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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Eclairage public, programme 2000, parc d'activité Lafayette: dossier de consultation des entreprises. Parc scientifique et industriel, travaux d'électricité : dossier de marché et dossier technique. Eclairage public, programme 2000, travaux d'électricité : dossier technique des projets. Eclairage public, programme 2000 : dossier de marché.
Cote
692W1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Eclairage public, programme 2000, parc d'activité Lafayette:...
2

Eclairage public, programme 2001, marché n°21/09000, travaux d'électricité 2001 : dossier de marché, dossier de consultation des entreprises.
Cote
692W2
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Eclairage public, programme 2001, marché n°21/09000,...
3

Eclairage public, programme 2001, marché n°21/09100, travaux de dissociation des réseaux : dossier de marché.
Cote
692W3
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Eclairage public, programme 2001, marché n°21/09100,...
4

Eclairage public, programme 2001, marché n°21/150, travaux de génie civil : dossier de marché.
Cote
692W4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Eclairage public, programme 2001, marché n°21/150,...
5

Eclairage public, programme 2003, travaux d'électricité : dossier de marché.
Cote
692W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Eclairage public, programme 2003, travaux d'électricité...
6

Eclairage public, dissociation des réseaux d'éclairage public : charte de partenariat EDF/GDF/Ville, comptes rendus de réunions.
Cote
692W6
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Eclairage public, dissociation des réseaux d'éclairage...
7

Plan lumière (illumination du centre-ville et en particulier quai Vauban et quai de Strasbourg) : dossier de suivi technique des travaux (plans, accords techniques)
Cote
692W7
 Date
1998-2000
 Lieu
Strasbourg (quai de), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Plan lumière (illumination du centre-ville et en particulier...
8

Plan Lumière, programme 2002, marché d'assistance technique pour la conception des éclairages : dossier de marché.
Cote
692W8
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Plan Lumière, programme 2002, marché d'assistance technique...
9

Mise en place du réseau LUMIERE : (unification des moyens d'information et d'échange en réseau étendu) : demande d'accord technique, convention ville de Besançon / EDF, plan.
Cote
692W9
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Mise en place du réseau LUMIERE : (unification des...
10

Construction du parking de surface sur le site de la Bouloie, travaux d'électricité : dossier de consultation des entreprises, plans.
Cote
692W10
 Date
1995-2000
 Lieu
Bouloie, A la (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Construction du parking de surface sur le site de la...
11

Opération HLM au chemin des Torcols, éclairage public : plans, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
692W11
 Date
1994-1996
 Lieu
Torcols (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Opération HLM au chemin des Torcols, éclairage public...
12

Aménagement de la ZAC de Saint Laurent, éclairage public : plans de récolement, comptes rendus de réunions de chantier, études, devis, projets
Cote
692W12
 Date
1989-1994
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Aménagement de la ZAC de Saint Laurent, éclairage public...
13

ZAC Louise Michel. - Aménagement de voiries, éclairage public : plans, dossier techniques (1991-2003). Aménagement de La City, éclairage public : dossier technique (2000-2003).
Cote
692W13
 Date
1991-2003
 Lieu
MICHEL, Louise (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Louise Michel. - Aménagement de voiries, éclairage...
14

Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité : dossier de consultation des entreprises (1993). Travaux d'électricité, marché d'éclairage public (marché n°94/219) : dossier de consultation des entreprises (1994). Diffuseur de Château Galland, route de Gray, modification de l'éclairage public : plans (1999). Eclairage public, voie n°6, rue de la Madeleine Bres : comptes rendus de réunions, correspondance, plans (2002).
Cote
692W14
 Date
1993-2002
 Lieu
BRES, Madeleine (rue), Château Galland (ZAC de), Gray (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilité...
15

Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public, travaux d'électricité, marché n°86-004 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans.
Cote
692W15
 Date
1986-1989
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public,...
16

ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, éclairage de la voie d'accès sur CES : dossier de marché (1970-1971). ZI de Chateaufarine, extension et installation de l'éclairage public, voie n°4 (marché n° 17/73), voie n°3 (marché n°74/27) : dossier de consultation des entreprises, plans (1974). ZUP de Planoise, quartier des Epoisses et quartier de Chateaufarine, éclairage public, marché N°74-34, éclairage public : dossier de marché (1974).
Cote
692W16
 Date
1970-1974
 Lieu
Chateaufarine (ZI de), Epoisses (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, éclairage...
17

ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, mise en service de l'éclairage public : plans après récolement : notifications aux entreprises faisant les travaux (1969-1973). ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine et quartier de la Louvière, éclairage public : dossier de marché (marché n°79-104) (1979). ZUP de Planoise, éclairage du quartier des Epoisses et de la voirie primaire d'accès, réalisation des travaux de première tranche, deuxième lot : dossier de marché (marché n°68-30) (1968-1974). ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, deuxième partie, marché n°73-10 : dossier de marché (1973).
Cote
692W17
 Date
1968-1979
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Epoisses (quartier), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, mise en...
18

ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine et quartier de la Louvière : dossier de marché (marché n°77-39), comptes rendus de réunions, correspondance, plans.
Cote
692W18
 Date
1977-1978
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZAC de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine...
19

ZAC La Fayette, marché d'éclairage public, travaux d'électricité (marché n°90-244) : dossier de marché, notes, détail estimatifs, plans (1990). ZAC Lafayette, éclairage public rue Lafayette, rue Newton, rue Garnier : plans (1990-1994).
Cote
692W19
 Date
1990-1994
 Lieu
GARNIER, Louis (rue), LA FAYETTE (rue), LA FAYETTE (ZAC), NEWTON, Isaac (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC La Fayette, marché d'éclairage public, travaux...
20

ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans (1981-1983).
Cote
692W20
 Date
1981-1983
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans...
21

ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public, rocade nord-ouest, marché n09841001 : plans, dossier suivi de chantier, dossier de consultation des entreprises (1998-1999). ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public du passage piétons et cycliste : DCE, plans, dossier de suivi de chantier (1997-1999).
Cote
692W21
 Date
1997-1999
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, diffuseur de Planoise, éclairage public,...
22

Eclairage public, diffuseur de Planoise sur débouché de la Rocade nord-ouest de Planoise, Micropolis : dossier technique.
Cote
692W22
 Date
1997-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Eclairage public, diffuseur de Planoise sur débouché...
23

ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement de l'hypermarché Casino : plans (1993). ZAC Planoise, éclairage du parking de l'hypermarché (euromarché) : plans (1982-1983). ZAC Planoise, rue des Causses, éclairage du terminus du CTB : plans, projets (1991-1992).
Cote
692W23
 Date
1982-1993
 Lieu
Causses (rue des), Chateaufarine (ZAC de), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement...
24

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés annuellement pour 1982 et 1983, marché n°81-122 : plans de travaux, schémas de câblage.
Cote
692W24
 Date
1982-1983
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...
25

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés 1984-1985 : dossier de marché (marché n°84-166).
Cote
692W25
 Date
1984-1985
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...
26

ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés 1988-1989 : dossier de marché (marché n°90-200).
Cote
692W26
 Date
1990
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...
27

Eclairage public du carrefour de Chateaufarine (RN73 / RD11 et RD 106E) : dossier technique, dossier de marché, dossier de consultation des entreprises.
Cote
692W27
 Date
1990
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Eclairage public du carrefour de Chateaufarine (RN73...
28

ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements, route d'Avanne rue Dürer, éclairage public: dossier de suivi de chantier, plans (1994-1998).
Cote
692W28
 Date
1994-1998
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106), DÜRER, Albrecht (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements,...
29

Eclairage public de la Cité 408 Brulard : plans.
Cote
692W29
 Date
1991-1998
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Eclairage public de la Cité 408 Brulard : plans.
30

Desserte du CHU Chateaufarine (hôpital Jean Minjoz), éclairage public : dossier de marché, dossier d'étude préalable, comptes-rendus de réunions de chantier, plans.
Cote
692W30
 Date
1980-1982
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Desserte du CHU Chateaufarine (hôpital Jean Minjoz),...
31

Reconstruction de la passerelle Denfert Rochereau, éclairage public : notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans.
Cote
692W31
 Date
1988-1989
 Lieu
DENFERT ROCHEREAU (pont)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Reconstruction de la passerelle Denfert Rochereau,...
32

Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public
Cote
692W32
 Date
1994-1996
 Lieu
Citadelle (tunnel routier de la), Rivotte (faubourg), Tarragnoz (faubourg)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte,...
33

Tunnel fluvial sous la Citadelle, éclairage : dossier de consultation des entreprises (marché n°2108900), études, comptes rendus de réunions, correspondance, notes.
Cote
692W33
 Date
2001
 Lieu
Citadelle (tunnel routier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Tunnel fluvial sous la Citadelle, éclairage : dossier...
34

Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage public (chemin des Montboucons) : plans, dossier de marché, comptes rendus réunions de chantier, dossier de consultation (marché n°39/2002) (2002-2003).Thémis zones ZB et ZC, éclairage : dossier de consultation des entreprises(2004). Thémis, éclairage public voies LB et NO : dossier de consultation des entreprises (2005).
Cote
692W34
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage...
35

