : pièces justificatives de dépenses d'investissement de l'exercice 2000 (factures, chapitres 32911 à 52453)
Cote
649W18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 649W

  • Centre communal d'action sociale : pièces justificatives...
6

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1987 et 1989
Cote
288W76
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
7

Budget du service voirie, préparation : notes des chefs de service avec pièces à l'appui, années 1977 à 1981
Cote
288W74
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 288W

  • Budget du service voirie, préparation : notes des chefs...
8

Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement de l'exercice 1997 : études, programmes d'investissement, extraits des délibérations du conseil d'administration
Cote
500W20
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 500W

  • Centre communal d'action sociale, dépenses d'investissement...
9

Factures de fonctionnement et d'investissement, année 1983 (A à H), classement par ordre alphabétique de fournisseur (conservées à titre d'échantillon, année en 3)
Cote
288W203
 Date
1983
 Lieu - Type de document
PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 288W

  • Factures de fonctionnement et d'investissement, année...