Parking La Mairie, projet d'éclairage public de la cour de la mairie : plans, copies du dossier de marché, copies de factures (1988-1992). Eclairage fontaine Saint Quentin sur la place Victor Hugo lors de la restauration et de la remise en eau de la Fontaine : projet, plans, dossier technique (1997-1998). Fontaine de la place Jean Cornet, restauration et mise en valeur : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunions, devis (1998).
Cote
692W35
 Date
1988-1998
 Lieu
CORNET, Jean (place), HUGO, Victor (place)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,3 Eclairage des places
  • Parking La Mairie, projet d'éclairage public de la...
36

Opération Marché Beaux-Arts, mise en lumière de la place, des façades et de la fontaine : dossier de consultation des entreprises, études.
Cote
692W36
 Date
2002-2005
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,3 Eclairage des places
  • Opération Marché Beaux-Arts, mise en lumière de la...
37

Foires et marchés : éclairage et alimentation en électricité : plans, devis d'éclairage public.
Cote
692W37
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,3 Eclairage des places
  • Foires et marchés : éclairage et alimentation en électricité...
38

CHAT, création de l'accueil du jour, volet éclairage public : plans, dossier de consultation des entreprises.
Cote
692W38
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • CHAT, création de l'accueil du jour, volet éclairage...
39

Ensemble sportif des Orchamps, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
692W39
 Date
1970-1973
 Lieu
Complexe Sportif des Orchamps, CHOPIN, Frédéric (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif des Orchamps, éclairage : plans, notes,...
40

Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et éclairage du terrain et des abords de la Malcombe : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1975). Courts de tennis à la Malcombe, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1984-1988). Réalisation d'un terrain de football en gaon synthétique, volet éclairage public : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2002-2003).
Cote
692W40
 Date
1975-2003
 Lieu
Malcombe (Complexe Sportif de la), MITTERRAND, François (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et...
41

Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe 2 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
692W41
 Date
1995
 Lieu
LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe...
42

Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe 3 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
692W42
 Date
1985-1986
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe...
43

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).
Cote
692W43
 Date
1997-2004
 Lieu
Gymnase Denfert Rochereau, Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, DENFERT ROCHEREAU (avenue), GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...
44

Illumination de noël. - Marché n°201/2000, location de motifs lumineux, pose et dépose 2000 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°201/2000, location...
45

Illumination de noël. - Marché n°153/2001, location de motifs lumineux, pose et dépose de motifs lumineux 2001 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W45
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°153/2001, location...
46

Illumination de noël. - Marché n°1882/2002, location d'éclairage de noël 2002 : dossier de marché et dossier technique (2002). Marché n°112/2002, pose et dépose d'éclairage de noël 2002 : dossier de marché et dossier technique (2002).
Cote
692W46
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°1882/2002, location...
47

Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et dépose de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique. Illumination de noël. - Marché n°102/2003, location de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W47
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et...
48

Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location, pose et dépose de motifs lumineux 2004 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W48
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location,...
49

Journaux électroniques d'information, alimentation en électricité : plans, correspondance.
Cote
692W49
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Journaux électroniques d'information, alimentation...
50

Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre de Tassigny, travaux : dossier de consultation des entreprises, correspondance.
Cote
692W50
 Date
1981-1992
 Lieu
LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre...
51

Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis, conventions d'exploitation avec Télécoms, listes des cabines, copies de plans.
Cote
692W51
 Date
1972-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis,...
52

Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation : convention d'utilisation, plans, comptes rendus, correspondance.
Cote
692W52
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation...
53

Affichage DECAUX. - Abris de bus, mupi, panneaux associatifs, installation et alimentation en électricité : listes des emplacements, plans, notes.
Cote
692W53
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Affichage DECAUX. - Abris de bus, mupi, panneaux associatifs,...
54

Distribution publique d'énergie électrique et d'énergie de gaz : contrats de concession, charte de partenariat, déclaration d'occupation du domaine public.
Cote
692W54
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Distribution publique d'énergie électrique et d'énergie...
55

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W55
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
56

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W56
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
57

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
58

Préparation des programmes d'éclairage public : notes, plans, correspondance.
Cote
692W58
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Préparation des programmes d'éclairage public : notes,...
59

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W59
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
60

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W60
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
61

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W61
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
62

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W62
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
63

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
64

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT) de la Société Baumaise de maçonnerie
Cote
692W64
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
65

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W65
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
66

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W66
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...